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Procès Verbal - 2. approbation du pv du 28 mars 2023 d2023 22
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2. approbation du pv du 28 mars 2023 d2023 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 01/06/2023
FCOMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 01/06/2023
Publié le 01/06/2023 S LGr
A Ve ID :074-217403120-20230525-D2023 22-DE
ne
Has ane
Publiée sur le site internet de la commune le : 1°’ juin 2023
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
Délibération du conseil municipal
du 25 mai 2023 - N° D2023 22
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq mai, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 16 mai 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 13
Absents : 5
Absent excusé : 1
Dont 1 absente ayant donné pouvoir :
LEDRU Sindy ayant donné procuration à PASQUALIN Martine
Votants : 14 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : DUCROUX Elisabeth
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves x MENEGON Daniel x DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David x SCANU Stéphane x LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAOUI Saïda x SIMONIN Marc x
VALENTINI Christian x GENOVA Antonio x VOTTERO Cédric x
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne x GLIERE Emeline x
CAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x AZZOPARDI Karen x
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 28 MARS 2023
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ; CONSIDÉRANT le conseil municipal réuni en date du 28 mars 2023 ;
Monsieur le maire propose au conseil municipal l’approbation du DORE Lertal de la séance du
28 mars 2023, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité
> APPROUVE le procès-verbal de la séance du 28 mars 2023.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
La secrétaire de séance, Le Maire
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