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Déliberation - 20230324 delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Herry.
Lien du pdf (Déliberation - 20230324 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Extrait du registre
des délibérations de la commune d'Herry
Séance du 24/03/2023
- CONVENTION ARCHITECTE POUR DIAGNOSTIC ANCIEN PRESBYTERE
— CONVENTION CENTRE DE GESTION POUR MISSION TEMPORAIRE
- DEVIS BROYEUSE D'ACCOTEMENT
- DESHERBAGE TALUS STADE
- DÉRATISATION SITE SILO
- ECLAIRAGE SALLE DES FETES
- CHARGES RESIDENCE DE L'ECLUSE
- PROJET DE CONSTRUCTION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE
— TGV GRAND CENTRE AUVERGNE
- MEMBRES DES COMMISSIONS
- DÉLEGUE ASA VAUVISE République Française
Département CHER
Commune de Herry
Nombre de membres
Qui ont Afférents | Présents || pris part
au vote
15 10 18
Vote
A la majorité
Pour: 13
Contre: 0 Abstention: 1
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture de Bourges
Le: Et
Publication ou notification du :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/03/2023
L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry
s’est réuni à la , lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur
DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations
individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie,
Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE
LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE
Dominique
Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE
Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT
Stéphanie à M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio
Mme CHARPY Coraline
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_13— CONVENTION ARCHITECTE POUR DIAGNOSTIC ANCIEN PRESBYTERE
M. le Maire présente la convention concernant l'étude diagnostic pour le presbytère
pour un montant de 4 080€.
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer ladite convention.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire
Etienne DE CHOULOT Le secrétaire Sophie SEILLIER
ds
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_13-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet: 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/03/2023
Nombre de membres L'an 2023, le 24 Mars à 18:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry Quiont | S'eSt réuni à la, lieu ordinaire de
ses séances, sous la présidence de Monsieur Afférents | Présents || pris part | DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations ‘au vote individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et 15 10 14 l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Vote Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie, À Binantate Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M.
BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE Pour: 14
Dominique Contre : 0
Abstention : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE Lol rond edéeuiie après dép Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT Fa Préfeclure de Bourges Stéphanie à M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio Le: Mme CHARPY Coraline Et
Publication ou notification du :
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_14-— CONVENTION CENTRE DE GESTION/POUR MISSION TEMPORAIRE
Suite à l'arrêt de travail de Mme Bret, M. le Maire propose de faire appel au centre de
gestion pour obtenir l'aide d'une secrétaire ponctuellement. Le coût journalier s'élève à
280€.
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer ladite convention.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire
Etienne DE CHOULOT Le secrétaire Sophie SEILLIER
VS
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_14-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet: 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
DELIBERATION DU/CONSEIL MUNICIPAL:
Séance du 24/03/2023
Nombre de membres L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry Quiont | _S'est réuni à la, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur AAfférents | Présents || pris part | DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations au vote individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et 15 10 18 l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Vote Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie, A la majorité Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE Pour: 13 Dominique
Contre : 0
Abstention: 1 Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT
areas dépôt | Stéphanie à M. EGROT Gérard, M, PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio
ra sé de Bourges Mme CHARPY Coraline
E
Publication ou notification du :
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_15 — DEVIS BROYEUSE D'ACCOTEMENT
M. le Maire présente 3 devis pour l'acquisition d'une broyeuse d'accotement :
* 13 200€ TTC chez Ferrand
* 11 040€ TTC chez Maréchal
* 9 960€ TTC chez Maléko Poirier
M. le Maire propose de retenir le devis de chez Maléko Poirier.
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à commander ce matériel,
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire Le secrétaire
Sophie SEILLIER
&s Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 018-211801105-20230324-2023_03_15-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/03/2023
L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry Ga s’est réuni à la, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Atférents | Présents | pris part | DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations au vote individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et
Nombre de membres
15 Li # l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Vote. Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie, A turanimié Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE Pour: 14 Dominique
Contre : 0
‘Abstention : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT
Sesaede Bonne PO Stéphanie à M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio Le: Mme CHARPY Coraline Et
Publication ou nofiication du :
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_16 - DESHERBAGE TALUS STADE
M. le Maire présente le devis de l'ESAT de Veaugues pour l'entretien du talus du stade pour un montant de 15HT par personne et par heure. L'ESAT propose de mettre en place une équipe de 8 personnes sur une journée.
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer ledit devis.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire Le secrétaire Etienne DE CHOULOT Sophie SEILLIER
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_16-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception pare préfet: 27/04/202 République Française
Département CHER
Commune de Herry
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Séance du 24/03/2023
Nombre de membres L'an 2023, le 24 Mars à 1:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry Quiont s'est réuni à la, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Afférents || Présents || pris part | DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations au vote. individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et 15 10 14 l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Vote. Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie, A l'unanimité Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE Pour : 14 Dominique Contre : 0
Abstention : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE. Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT
en Prseaure de Bout Stéphanie à M, EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio Le: Et
Publication ou notification du :
Mme CHARPY Coraline
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_17 — DERATISATION SITE SILO.
M. le Maire présente le devis concernant la dératisation aux abords du silo pour un
montant de 1 940€ HT.
Le Conseil Municipal décide de ne pas donner statuer ce jour.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire
Etienne DE CHOULOT Le secrétaire Sophie SEILLIER
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_17-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet: 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
Nombre de membres
Qui ont
‘Afférents | Présents || pris part
‘au Vote
15 10 14
Vote
A l'unanimité
Pour : 14 Contre : 0
Abstention : 0
‘Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture de Bourges
Le: Et
Publication ou notification du :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/03/2023
L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry
s'est réuni à la , lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur
DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations
individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie,
Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE
LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE
Dominique
Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE
Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT
Stéphanie à M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio
Mme CHARPY Coraline
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_18 - ECLAIRAGE SALLE DES FETES
M. le Maire présente le devis (entreprise Chabassier) pour le passage en LED dans la
grande salle de la salle des fêtes pour un montant de 2 756,02 TTC.
Le Conseil Municpal autorise M. le Maire à Signer ce devis.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire
Etienne DE CHOULOT Le secrétaire Sophie SEILLIER
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_18-DE
Accusé certifié exécutoire
Réceplion par le préfet : 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
DELIBERATION DUICONSEIL MUNICIPAL:
Séance du 24/03/2023
Fe L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry
Quiont | S'est réuni à la, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Afférents | Présents || pris part | DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations au vote individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et 15 10 14 l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Vote. Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie, À l'unanimité Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE Pour: 14 Dominique
Contre : 0
Abstention: 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT Acte \du exécutoire après dépôt : ù
Pr Stéphanie à M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio
Le: Mme CHARPY Coraline Et
Publication ou notification du :
À été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023 03 19— CHARGES RESIDENCE DE L'ECLUSE
Le Conseil Municipal décide de fixer à 10€/m2 par an la redevance chauffage à la
Résidence de l'Ecluse.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire Le secrétaire Etienne DE CHOULOT Sophie SEILLIER
R
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_19-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet: 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/03/2023
None de manne L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune
de Herry Qu'on s'est réuni à la , lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Afférents | Présents || pris part | DE CHOULOT Etienne,
Maire, en session ordinaire. Les convocations ‘au vote
individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et 16
10 Lu l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Vote Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER
Sophie, A l'unanimité Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION
Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE LEO Claudio,
Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE
Pour: 14 Dominique Contre : 0
Abstention : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR
Philippe à M. MAITREPIERRE Dominique, Mme
TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT
Stéphanie à M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio
Mme CHARPY Coraline
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture de Bourges
Le: Et
Publication ou notification du :
À été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_20 — PROJET DE CONSTRUCTION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE
Le Conseil Municipal donne un avis favorable au titre de l'évaluation environnementale de
ce projet.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures :
Pour copie conforme :
Le Maire Le secrétaire Etienne DE CHOULOT Sophie SEILLIER
Ë
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_20-DE
Accusé certifié exécutoire
Récepiion par le préfet: 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
DELIBERATION DU|CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/03/2023
Nombre de membres L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry
Quiont s’est réuni à la, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Afférents | Présents | prispart | DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations
au vote individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et 15 10 14 l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Vote Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie,
À l'unanimité Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE
LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE
Pour: 14 Dominique
Contre : 0
‘Abstention : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE
| Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT én Préaure de Bouvet Stéphanie à
M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio Le: Mme CHARPY Coraline
Et
Publication ou notification du :
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_21 - TGV GRAND.CENTRE AUVERGNE
M. le Maire propose de renouveler l'adhésion communale à l'Association TGV Grand
Centre Auvergne pour 2023. Le montant de la cotisation annuelle s'élève à 50 €. Après
délibération, le Conseil Municipal accepte.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire Le secrétaire
Sophie SEILLIER
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_21-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
Nombre de membres
Qui ont
pris part au vote Afférents | Présents
15 10 14
Vote
A l'unanimité
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture de Bourges
Le:
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/03/2023
L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry
s'est réuni à la , lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur
DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire, Les convocations
individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie,
Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE
LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE
Dominique
Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE
Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT
Stéphanie à M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M. DE LEO Claudio
Mme CHARPY Coraline Et
Publication ou notification du :
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_22 - MEMBRES DES COMMISSIONS
M. le Maire propose la mise en place des 10 commissions suivantes et rappelle qu'il est
président de droit de toutes ces commissions.
- Communication - Information - Site Internet
- Environnement - Routes et Chemins - Cours d'eau - Affouages,
- Associations - Culture - Bibliothèque - Manifestations,
- École Primaire - Cantine - Périscolaire - Jeunesse - Sport
- Bâtiments - Patrimoine Bâti et Non Bâti,
- Services à la personne - Séniors,
- Action sociale,
- Commerce, Tourisme, Artisanat, Chambre des métiers, Chambre d ‘agriculture,
- Finance,
- Aménagement - Sécurité,
Les membres du conseil s'inscrivent dans lesdites commissions.
- Communication - Information - Site Internet,
Sophie SEILLIER - Claudio DE LEO - Martine VERMEULEN - Patrick PRESTAIL
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_22-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet: 27/04/202:
- Environnement - Routes et Chemins - Cours d'eau - Affouages, Yves BOLNOT - Philippe DUMUR - Gérard EGROT - Cloïhilde TISSIER - Patrick
PRESTAIL
- Associations - Culture - Bibliothèque - Manifestations,
Sophie SEILLTER - Yves BOLNOT - Claudio DE LEO - Martine VERMEULEN - Jonathan
HANRION - Coraline CHARPY - Patrick PRESTAIL
- École Primaire - Cantine - Périscolaire - Jeunesse - Sport,
Sophie SEILLIER - Claudio DE LEO - Odile PERRY - Coraline CHARPY - Clothilde
TISSIER - Stéphanie EGROT - Jonathan HANRION
- Bâtiments - Patrimoine Bâti et Non Bâti,
Claudio DE LEO - Yves BOLNOT - Philippe DUMUR - Gérard EGROT - Odile PERRY -
Clothilde TISSIER - Stéphanie EGROT - Patrick PRESTAIL - Jonathan HANRION
- Services à la Personne - Séniors,
Patrick PRESTAIL - Sophie SEILLIER - Claudio DE LEO - Martine VERMEULEN - Odile
PERRY - Stéphanie EGROT
- Action sociale,
Patrick PRESTAIL - Claudio DE LEO - Martine VERMEULEN - Odile PERRY - Stéphanie EGROT
- Commerce - Tourisme - Artisanat - Chambre des métiers - Chambre d'agriculture,
Claudio DE LEO - Philippe DUMUR - Martine VERMEULEN, Coraline CHARPY - Stéphanie
Egrot - Odile PERRY
- Finance,
Claudio DE LEO - Sophie SEILLIER - Yves BOLNOT - Gérard EGROT - Stéphanie EGROT
- Aménagement - Sécurité,
Yves BOLNOT - Jonathan HANRION - Patrick PRESTAIL - Claudio DE LEO
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire Le secrétariat
Sophie SEILLIER
RS. - Ministère de l'intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_22-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception pare préfet: 27/04/202: République Française
Département CHER
Commune de Herry
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/03/2023
Nombre de membres L'an 2023, le 24 Mars à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune de Herry Quiom | _S'eSt réuni à la , lieu ordinaire
de ses séances, sous la présidence de Monsieur Afférents || Présents || pris part
| DE CHOULOT Etienne, Maire, en session ordinaire. Les convocations
‘au vote individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été
transmises par écrit aux conseillers municipaux le 20/03/2023. La convocation et 15 10 #4 l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 20/03/2023.
Vos Présents : M. de CHOULOT Etienne, M. BOLNOT Yves, Mme SEILLIER Sophie, Aria
Mme VERMEULEN Martine, M. HANRION Jonathan, M. EGROT Gérard, M. DE
LEO Claudio, Mme PERRY Odile, M. BERNARD Thierry, M. MAITREPIERRE
Pour: 14 Dominique Contre : 0
‘Abstention : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. DUMUR Philippe à M. MAITREPIERRE
Dominique, Mme TISSIER Clothilde à M. de CHOULOT Etienne, Mme EGROT nn de Barqre PE
Stéphanie à M. EGROT Gérard, M. PRESTAIL Patrick à M, DE LEO Claudio Le: Mme CHARPY
Coraline Et
Publication ou notification du :
A été nommée secrétaire : Mme SEILLIER Sophie
2023_03_23 — DELEGUE ASA VAUVISE
M. le Maire propose de nommer Yves Bolnot comme délégué pour l'ASA Vauvise.
Le Conseil Municipal donne son accord.
Diffusion sur le site internet de la commune le : 27/03/2023
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Le Maire Le secrétaire Etienne DE CHOULOT Sophie SEILLIER
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
018-211801105-20230324-2023_03_23-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet: 27/04/202: