Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ENEDIS 103 RUE DU CREUSOT 12.03.2025 ARRETE
Arrêté - COLAS RUE DU CREUSOT 30.07.2025 ARRETE
Arrêté - SNTPAM RUE DU CREUSOT 13.01.2025 ARRETE
Arrêté - COLAS RUE DU CREUSOT 25.08.2025 ARRETE
Arrêté - Instauration ralentisseurs rue du Creusot arrete
Arrêté - SNTPAM RUE DU CREUSOT 04.02.2025 ARRETE
Arrêté - SNTPAM RUE DU CREUSOT 08.07.2025 ARRETE
Arrêté - ENEDIS 136 RUE DU CREUSOT 13.03.2025 ARRETE
Arrêté - SAS POTAIN RUE DU CREUSOT 03.02.2025 ARRETE
Arrêté - SNTPAM RUE DU CREUSOT 19.02.2025 ARRETE ANNULE ET
Arrêté - Serpollet Centre EST 103 RUE du Creusot 10.02.2025 ARRETE
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Serpollet Centre EST 103 RUE du Creusot 10.02.2025 ARRETE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Énergies,
LE] [I
Co
2025-01-TEMP
Le Breuil
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
:__REGLEMENTATION
___
TEMPORAIRE
___
DE _
LA
CIRCULATION
—
103
RUE
DU
CREUSOT
L'An
deux
mil
vingt-cinq,
le quinze
janvier,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l’article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la demande
de
l'Entreprise
SERPOLLET
CENTRE
EST-
45
B
Chemin
des
Rippes
Chilleys
— 01440
VIRIAT
afin
de
réaliser
des
travaux
de
terrassement
pose
réseau
électrique
pour
le compte
d'ENEDIS.
Considérant
qu’il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu’elles
soient,
ARRETONS
ARTICLE
1°:
À
compter
du
10
février
2025
et
ce
pour
une
durée
de
5
jours,
la
circulation
des
véhicules,
rue
du
Creusot
sera
perturbée
par
empiètement
sur
la
chaussée,
à
hauteur
du
N°103,
en
raison
de
travaux
de
terrassement
pose
réseau
électrique
pour
le compte
d'ENEDIS.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
SERPOLLET
CENTRE
EST.
ARTICLE
3
: Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil,
le
15
janvier
2025
Chantal
CORDELIER
Maire