Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 02 AVRIL 2025
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 18 JUIN 2025
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 03 mai 2023
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 06 AOUT 2025
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 26 FEVRIER 2025
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 19 MARS 2025
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 14 MAI 2025
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 10 09 2025
Compte-Rendu - CR CM 03 12 2025
Arrêté - arrete secheresse 26 03 2025
Conseil Municipal - Conseil Municipal 03 DEC 2025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 06h19 par la commune de Brouilla.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 03 DEC 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
po Ne nm
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
BROUILLA
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Mmes
&
Mrs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
à
la
Mairie
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
Le
mercredi
03/12/2025
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR :
PRESENTATION
ET
DEBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
GENERALES
DU
PROJET
D’AMENAGEMENT
ET
DE
DEVLOPPEMENT
DURABLES
(PADD)
DANS
LE
CADRE
DE
L’ELABORATION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
(PLUi)
.
DECISION
MODIFICATIVE
2 2025
AUTORISER
M
LE
MAIRE
A
SIGNER
LES
ACTES
DE
VENTE
DES
PARCELLES
DU
LOTISSEMENT
LES
TERRASSES
DES
ALBERES
AUTORISER
M
LE
MAIRE
A
SIGNER
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
AVEC
ENEDIS
POUR
LES
OUVRAGES
ELECTRIQUES
DU
LOTISSEMENT
LES
TERRASSES
DES
ALBERES
REMPLACEMENT
DU
PERSONNEL
ABSENT
EXERCICE
2026
RPQS
EAU
ET ASSAINISSSEMENT
2024
INTEGRATION
VOIERIE
COMMUNALE
/ RUE
DES
ECOLES
VENTE
PARCELLE
A1702
DE
54M2
PREPARATION
DU
RECENSEMENT
2026
REMUNERATION
DES
AGENTS
RECENSEURS
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
Brouilla
le
26/11/2025
Le
Maire
Pierre
TAURINYA