Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10.24?t=17538
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10.24?t=17465
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10.24?t=17491
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10.24?t=17591
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10.24?t=17768
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10.24?t=17411
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10.24?t=17338
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+15.12.2025?t=177
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+08.09.2025?t=177
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+04.12.2024?t=174
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Chemazé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+22.10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Château-Gontier
Commune de CHEMAZE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 22 OCTOBRE - 20H15
Date de la convocation : 16/10/2024 Nombre de Conseillers en exercice : 13
Date de l'affichage : 16/10/2024 Nombre de Conseillers présents : 9
L'an deux mille vingt-quatre, le 22 Octobre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal s'est réuni en séance
ordinaire à la salle du Conseil municipal de CHEMAZÉ sous la présidence de Mme Caroline FOUILLEUX, Maire.
z
Étaient présents : Mme FOUILLEUX Caroline, Mme GRAINDORGE Pascale, M. MARTEAU Dominique,
Mme LEMERCIER Cécile, Mme GABILLARD Jeanine, Mme MAGE Lucie, M. BRILLET Éric,
Mme PIQUET Virginie, M. ROUEIL Loïc,
Etaient absents excusés : M. BELLANGER François, M. ALLAIN Cédric, M. VANOC Julien,
M. NOUVEL Julien,
Procuration : M. ALLAIN Cédric donne procuration à Mme GRAINDORGE Pascale
M. NOUVEL Julien donne procuration à M. MARTEAU Dominique
Secrétaire de séance : Mme MAGE Lucie
Numéro Objet Décision
2024-044 | Admission en non-valeur Adoptée
2024-045 | Désherbage des livres de la bibliothèque de Chemazé Adoptée
2024-046 | Annule et remplace Délibération du 18 Septembre 2023 (2023-051) Adoptée
Contrat d'apprentissage service périscolaire
2024-047 | Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas au personnel communal Adoptée
2024-048 | Convention du réseau Chrysalide Adoptée
2024-049 | Refacturation aux agents des frais liés à la non-présentation à une convocation au Adoptée
service du SPAT
Le Maire
Caroline FOUILLEUX