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Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 19052025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
Ville d’Arbois – 10 Rue de l’Hôtel de ville – BP 57 – 39602 ARBOIS Cedex Tel : 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire
Arbois, le 13 mai 2025
Aux conseillères et conseillers
municipaux d’Arbois
Ref. interne : 20250513 - VD / CDS
Dossier suivi par : Céline DROUAULT-SIRIN
Tel : 03.84.66.55.56. / 06.30.45.81.63
Mail : cdrouault@arbois.fr
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 19 MAI 2025 à 20h00
à la Mairie d’ARBOIS – Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
1. Intervention de Jean-François CETRE (Vice-Président à la CCAPS) et / ou Sarah VIONNET (Chargée de mission PLUI à la CCAPS) pour présenter les grandes lignes du PLUI arrêté en conseil communautaire le 15.04.2025 et objet de la délibération à prendre
2. Arrêt du PLUi : Avis des communes membres de l’EPCI
3. Ratification de l'avenant de prorogation exceptionnelle de la DSP d'assainissement
4. Chaufferie bois : création d’une régie communale à autonomie financière sans personnalité morale
5. Modification libre de l’Allocation de Compensation au titre du déploiement du Très Haut Débit sur le territoire de la CCAPS – Participation financière des communes à l’opération
6. Projet d’étude de faisabilité de réaménagement du parvis de la gare : engagement de l’étude et demande de subvention.
7. Demande de subvention LEADER pour l’accueil de la délégation Togolaise en mai 2025
8. Demande de subvention au Conseil Régional et au programme LEADER pour l’aménagement du Square Sarret
9. Subvention aux associations 2025
10. Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la convention particulière portant fixation du montant de la contribution 2025 de la ville d’Arbois à l’EPCC Terre de Louis Pasteur
11. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps complet pour accroissement d’activité aux services techniques
12. Coupes de bois 2025 complémentaires
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion ou donner pouvoir au conseiller municipal de votre choix et en envoyer une copie à c.drouault@arbois.fr
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations
La Maire
Valérie DEPIERRE