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Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 21 mai 2
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 30 mars
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 1er octo
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 2 juillet 2019
Document publié le Mardi 2 juillet 2019 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 2 juillet 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Banque,
VILLE DEQ FARPAIT
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Direction Juridique et Patrimoine
AM. BREDIN — 01 64 72 85 26
BR/FPG/RM/AMB
Chelles, le 26 juin 2019
Objet : Convocation du Conseit Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil
Municipal qui se tiendra :
MARDI 2 JUILLET 2019
18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour et les notes de présentation correspondant aux différents
points qui seront abordés.
Vous remerciant par avance pour votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en
l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Brice RABASTE, Maire de Chelles
Mairie de Chelles
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | VILLE DEQ Lol
LI
HELLES
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 2 juillet 2019
Salle du Conseil Municipal à 18h30
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mai 2019
Tarifs municipaux
1) Tarifs municipaux en année scolaire
Aménagement et urbanisme
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
8)
Dénomination de la nouvelle place à l'entrée du Parc du Souvenir, côté avenue de la
Résistance
Convention avec SNCF Réseau Ile de France pour le lancement de l'appel à projet intitulé
"projet flash" avec le concours de la fédération ECOSYST'M
Présentation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au conseil
d'administration de la société Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA)
Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRACL) de Marne et
Chantereine Aménagement (M2CA) pour l'année 2018
Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement
Concerté Castermant
Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement
Concerté (ZAC) Castermant
Avenant n°7 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement
Concerté (ZAC) de l'Aulnoy
Avenant n°6 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement
Concerté (ZAC) Centre Gare
Mairie de Chelles
1
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | Finances
10) Avenant n°4 à la convention d'avance de trésorerie de la Zone d'Aménagement Concerté
(ZAC) de l'Aulnoy
11) Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de la Zone d'Aménagement Concerté
(ZAC) Centre Gare
12) Modification de la garantie d'emprunt d'un prêt au Syndicat Mixte de Géothermie de
Chelles (SMGC)
Juridique et Patrimoine
13) Cession du centre de vacances de Saint Jean d'Aulps à l'Etablissement Public Foncier de
Haute-Savoie
14) Restitution par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne à la Commune
de Chelles d'une dernière partie des locaux du conservatoire de musique à l'école Pasteur
15) Engagement de la procédure de révision du règlement municipal de publicité - fixation des
objectifs et ouverture de la concertation préalable avec prévision de ses modalités
16) Enquête publique sur l'extension du cimetière - Avenue de Claye
17) Acquisition de terrains en vue d'aménagements de voirie en liaison avec le projet de
résidentialisation de la Résidence Périchelles
Environnement
18) Réalisation d'un Plan de développement d'agriculture urbaine
19) Convention de gestion entre la Safer et la Ville de Chelles pour l'aménagement des
espaces verts le long de l'avenue de Liaubon
Travaux
20) Convention avec la société Chelles Chaleur - Groupe Coriance pour la réalisation des
travaux au Centre Culturel et à l'école Les Tournelles
21) Convention de raccordement de lignes de communications électroniques de bâtiments ou
de locaux communaux à Chelles à la fibre optique en très haut débit Enfance et petite enfance
22) Présentation du rapport d'activité 2018 de la Société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy
23) Présentation du rapport d'activité 2018 de la société Maison Bleue pour la crèche de la
rue des Frères Verdeaux
24) Présentation du rapport d'activité 2018 de la Société Maison Bleue pour la Maison de la
Petite Enfance
Sports
25) Dénomination du nouveau bâtiment du stade Pierre Duport
26) Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Chelles et les associations sportives
chelloises
27) Convention d'objectifs et de moyens pour la mise à disposition du skatepark de Chelles
28) Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'Association Sportive de Chelles section Water-
Polo
29) Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association sportive du lycée Gaston
Bachelard
Affaires Culturelles
30) Présentation du rapport d'activité du cinéma Le Cosmos pour l'année 2018
31) Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Chelles et
l'Association du Théâtre de Chelles
32) Convention de partenariat pour l'organisation du festival des arts de la rue 2019 "Par
Has’Art !" avec la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Jeunesse
33) Renouvellement de l'agrément du dispositif des services civiques de septembre 2019 à
août 2022
34) Dispositif d'aide à la formation et à l'emploi des jeunes : SOS Rentrée 2019 Restauration municipale
35) Avenant n°1 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale
Administration Générale
36) Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant portant
sur le changement de l'opérateur exploitant de télétransmission
Personnel
37)
38)
39)
40)
41)
42)
43)
Participation employeur en faveur des agents au titre des abonnements de stationnement
sur le territoire de la ville de Chelles
Modification du règlement d'attribution du régime indemnitaire
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel
Bilan et poursuite de l'expérimentation sur le télétravail
Création d'un poste de rédacteur territorial gestionnaire dépenses
Création d'un poste de technicien conseiller en prévention des risques professionnels
Modification du tableau des effectifs
Délégations du Conseil Municipal au Maire
44)
45)
Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la
délégation accordée par le Conseil Municipal
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation
accordée par le Conseil Municipal