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Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+15.12
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Chemazé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+15.12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Château-Gontier
Commune de CHEMAZE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 15 NOVEMBRE 2025 à 20H15
Date de la convocation : 09/12/2025 Nombre de Conseillers en exercice : 13
Date de l'affichage : 09/12/2025 Nombre de Conseillers présents : 8
L'an deux mille vingt-quatre, le 15 Décembre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal s'est réuni en
séance ordinaire à la salle du Conseil municipal de CHEMAZÉ sous la présidence de Mme Caroline
FOUILLEUX, Maire.
Étaient présents : Mme FOUILLEUX Caroline, Mme GRAINDORGE Pascale, M. MARTEAU Dominique,
Mme LEMERCIER Cécile, Mme GABILLARD Jeanine, Mme PIQUET Virginie, M. ROUEIL Loïc, M. NOUVEL
Julien,
Etaient absents excusés : Mme MAGE Lucie, M. BRILLET Éric, M. BELLANGER François, M. AELAIN Cédric,
M. VANOC Julien
Procuration :
Secrétaire de séance : Mme GABILLARD Jeanine
Numéro | Objet Décision
2025-053 Legs de Madame JUDEAUX à la commune Adoptée
2025-054 Délibération portant modification de l'indice de référence de | Adoptée
l'indemnité de fonction des élus
2025-055 | Clôture du Budget annexe du Lotissement du Grand Pré Adoptée
2025-056 | Adhésion au groupement de commandes relatif pour la Adoptée
passation et l’exécution de marchés publics d'achat, de
fourniture et de gestion de contrats de production d'énergies
| 2025-057 Annule et remplace la délibération 2025-031, Protection 5 pour et 2
| fonctionnelle | abstentions |
Le Maire
Caroline FOUILLEUX
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