Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 18 mai 2025
Procès Verbal - liste des délibérations 18 décembre 2024
Déliberation - liste des deliberations 18 juillet 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2018
Déliberation - liste des délibérations 7 juillet 2025
Déliberation - liste des deliberations 13 mai 2024 (2)
Déliberation - liste des deliberations cm du 27 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations 18 juillet 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 27 avril 2026
Déliberation - liste des délibérations 2 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations du 18 mai 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fougeré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 18 mai 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 mars 2026
LISTE DES DÉLIBERATIONS |
A. DELIBERATIONS D'ORDRE GENERAL
« Délibération 20260518_D42 : Nomination du secrétaire de séance : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
« Délibération 20260518_D43 : Approbation du PV de la séance précédente : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
° Délibération 20260518_D44 : indemnités des élus : ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
+ Délibération 20260518_D45 : Désignation de représentants à la CLECT de La Roche-sur-Yon Agglomération :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
e Délibération 20260518_D46 : Facturation relative à l'abandon de déchets : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
B. RESSOURCES ET VIE LOCALE
Délibération 20260518_D47 : Groupement de commandes - matériel de bureau : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
e Délibération 20260518_D48 : Autorisation du paiement des heures supplémentaires aux agents communaux :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
« Délibération 20260518_D49 : Protection sociale complémentaire — risque santé : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
C. FAMILLES ET SOLIDARITÉS
° Délibération 20260518_D50 : Tarification et règlement intérieur du restaurant scolaire : ADOPTÉE A
L'UNANIMITÉ
+ Délibération 20260518_D51 : Subvention ADMR : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
e Délibération 20260518_D52 : Interventions musique et danse : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
D. AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT LOCAL
+ Délibération 20260518_D53 : Lotissement Saint Martial 2 : fixation des prix de vente des terrains : ADOPTÉE A
L'UNANIMITÉ
+ Délibération 20260518 _D54 : Permis de démolir : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
° Délibération 20260518_D55 : Désignation de représentants à la Mission Locale du Pays Yonnais : ADOPTÉE A
L'UNANIMITÉ
e Délibération 20260518_D56 : Taxe d'aménagement : ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Le Maire,
Manuel 6
AFFICHE ET TRANSMIS A LA PREFECTURE LE 03/03/2026