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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du jour CM 09 02 2026
Document publié le Lundi 9 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du jour CM 09 02 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 9 FEVRIER 2026
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DE LA SPL AQTA ENERGIES
ADMINISTRATION GENERALE
3° COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE - RAPPORT ANNUEL 2025
RESSOURCES HUMAINES
4° MODALITES D'UTLISATION ET DE MOBILISATION DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
5° PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR 2024
6° TABLEAU DES EMPLOIS - ACTUALISATION
FINANCES – MARCHES PUBLICS
7° COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
8° AFFECTATION DES RESULTATS 2025)
9° VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
10° ACTUALISATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT - CENTRE CULTUREL
11° AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL 12° BUDGET PRIMITIF 2026
13° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
14° FESTIVAL MELISCENES - PRISE EN CHARGE DE LA PARTICIPATION DES SCOLAIRES
15° PARTICIPATION AUX FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS BRECHOIS SCOLARISES DANS LES ECOLES ALREENNES
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
16° MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC ET ADOPTION
17° RETRAIT PARTIEL DE LA DELIBERATION N°2023/73 PORTANT SUR LA CESSION DES PARCELLES ZI N° 661P, ZI N° 663P, ZI N°662, AB N° 547P ET AB N°520
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
18° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE