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Ordre du Jour - 2023.11.09 Ordre du jour
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.11.09 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Mellac, le 31 octobre 2023
Mesdames, Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 9 novembre 2023 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Point d’introduction ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 septembre 2023 ;
3. Modalités d’élection du Conseil Municipal des Jeunes ;
4. Tarifs des services périscolaires pour les familles d’accueil ;
5. Versement du forfait scolaire à Diwan ;
6. Ouverture des magasins le dimanche pour 2024 ;
7. Délégation du conseil au maire pour l’admission de sommes en non-valeur ;
8. Point sur la formation des élus ;
9. Point Quimperlé Communauté : TER, PLUi et SRADDET ;
1/ 4 d’heure d’expression des administrés
10. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Franck CHAPOULIE
Maire de Mellac