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Procès Verbal - Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 20 03 2026 DE 2026 26
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 10h47 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 20 03 2026 DE 2026 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 31/03/2026
afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 11 11
L'an deux mille vingt-six et le trente et un mars, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : BESSIERE Jean-Louis, DANTAN Marie-Noëlle, REYNIER Vincent, ALCOUFFE Maryse, RIGAL Régine, GIRARD Christophe, VIGUIE-BOU Audrey, VIGUIE-BOU Corinne, MIEHE Jérémie, ROUQUIER Paul, BOUTARY Victor.
Absents :
Date de la Convocation : 27/03/2026 Date d'affichage : 27/03/2026
Mme Maryse ALCOUFFE a été nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 20-03-2026_DE_2026_26
Le Président de la séance rappelle qu’il s’agit d’approuver, avec ou sans observation, le
procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20/03/2026.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve le procès-verbal de la séance du
20/03/2026.
Vote : Pour : 11 ; Contre : 11 ; Abstentions : 11.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé, DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Le Secrétaire de Séance
Madame Maryse ALCOUFFE
Acte rendu exécutoire par
- Publication le 08/04/2026
- Transmission au contrôle de légalité le 08/04/2026