Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 10 1
Procès Verbal - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 20 0
Procès Verbal - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 31 0
Procès Verbal - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 25 0
Procès Verbal - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 16 0
Procès Verbal - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 05 1
Procès Verbal - Proces verbal Sance du 20 03 2026
Compte-Rendu - Approbation du Procs Verbal de la runion du 10 04
Compte-Rendu - Approbation du Procs Verbal de la runion du 27 01
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 31 03 2026
Procès Verbal - Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 25 02 2026 DE 2026 017
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 11h07 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 25 02 2026 DE 2026 017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Lisa Les Plus I A Beaux Villages des Belastel
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 20/03/2025 afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 11 11
L'an deux mille vingt-six et le 20 mars, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE.
Présents : BESSIERE Jean-Louis, DANTAN Marie-Noëlle, REYNIER Vincent, RIGAL Régine, BOUTARY Victor, VIGUIE-BOU Audrey, MIEHE Jérémie, ALCOUFFE Maryse, ROUQUIER Paul, VIGUIE-BOU Corinne, GIRARD Christophe.
Absents :
Date de la Convocation : 16/03/2026 Date d'affichage : 16/03/2026
Mme Régine RIGAL a été nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 25/02/2026_DE_2026_017
Le Président de la séance rappelle qu’il s’agit d’approuver, avec ou sans observation, le procès-
verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26/02/2026.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve le procès-verbal de la séance du 10/12/2025.
Vote : Pour : 11 ; Contre : 0 ; Abstentions : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Le Secrétaire de Séance
Madame Régine RIGAL Les Plus I
Beaux Villages
je, Beléästel
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
Acte rendu exécutoire par
- Publication le 20/03/2026
- Transmission au contrôle de légalité le 20/03/2026