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Déliberation - liste des deliberations du 18 mai 2025
Déliberation - liste des délibérations 7 juillet 2025
Procès Verbal - liste des délibérations 18 décembre 2024
Déliberation - liste des deliberations 28 octobre 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15 12 25
Déliberation - liste deliberations 31 aout 2026
Déliberation - 20260928 liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fougeré.
Lien du pdf (Déliberation - 20260928 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 28 septembre 2026
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DÉLIBÉRATIONS D'ORDRE GÉNÉRAL
D80 : Désignation du secrétaire de séance
• ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
D81 : Approbation du procès-verbal de la séance du 31 août 2026
• ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
D82 : Mandat spécial pour la participation des élus au Congrès des Maires Ruraux de France
• ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
D83 : Désignation d'un correspondant incendie et secours
• ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
RESSOURCES ET VIE LOCALE
D84 : Adhésion à la prestation chômage du CDG85
• ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
D85 : Adhésion à la prestation « Missions temporaires » du Centre de Gestion de la Vendée • ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
D86 : Convention d'adhésion au service de médecine du travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
• ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT LOCAL
D87 : Règlement d'attribution de subventions d'aides énergétiques
• ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
D88 : Convention de partenariat avec Vendée Habitat pour la réalisation de logements locatifs sociaux au lotissement Saint-Martial
• ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ Le Maire,
Manuel GUIBERT