Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 05.06.2026 28052026094243
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 04.04.2025 2803202
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 20.03.2026 1703202
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 26.03.2026 2303202
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 28.04.2026 2104202
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal du 02032026
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil Municipal du 18092023
Compte-Rendu - Ordre du jour Conseil Municipal 01 04 2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 25 mai 2020
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 01.10.2024 24092024095251
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Beuvillers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 01.10.2024 24092024095251)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Démocratie,
E-mail
:mairie-de-beuvillers
@wanadoo.fr
MATRIE DE
VZ RE BEUVILLERS, le 23 septembre 2024
BEUVILLERS
Fm 7
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil municipal sont
convoqués dans la SALLE DU CONSEIL DE LA MAIRIE pour la réunion qui aura lieu :
MARDI 1° OCTOBRE 2024
À 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR : - +
1/ COMMUNICATIONS DU MAIRE D. MAUDUIT
2/ PRÉSENTATION DU DOSSIER GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS DMauourr En présence de Monsieur François AUBEY — Président de la Communauté
d’Agglomération Lisieux Normandie et de Monsieur Etienne COOL — Vice Président en charge de ce dossier
3/ RÉVISION DU SCOT SUD PAYS D’AUGE
- Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement Stratégique (P.A.S)
4/ POINTS TRAVAUX P. COURCHAI
Rapport d'étape
5/ RENTRÉE SCOLAIRE N.ROUVIERE
6/ DÉLIBÉRATIONS
- Délégation admission en non valeurs
- Signature de la convention triennale 2024-2026 de mise à disposition de personnel au profit de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie pour le broyage des bermes.
- Adhésion de la commune de Blainville-sur-orne au Syndicat Départemental d’Energies du Calvados (SDEC)
- _ Redevance d'occupation du domaine public 2024 (SDEC)
- Décision modificative
- Diverses
7/ QUESTIONS DIVERSES
République Française - Département du CALVADOS - Route du Sap - 14100 BEUVILLERS - Tél. 02 31 62 05 12 Mairie Annexe - Té1.02 31 32 05 79