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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du Jour 29 09 2025
Document publié le Lundi 29 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du Jour 29 09 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
RESSOURCES HUMAINES
3° AUTORISATION DU RECOURS A L’APPRENTISSSAGE AU POLE EDUCATION
4° PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE - CONTRATS DITS « LABELLISES » - REVALORISATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR
FINANCES – MARCHES PUBLICS
5° MISE SOU PLI ET COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALE - CONVENTION AVEC LA PREFECTURE
6°MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX AMORTISSEMENTS
7° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
EDUCATION
8° CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ALSH ET L'EHPAD LA SAGESSE AFFAIRES CULTURELLES
9° CONVENTION CADRE DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU DES MEDIATHEQUES TERRE ATLANTIQUE 2025-2030
SERVICES TECHNIQUES – DEVELOPPEMENT DURABLE
10° UTILISATION PARTAGEE DES DONNEES COLLECTEES PAR DES OBJETS CONNECTES AU SERVICE DE LA MAITRISE DE LA DEMANDE DE L’ENERGIE - CONTRAT AVEC MORBIHAN ENERGIES
11° CONVENTION DE GESTION EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES
DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN - SITE ENS VERGER DE SAINT DEGAN 2025-2028
12° CONVENTION DE PARTENARIAT UNIS-CITE MORBIHAN PROJET ECOVOLONTERRE 2025 - 2026
13° ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DANS LA DEMARCHE D’ELABORATION DU PLAN DE MASSIF DE
DEFENSE DES FORETS CONTRE LES INCENDIES DU MASSIF DES LANDES ALREENES
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
14° ACQUISITION DES PARCELLES AB N°260-280-281 ET N°282 AUPRES DU CCAS
15° CESSION DES PARCELLES ZI N° 742, N° 220, N° 221, AB N° 280, AB N° 281, N° 282 ET N° 260P AU
PROFIT DE L’ENTREPRISE SOCIALE DE L’HABITAT LES AJONCS ET DE AIGUILLON CONSTRUCTION
16° PLAN LOCAL D’URBANISME - DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 3
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
17° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE