Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2023.04.04 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2022.12.13 Ordre du jour CM
Ordre du Jour - 2023.11.09 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2023.12.22 Ordre du jour
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour CM. 22 06 2023
Ordre du Jour - 2024 02 28 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024.03.26 Ordre du jour conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Convocation - ordre du jour cm du 16 03 2023
Ordre du Jour - 2022.02.23 Ordre du jour CM
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022.02.23 Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Budget,
Ordre du jour du Conseil municipal
23 février 2023
Salle multifonctions
1. Point d’introduction
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13
décembre 2022
3. Budget principal
3.1 Approbation du compte administratif 2022
3.2 Approbation du compte de gestion 2022
4. Budget Réseau de chaleur
4.1 Approbation du compte administratif 2022
4.2 Approbation du compte de gestion 2022
4.3 Affectation des résultats de l’exercice 2022
4.4 Approbation du budget 2023
4.5 Participation 2023 au budget général
5. Avis sur le projet d’arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité
publique au droit de l’ancien site exploité par la société Henrio Bois
Matériaux située à Mellac
6. Cession de terrain au Rouas
7. Forfait mobilité durable
8. Subvention exceptionnelle en soutien à la Turquie et la Syrie
1/ 4 d’heure d’expression des administrés
9. Questions diverses