Ordre du Jour - ordre du jour affiche 3

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour affiche

Ordre du Jour - ordre du jour affiche 2

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 10

Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 05 2026 affiche 4

Déliberation - liste des deliberations publie affiche 3

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour 0

Ordre du Jour - ordre du jour 1

Déliberation - liste des delib affiche 3

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 4

Ordre du Jour - ordre du jour affiche 3 Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 08h54 par la commune d'Arnouville. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour affiche 3)Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Inégalités sociales, ORDRE DU JOUR

1. Fixation des indemnités de fonction des Élus municipaux

a. Fixation des indemnités de fonction des Élus municipaux

b. Fixation des indemnités de fonction des Élus municipaux avec majoration liée à la perception de la DSU

2. Modalités d’organisation de la formation des élus

3. Constitution des Commissions Communales Permanentes et élection des membres a. Constitution des Commissions Communales Permanentes

b. Élection des membres siégeant à la commission Finances – Commande Publique – Affaires juridiques – Assurances

c. Élection des membres siégeant à la commission Culture – Évènementiel et Jumelage d. Élection des membres siégeant à la commission Travaux – Bâtiments – Voirie – Espaces Verts – Systèmes d’information

e. Élection des membres siégeant à la commission Petite enfance – Éveil éducatif f. Élection des membres siégeant à la commission Urbanisme – Gestion foncière – Cadre de vie g. Élection des membres siégeant à la commission des Affaires scolaires – Périscolaires – Jeunesse h. Élection des membres siégeant à la commission Sport et vie associative i. Élection des membres siégeant à la commission des affaires sociales – santé – politique de la ville

j. Élection des membres siégeant à la commission Affaires générales – Commémorations – Commerce et artisanat

k. Élection des membres siégeant à la commission Sécurité et vidéoprotection 4. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O)

5. Constitution de la Commission de Délégation des Services Publics (C.D.S.P) 6. Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) 7. Création de la Commission Communale pour l’Accessibilité

8. Détermination et désignation des membres représentants la Ville au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)

9. Élection des représentants de la Commune au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S) 10. Élection des membres siégeant au sein du Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

11. Élection des membres siégeant au sein du Syndicat Départemental d'Énergies du Val d'Oise (SDEVO) 12. Élection des représentants de la Commune au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile-de-France (SIGEIF)

13. Élection des représentants de la commune au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise (SMGFAVO)

14. Désignation des représentants de la Commune à la Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération de Sarcelles

15. Élection des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du collège Jean Moulin

16. Élection des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du lycée professionnel Virginia Henderson

17. Élection des représentants de la commune au sein des différents conseils d’école 18. Désignation et modalités d’exercice du référent déontologue des élus 19. Personnel communal - Création de quinze postes permanents à temps complet 20. Demande de fonds de concours de fonctionnement

21. Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Île de France pour la dématérialisation des procédures