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Arrêté - ARRETE DU MAIRE N°59 2025
Arrêté - ARRETE DU MAIRE N°60 2025
Arrêté - ARRETE DU MAIRE N°61 2025
Arrêté - Arrete du Maire N°39 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete du Maire N°39 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
ville de
cadau;ac
_—.
ARRETE
MUNICIPAL
DEFILE
DU
CARNAVAL
LE
SAMEDI
15
MARS
2025
Le
Maire
de
la
Commune
de
CADAUJAC,
-
VU
les
articles
L
2211-1,
L
2212-1
et
suivants,
L
2213-1
à
L
2213-6,
L
2215-4
et
L
2215-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
VU
la
Loin°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions.
-
VU
le
Code
de
la
Route
-
VU
la
Loin°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
Libertés
et
Responsabilités
Locales,
-
CONSIDERANT
les
risques
encourus
par
les
participants
au
carnaval
organisé
par
la
municipalité
de
CADAUJAC
le
samedi
15
mars
2025,
qui
défileront
à
pied
dans
les
rues
de
la
commune.
ARRETE
ARTICLE
1
:
Le
SAMEDI
15
MARS
2025,
de
14
h
30
à
16
h
30,
les
participants
au
carnaval
communal
seront
autorisés
à
défiler
dans
les
rues
de
la commune.
ARTICLE 2 :
Le
parcours
à suivre
est
déterminé
ainsi
qu'il
suit :
Rassemblement
départ:
14H30
Parc
du
Château,
Allée
des
Tilleuls,
Avenue
Général
de
Gaulle,
Rue
de
Brion,
Rue
du
Moulin
Noir,
Rue
de
Faugères,
Rue
de
l'Abbé
Pierre
Abrard,
Rue
des
Prairies,
Avenue
de
Courréjean,
Allée
des
Chênes,
Résidence
Le
Parc
du
Château,
Rue
du
Clauzet,
Avenue
de
Saint
Médard
d'Eyrans
(en
sens
unique)
arrivée
: 16H30
Parc
du
château
avec
animations
et
crémation
de
Mr
Carnaval.
En
cas
d’intempéries,
le
circuit
sera
raccourci
au
niveau
de
l'angle
de
la
Rue
du
Moulin
Noir
avec
la
Rue
Faugères,
par
la
Rue
du
Moulin
Noir,
la
Place
de
l'Eglise
et
la
Rue
du
Port
de
Grima,
afin
de
rejoindre
la
Rue
du
Parc
du
Château.
ARTICLE
3 :
L'encadrement
des
enfants
et
le
bon
ordre
du
défilé
seront
assurés
par
les
participants
adultes.
La
Police
Municipale
sera
chargée
de
veiller
à
la
sécurité
des
participants
lorsque
le
cortège
empruntera
et traversera
les
voies
communales
ouvertes
à
la
circulation
automobile.
ARTICLE
4
:
La
circulation
des
véhicules
sera
interdite,
selon
l'avancement
du
défilé
et
déviée
vers
les
rues
adjacentes
:
Départ
Parc
du
Château
vers
l’Avenue
du
Général
de
Gaulle :
Déviation
vers
l'Avenue
du
Général
de
Gaulle
dans
le
sens
RD
n°
108
Avenue
de
Courréjean,
et
dans
le
sens
Rue
de
Brion,
selon
l'avancement
du
défilé,
De
la
rue
de
Brion
vers
la
rue
du
Moulin
Noir
:
Déviation
vers
l'Avenue
du
Général
de
Gaulle,
selon
l'avancement
du
défilé,
De
la
rue
du
Moulin
Noir
vers
la
Rue
de
Faugères
:
Déviation
vers
la
Rue
de
Faugères,
selon
l'avancement
du
défilé
De
la
Rue
de
Faugères
vers
la
Rue
de
l’Abbé
Pierre
Abrard
(en
sens
interdit) :
Aucune
possibilité
de
déviation.
La
circulation
des
véhicules
à
moteur
sera
interdite,
selon
l'avancement
du
défilé
De
la
Rue
de
l’Abbé
Pierre
Abrard
vers
la
Rue
des
Prairies
:
Aucune
possibilité
de
déviation.
La
circulation
des
véhicules
à
moteur
sera
interdite,
selon
l'avancement
du
défilé
De
l’Avenue
de
Courréjean
vers
l’Allée
des
Chênes
:
Déviation
vers
la
Rue
de
Faugères,
selon
l'avancement
du
défilé
De
la
Rue
du
Clauzet
vers
l’Avenue
de
Saint
Médard
d’'Eyrans
:
Déviation
vers
l’Avenue
du
Général
de
Gaulle,
selon
l'avancement
du
défilé.
En
cas
d’'intempéries,
une
variante
est
prévue :
De
la
Rue
du
Moulin
Noir
vers
la
Place
de
l'Eglise :
Déviation
vers
la
RD
n°
111
Avenue
du
Général
de
Gaulle,
selon
l'avancement
du
défilé.
De
la
Place
de
l'Eglise
(RD
n°
111)
vers
la
Rue
du
Port
de
Grima
Déviation
vers
la
Rue
de
l'Eglise,
selon
l'avancement
du
défilé.
De
la
Rue
du
Port
de
Grima
vers
la
Rue
du
Parc
du
Château
Déviation
par
l'Allée
du
Château,
selon
l'avancement
du
défilé.
ARTICLE 5 :
Afin
de
faciliter
le
départ
du
convoi,
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
à
moteur
est
soumis
aux
prescriptions
de
l’article
3
de
l'Arrêté
Municipal
n°
104/2012
du
26
juillet
2012,
et
notamment
permettre
une
zone
d'animation.
ARTICLE
6
:
La
signalisation
temporaire
et
la
matérialisation
du
périmètre
de
sécurité
concernant
notamment
l'emplacement
où
aura
lieu
la
crémation
(si
le
temps
le
permet)
de
M.
Carnaval
dans
la
Parc
du
Château
seront
mis
en
place
par
le
personnel
communal.
ARTICLE
7 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
Qui
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire,
certifie
sous
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
&Q
le
site
intemet
www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
sa
notification,
de
sa
publication.
- M.
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
- LEOGNAN,
- M.
le
Directeur
du
SDIS
de
la
Gironde
- BORDEAUX,
- Monsieur
le
Responsable
de
l'ALSH
—
CADAUJAC,
- Madame
la
Directrice
des
Services
Techniques
—
CADAUJAC,
- M.
le
Président
de
La
Roue
Cadaujacaise
—
MARTILLAC,
- M.
le
Chef
de
service
de
police
municipale
- CADAUJAC,
0
mars
2025
« Tél
itoy
»
ible
par
Hôtel
de
Ville — 3
Place
de
l’Eglise
— 33140
CADAUJAC
Tél
05.57.83.82.00
— mairie@mairie-cadaujac.fr
— Fax
05.57.83.82.01
www.mairie-cadaujac.fr 12/03/2025
11:01
Courrier
- Police
Municipale
mairie-cadaujac
- Outlook
DR.
CIRCUIT CARNAVAL
2025
Fe
LÉGENDE
ææ
Circuit
défilé
:
FT
|
x
départ
Parc
|
Faugère
du
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Circuit
«pluie»
:
Fes
æ®
départ
Parc
es
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du FÉhôteau
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Parc
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du
Château
|
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1/1 sec
Los
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ARRETE
DU
MAIRE
Let
lente
ee
e
.
«
‘
‘
ere
‘
PORTANT
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
PARC
DU
CHATEAU
DE
CADAUJAC
Gironde
LE
MAIRE
DE
LA
VILLE
DE
CADAUJAC
(Gironde),
-
VU
la
Loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux droits
et: aux libertés
des
Communes,
des
. Départements
et des
Régions
;
:
-
VU
l'Arrêté
Préfectoral
en
date
du
08
mars
1990
relatif
à
la lutte
contre
les
bruits
de
voisinage
;
=
VU
Arrêté
Municipal
en
date
du
06
février
1990
sur
la divagation
des
animaux
sur
voie
publique
;
-
VU
Arrêté
Municipal
en
date
du
07
mai
1974
sur
les
bruits
de
voisinage
;
-
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
ses
articles
L 2211-14,
L 2212-41,
L 2212-65,
L 2213-14,
L 22132-2
et
L 2215-1 ;
+
VU
fe
Code
dela
Route
-:
“VU
lé Code
de
la Voirie
Routière
;
+
VU
le Code
Pénal,
et notamment
son
article
R 623-2 ;
-__
VUle
Code
de
la Santé
Publique,
et notamment
ses
articles
R
1336-6
à 10;
-
VU
Ie
Règlement
Sanitaire
Départemental
de
la Gironde
;
.
-
CONSIDERANT
la
nécessité
d'assurer
l'ordre
public,
le
bon
accueil
des
usagers
et
{a
conservation
du
domaine
public
communal
au
Parc
du
Château
de
CADAUJAC.
ARTICLE
14°:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3:
ARTICLE
4 :
ARTICLE &
:
.
ARRETE
Le
Parc
du
Château
de
Cadaujac
est
ouvert
au
publie
toute
l'année.
Des
modifications
exceptionnelles
pourront
être
apportées
à
ces
horaires
en
fonction
des
conditions
météorologiques,
des
événements
locaux
ou
des
besoins
de
service,
Ces
modifications
seront
portées
à la connaissance
du
public
par voié
d'affichage.
L'accès
est
interdit
aux
personnes
présentant
une
tente
ou
un
comportement
indécent
(ivresse
publique
et
manifeste,
usage
de
produits
stupéfiants,
etc....),
aux
mendiants,
aux
démarcheurs
et
aux
distributeurs
d'imprimés
publicitaires,
aux
personnes
détentrices
d'armes
toutes
catégories.
L'entrée
et
là
circulation
des
animaux
tenus
én
laisse
sont
autorisées.
Les
parents
et
les
accompagnateurs
assurent
sous
leur
responsabilité
là
surveillance
des
enfants
qui
fréquentent
ce
parc,
ainsi
que
l'aire
de
jeux
prévue
pour
la
tranche
d'âge
de
9
mois
à
12
ans.
La
circulation
est
interdite
à
tous
véhicules
à
moteur
tels
que
les
automobiles,
les
cyclomoteurs,
les
motocycles,
et les
quadricycies.
L'accès
est
autorisé
aux
engins
de
service
et aux
véhicules
d'entreprises
de
moins
de
3,5
tonnes
chargés
d'exécuter
des
travaux
pour
le
compte
dé
ia
commune
de
Cadaujac,
ainsi
que
pour
le
déchargement
strictement
nécessaire
d’un
véhicule
pour
l'activité, associative,
à
la
condition
d'un
stationnement
immédiatement
après
à
l'extérieur.
Pour
ce
faire,
ils
doivent
stationner
aux
emplacements
prévus
et
en
aucun
cas
sur
les
pelouses.
La
circulation
des
véhicules
doit
respecter
une
vitessé
inférieure
à
30
kmheure
etne
doit
pas
occasionner
des
nuisances
susceptibles
de
gêner
le voisinage.
La
circulation
des
bicyclettes
est
autorisée
sous
là
responsabilité
des
parents
concernant
les
enfants
mineurs.
Il est
expressément
défendu
de
commettre
des
dégradations
et
notamment
les
actes
suivants:
déposer
des
ordures
(papiers,
débris,
denrées
périssables
ou
objets
en
verre...
},
d’endommager
tout
ouviage
dans
le
pare,
de
nuire
à
la flore
et à
la faune
ainsi
qu'à
l'équipement,
de
faire
du
feu
par tout
mode
que
ce
soit.
L'utilisation
du
City
Parc
ainsi
que
du
parcours
de
santé
qui
ést
constitué
d'un
ensemble
d'activités
d'une
distance
de
1,2
km
environ,
sont
strictement
réservés
aux
personnes
qui
remplissent
les
conditions
portées
sur
les
panneaux
indicatifs
correspondants.
54047
20421" vrunr
ouvre
.
.
.
se
Mairie
de
Cadaujac
+ B.P.
29
» 3, Place
de
l'Église
+ 33140
CADAUJAC
» &
05
57
83
82
00
» Fax
05
57
838201e
mairie@mairie-cadaujac.fr ARTICLE
6:
La
violation
aux
dispositions
du
prés
snt
arrêté
sera
punie
de
l'amende"Stévie
pouf
le$
contraventions
de
1°
classe,
conformément
à
l'article
R
610-5
du
Code
Pétal
2°
;e"
Men
er
eur
vec
e
*
v
Fetes
ARTICLE
7:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
-
Monsieur
le
Préfet
de
la
Gironde,
-
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
LEOGNAN
-
Monsieur
le
Chef
du
Centre
d'incendie
et
de
Secours
de
VILLENAVE
D'ORNON,
-
la
Police
Municipale
de
CADAUJAC,
|
Qui
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
Commune
de
CADAUJAC.
Le
Maire
:;
- certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
BORDEAUX,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification,
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
‘
Fait
à
CADAUJAC,
le
26
juillet
2012
verve
rec
«
*
-
ee
es
+
…
‘…