Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation Conseil Municipal 23 09 2024
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 09 06 23
Convocation - Convocation Conseil Municipal 19052025
Convocation - Convocation Conseil Municipal 19052025
Convocation - Convocation Conseil Municipal 19 12 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 19 12 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 04 03 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 01 07 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 14 11 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 14 11 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 23 09 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 23 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Arbois, le 16 septembre 2024
Aux conseillères et conseillers
municipaux d’Arbois
ArboIs JURA
Ref. interne : 20240916 - VD / CDS
Dossier suivi par : Céline DROUAULT-SIRIN
Tel : 03.84.66.55.56. / 06.30.45.81.63
Mail : cdrouault@arbois.fr
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 à 20 h 00
à la Mairie d'ARBOIS - Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
1. Projet de réseau de chaleur: financements et accord donné à Mme la Maire de signer le
marché de prestation globale de performance.
2. Vente d’un terrain cadastré BP 326 sis ZA de l'Ethole au SDIS du Jura pour la caserne des
pompiers.
3. Acceptation d'un don d'un terrain cadastré AI 27 sis La Chenaillotte
4. Accord donné à Mme la maire de signer le procès-verbal de transfert du Gymnase des
vignes à la CCAPS.
D. Autorisation donnée Mme la maire de signer la convention particulière portant fixation du
montant de la contribution 2024 de la Ville d'Arbois à l'EPCC Terre de Louis Pasteur
6. Attribution d'Uune subvention exceptionnelle au comité de soutien des hôpitaux publics de
Dole
7. Projet de coopération avec la commune de Doufelgou 2 au Togo
8. Information sur la situation avec le SICTOM
9. Présentation du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) en matière
d'assainissement
10. Retour sur la première saison de la piscine après travaux
11. Questions diverses
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion où donner pouvoir au conseiller
municipal de votre choix et en envoyer Une copie à c.drouault@arbois.fr.
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations
{ \
La Maire!
|
“Valérie berne
Ville d'Arbois —-10 Rue de l'Hôtel de ville - BP 57 - 39602 ARBOIS Cedex
Tel: 03.84.66.S5SL.55 - Mail: mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr
Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire