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Procès Verbal - Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 31 03 2026 DE 2026 40
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 11h00 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 31 03 2026 DE 2026 40)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 27/04/2026
afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 11 08
L'an deux mille vingt-six et le vingt-sept avril, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : BESSIERE Jean-Louis, DANTAN Marie-Noëlle, REYNIER Vincent, RIGAL Régine, GIRARD Christophe, MIEHE Jérémie, ROUQUIER Paul, BOUTARY Victor.
Absents : ALCOUFFE Maryse, représentée par DANTAN Marie-Noëlle, VIGUIE-BOU Corinne, représentée par VIGUIE-BOU Audrey, VIGUE-BOU Audrey, représentée par BESSIERE Jean-Louis.
Date de la Convocation : 13/04/2026 Date d'affichage : 13/04/2026
Mme Régine RIGAL a été nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 31-03-2026_DE_2026_40
Le Président de la séance rappelle qu’il s’agit d’approuver, avec ou sans observation, le
procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31/03/2026.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve le procès-verbal de la séance du
31/03/2026.
Vote : Pour : 10 ; Contre : 0 ; Abstentions : 0 DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Le Secrétaire de Séance
Madame Régine RIGAL
Acte rendu exécutoire par
- Transmission au contrôle de légalité le 29/04/2026
- Publication le 29/04/2026