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Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Coutevroult.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2014 03 29)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2014 à 11h00
Etaient présents :
M.M. Jean-Jacques PREVOST, Alain GAGNEPAIN, Mme Laurence SCHNEIDER, M. Christian HAISSAT, Mme Céline COUTTELLE, M.M. Hervé MOURGUES, Alan BLANCHE, Christophe NETO-FERREIRA, Philippe LEVESQUE, Franck-Xavier SIMONARD, Mmes Josiane GABORIAUD, Sandra Cathy ROSIER, Virginie RAPICAULT.
Absent(s) excusé(s) représenté(s) : Mr Philippe LECLERCQ donne pouvoir à Alain GAGNEPAIN Absent(s) excusé(s) : M.Vincent THIBOUT
Secrétaire de séance : Mme Céline COUTTELLE
ELECTION DU MAIRE :
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder à la nomination du Secrétaire de Séance. Il est proposé de désigner Madame Céline COUTTELLE pour assurer ces fonctions. Il est ensuite procédé à l’appel nominal. Monsieur le président, Alain GAGNEPAIN, doyen de l’assemblée, rappelle que l’objet de la séance est l’élection du Maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Monsieur Jean-Jacques PREVOST pose sa candidature.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 14
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 14
Majorité Absolue : 8
A obtenu :
Monsieur Jean-Jacques PREVOST : 14
Monsieur Jean-Jacques PREVOST ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
Monsieur Jean-Jacques PREVOST, Maire, propose de passer à l’élection des Adjoints.
OBJET : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif du Conseil Municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints ;
Monsieur le Maire invite les conseillers à s’exprimer sur le nombre d’Adjoints au Maire à élire et explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne nécessitent un investissement en temps et en personne très important.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la création de quatre postes d’adjoints.
VOTE : Pour : 13 Abstention : 0 Contre : 1 2
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
VU le code des Général des Collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-7 à L 2122-17, Monsieur le Maire rappelle que les Adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et qu’il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier Adjoint.
Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.
ELECTION DU 1er ADJOINT
Monsieur Alain GAGNEPAIN pose sa candidature.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 14
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 13
Majorité Absolue : 7
A obtenu :
Monsieur Alain GAGNEPAIN : 13
Monsieur Alain GAGNEPAIN ayant obtenu la majorité absolue est proclamé premier adjoint et immédiatement installé.
ELECTION DU 2ème ADJOINT
Madame Laurence SCHNEIDER pose sa candidature.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 14
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 14
Majorité Absolue : 8
A obtenu :
Madame Laurence SCHNEIDER : 14
Madame Laurence SCHNEIDER ayant obtenue la majorité absolue, est proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée.
ELECTION DU 3ème ADJOINT
Monsieur Christian HAÏSSAT pose sa candidature.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 14
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 13
Majorité Absolue : 7
A obtenu :
Monsieur Christian HAÏSSAT : 13
Monsieur Christian HAÏSSAT ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé troisième adjoint et immédiatement installé. 3
ELECTION DU 4ème ADJOINT
Madame Céline COUTTELLE pose sa candidature.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 14
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 13
Majorité Absolue : 7
A obtenu :
Madame Céline COUTTELLE : 13
Madame Céline COUTTELLE ayant obtenue la majorité absolue, est proclamée quatrième adjointe et immédiatement installée.
OBJET : DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Considérant que les membres du Conseil Municipal sont classés dans l’ordre du tableau selon les modalités suivantes : après le Maire, prennent rang les adjoints puis les conseillers municipaux (art. L 2121-1 du CGCT).
Ainsi le Maire sera toujours désigné conseiller communautaire, les adjoints prennent rang selon l’ordre de leur élection.
Monsieur Jean-Jacques PREVOST, Maire è Conseiller Communautaire
Monsieur Alain GAGNEPAIN, 1er Adjoint è Conseiller Communautaire
VOTE : Pour : 14 Abstention : 0 Contre : 0
L’Ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 11h25