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Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 d2023 08 approbation du proces verbal du 2 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 30/03/2023
Reçu en préfecture le 30/03/2023
CONMIEN QUE VOUGX Publié le 31/03/2023 S L O7
AV ID : 074-217403120-20230328-D2023 08-DE
Publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
Délibération du conseil municipal
du 28 mars 2023 - N° D2023 08
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit mars, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la
salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 20 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 12
Absents : 7
Absent excusé : 0
Dont 4 absents(es) ayant donné pouvoir :
DEPOISIER Fabrice ayant donné procuration à CAPRI Brigitte
GENOVA Antonio ayant donné procuration à LAURENSON David
LEDRU Sindy ayant donné procuration à PASQUALIN Martine
SCANU Stéphane ayant donné procuration à MASSAROTTI Yves
Votants : 16 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : DUCROUX Elisabeth
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves x MENEGON Daniel x DEPOISIER Fabrice x
LAURENSON David x SCANU Stéphane x LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda x SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian! x GENOVA Antonio x VOTTERO Cédric x
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne x GLIERE Emeline x
CAPRI Brigitte x PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x AZZOPARDI Karen x
OBJET : APPROBATION DU PROCÉÈÉS-VERBAL DU 2 MARS 2023
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 |
CONSIDÉRANT le conseil municipal réuni en date du 2 mars 2023 ;
Monsieur le maire propose au conseil municipal l’approbation du procès-verbal de la séance du 2 mars 2023, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du 2 mars 2023. L .
e maire,
La secrétaire de sé
Elisabeth DUCROUX Yves MASS;,
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
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