Procès Verbal - PV+du+CM+du+14+09+2023

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Procès Verbal - PV+du+CM+du+14+09+2023 Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Labatut. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+du+14+09+2023)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit, 1

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES LANDES

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

de la Commune de LABATUT

Séance du 14 septembre 2023

NOMBRE DE MEMBRES

AFFERENTS AU

CONSEIL MUNICIPAL EN EXERCICE

QUI ONT PRIS PART A

LA DELIBERATION

15 15 15

Date de la convocation : le 30/09/2023

L'an deux mille vingt trois, le quatorze septembre à vingt heures trente, le Conseil municipal de Labatut s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUPONT, Maire.

Présents : Bernard Dupont, Jean-Yves Gassie, Georgette Pomiers, Jean-Marc Laborde, Estelle Lévi, David Pontneau, Alexandra Garanx, Benoît Chappotteau, Florence Lott, Maryline Olivier, Isabelle Bourlon, Pierre Tachoires, Etienne Castéra. Excusés : Julien Delmond (procuration Bernard Dupont), Françoise Goeytes-Bédat (procuration Jean-Yves Gassie).

Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter les points suivants à l’ordre du jour :

16. Protocole d’accord entre la SCEA PALMY et la CCPOA

Jean-Yves Gassie est élu secrétaire.

Ordre du jour :

URBANISME

1. XL Habitat : proposition de baux emphytéotiques pour la réhabilitation des logements : 4 place de l’École - ancien bureau de poste 2. Vente de l’auberge du Bousquet

3. Transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage durant les travaux de la voie verte RD 817 4. Information sur le dossier de l’OAP n°2, lotissement route de Lescrouzades (règlement, permis d’aménager), proposition de commission pour préparation de la réunion avec le bureau d’études

5. Adhésion à l’AUDAP (association, bureau d’études d’urbanisme en charge du SCoT) PERSONNEL

6. Périscolaire : création de 2 postes temporaires d’adjoint technique (accroissement temporaire d’activité, accroissement saisonnier) FINANCES

7. Cautionnement du prêt de SOLIHA pour les travaux de Latapi

8. Marché assurance statutaire personnel

9. Projet citystade : subvention ANS et réactualisation du devis Agorespace2

10. Extension du pôle commercial : informations subventions et réactualisation et phasage du projet 11. DM 2 : inscription des crédits pour la restitution des cautions des appartements 1 et 2 de Mon Repos 12. Appartement Mon Repos n°1, mise en vente

13. Comice agricole : demande de subvention 2023

14. Vente des anciennes chaises de la cantine : principe et tarif

15. Demande de location de salle municipale par des associations extérieures pour l’organisation régulière d’activités sportives et culturelles : principe, règlement et tarifs 16. Protocole d’accord entre la SCEA PALMY et la CCPOA pour le financement de travaux de réouverture de la route de Péré

URBANISME

1. XL Habitat : proposition de baux emphytéotiques pour la réhabilitation des logements : 4 place de l’École - ancien bureau de poste Monsieur le Maire présente la décision du conseil d’administration de XL Habitat en date du 26 juin 2023 relative à la réhabilitation de l’ancien bureau de Poste et du logement de fonction 4 Place des Écoles.

Le financement proposé s’inscrit dans le cadre de baux emphytéotiques d’une durée de 60 ans :  Bureau de Poste : parcelle communale E 0078p, T1 de 35 m2, travaux estimés à 110 691 € TTC (TVA 5%) loyer environ 280 € En euros

Subvention du Département 10 000.00

Emprunt à la CDC 48 961.00

Besoins en fonds gratuits 54 730.00

Le Conseil à l’unanimité adopte la proposition de bail emphytéotique de 60 ans.

 Appartement 4 place des Écoles : parcelle communale E 1058p, T3 en duplex de 71.8 m2, travaux estimés à 171 372 € TTC (TVA 5%) loyer environ 415 €, emprunt Prêt Locatif Aidé d’Insertion (logements locatifs très sociaux)

En euros

Subvention du Département 10 000.00

Emprunt PLAI à la CDC 111 171.00

Besoins en fonds gratuits 38 201.00

Le Conseil se prononce sur le principe de réhabilitation du logement à 2 voix contre, 1 abstention et 10 voix pour, et adopte à 13 voix le principe du bail emphytéotique.

2. Vente de l’auberge du Bousquet

Monsieur le Maire présente la promesse de vente de la SCI Baudy au profit de la société Le Parc BOURBON de la propriété de l’auberge du Bousquet (parcelles E 71, 75, 76, 652, 881), à la rubrique « usage du bien », l’acquéreur précise que : « la partie restauration devra profiter tant aux résidents des logements d’accueil de séniors qui seront construits que pour tout public ».

Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de ne pas faire valoir le droit de préemption urbain puisque le projet doit permettre de combler l’absence d’offre de restauration au niveau du village.

Le Conseil approuve à l’unanimité cette proposition.

3. Transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage durant les travaux de la voie verte RD 817 Dans le cadre de la réalisation des travaux de la création de la voie verte le long de la RD 817, la commune de Labatut demande au département des Landes gestionnaire de la voie, le transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage pendant la période des travaux. Le Conseil, à l’unanimité, autorise monsieur le Maire à signer la convention avec le département des Landes.3

4. Information sur le dossier de l’OAP n°2, lotissement route de Lescrouzades (règlement, permis d’aménager), proposition de commission pour préparation de la réunion avec le bureau d’études

Monsieur le Maire fait un point sur le dossier de lotissement route de Lescrouzades (OAP n°2). Un projet de règlement élaboré par le cabinet Isthme doit être étudié pour réajustement éventuel, il est nécessaire de déposer 2 permis d’aménager puisque le projet est coupé par la voie communale de Lescrouzades. Nous attendons le chiffrage estimatif des travaux afin de lancer la consultation pour la concession d’aménagement. Monsieur le Maire expose le résultat de la réunion de travail avec la SATEL, relative à l’étude du projet de règlement du lotissement.

5. Adhésion à l’AUDAP

Arrivée de monsieur Castéra portant le nombre de votants à 14.

Monsieur le Maire présente une information transmise par la CCPOA sur la possibilité d’adhérer à l’AUDAP. L’AUDAP est une association loi 1901 créée en 1998 qui accompagne les collectivités locales dans la définition et la mise en œuvre de leurs projets et politiques publiques. L’Agence anime des réflexions prospectives, réalise des diagnostics et des études thématiques (habitat, mobilités, aménagement, économie, environnement…) et participe à l’élaboration des documents d’urbanisme et de planification (SCoT, PLUi, PLH PDU…). Historiquement, seuls les EPCI pouvaient adhérer à cette agence, les statuts modifiés donnent la possibilité aux communes d’adhérer à l’AUDAP, si leur EPCI est lui- même adhérent, pour une cotisation annuelle de 50 euros. La commune peut ainsi bénéficier des tarifs adhérents à l’AUDAP qui peut accompagner sur les projets d’aménagement (requalification des bourgs, voies douces….)

Le Conseil, à l’unanimité, approuve l’adhésion à l’AUDAP.

PERSONNEL

6. Périscolaire : création de 2 postes temporaires d’adjoint technique (accroissement temporaire d’activité, accroissement saisonnier) VU l’ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique, VU le code général de la fonction publique, notamment l’article L.332-23 1°, VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels la fonction publique territoriale, A) Poste d’Adjoint Technique pour accroissement temporaire d’activité

Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante qu'il est nécessaire de créer un emploi non permanent à temps non complet à raison de 7 heures et 9 minutes /semaine (temps de travail annualisé) d’Adjoint Technique emploi de catégorie hiérarchique C pour la période du 01/09/2023 au 31/08/2024 pour faire face à l’accroissement temporaire d’activité dans le service périscolaire. L’agent recruté sera chargé d’assurer les fonctions d’agent de surveillance des temps périscolaires et animateur TAP, et sera rémunéré sur la base de l’indice brut correspondant au 1er échelon de l’échelonnement indiciaire du grade d’Adjoint Technique, emploi de catégorie hiérarchique C.

B) Poste d’Adjoint Technique pour accroissement saisonnier d’activité

Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante qu'il est nécessaire de créer un emploi non permanent à temps non complet à raison de 1,18 heure/semaine (temps de travail annualisé) d’Adjoint Technique emploi de catégorie hiérarchique C pour la période du 07/09/2023 au 06/03/2024 pour faire face à l’accroissement saisonnier d’activité dans le service périscolaire. L’agent recruté sera chargé d’assurer les fonctions d’animateur TAP, et sera rémunéré sur la base de l’indice brut correspondant au 1er échelon de l’échelonnement indiciaire du grade d’Adjoint Technique, emploi de catégorie hiérarchique C. Les crédits nécessaires à la rémunération des agents nommés et aux charges sociales s'y rapportant seront inscrits au budget, aux chapitres et articles prévus à cet effet. Monsieur le Maire est chargé de procéder aux formalités de recrutement.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la création des deux contrats.4

FINANCES

7. Cautionnement du prêt de SOLIHA pour les travaux de Latapi

Monsieur le Maire rappelle que la commune, lors de la signature du bail à réhabilitation avec SOLIHA pour l’aménagement de 5 logements dans la maison Latapi, s’était engagée à garantir le prêt. Les travaux sont en partie financés par un prêt (Prêt Habitat Privé) contracté par SOLIHA auprès de la Banque des territoires (CDC) pour un montant de 301 477.00 € au taux de 2.8% sur une durée de 35 ans, contrat n° 149 509. La garantie de la collectivité est accordée à hauteur de la somme en principal de 301 477,00 € augmentée de l’ensemble des sommes pouvant être dues au titre du contrat de prêt.

Le prêt est annexé à la délibération.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le cautionnement du prêt de 301 477 € au taux de 2,8% sur une durée de 35 ans.

8. Marché assurance statutaire personnel

Monsieur le Maire présente l’analyse des offres relatives au marché d’assurance statutaire personnel : Critères de jugement des offres :

70% Prix

30% Valeur technique (Nature des garanties 15% / Montant garanti et franchises : 15%)

Lot 1 : Risque statutaire CNRACL (Commune)

Lot 2 : Risque statutaire IRCANTEC (Commune + Caisse des Écoles)

Il est proposé de retenir la proposition de la compagnie Sofaxis, proposition mieux disante, pour une cotisation annuelle sur la base salariale de 2022 d’un montant de 18 253.39 € (montant payé en 2022 : 29 765.82 €)5

Garanties Franchises Taux Prime annuelle Note Taux Prime annuelle

(en € HT)

Note Taux Prime annuelle

(en € HT)

Note

Accident du travail / Maladie - € - € - €

Grave maladie - € - € - €

Maternité, Paternité, adoption - € - € - €

Maladie ordinaire 15j - € - € - €

1.95% 1 128.13 € 53.85 1.65% 954.57 € 63.64 1.50% 867.79 € 70

Commune - Masse salariale de référence 2022 : 56

756, 28 € (traitement brut indiciaire) + 1 096, 47 € (sft)

Lot n°2 : Risque statutaire IRCANTEC

gras savoye sofaxis smacl

57852.75

Caisse des Ecoles - Masse salariale

de référence 2022 : 10 032, 56 €

(traitement brut indiciaire) gras savoye sofaxis smacl

Garanties Franchises Taux

Prime

annuelle

(en € HT)

Note Taux

Prime

annuelle

(en € HT)

Note Taux Prime annuelle (en € HT) Note

Accident du travail / Maladie - € - € - €

Grave maladie - € - € - €

Maternité, Paternité, adoption - € - € - €

Maladie ordinaire 15j - € - € - €

1.95% 195.63 € 53.85 1.65% 165.54 € 63.64 1.50% 150.49 € 70

Il est proposé de retenir la proposition de la compagnie SMACL, proposition mieux disante, pour une cotisation annuelle sur la base salariale de 2022 d’un montant de 867.79 € pour la commune (montant payé en 2022 1 136.32 €) et de 150.49 € pour la caisse des écoles (montant payé en 2022 : 142.55 €) Le Conseil municipal, à l’unanimité, retient les propositions moins disante :6

 CNRACL : la compagnie SOFADIX

 IRCANTEC, commune et caisse des écoles : la compagnie SMACL

9. Citystade : subvention ANS et réactualisation du devis Agorespace

Monsieur le Maire informe le conseil que nous attendons la notification d’une subvention de l’ANS d’un montant de 35 000 €, pour la création du terrain multisports ; pour mémoire nous avons obtenu et budgétisé une subvention de la CAF d’un montant de 3 000 €. Or, dans le contexte inflationniste actuel, la société Agorespace n’est pas en mesure de maintenir le tarif 2022. Plusieurs hypothèses sont à étudier pour contenir le projet à 74 050.00 € TTC, tel que présenté dans le dossier de subvention. La préparation du terrain peut être réalisée en régie (option tapis synthétique retenue), la société Agorespace propose plusieurs solutions modifiant les matériaux, et/ou la longueur du terrain :

année SYNTHESE

La préparation du terrain est

estimée 10 450, 00 € TTC

Équipement

HT €

Préparation

terrain HT €

Total TTC

en €

Delta

Avec TP

10 000 €

Delta

TP en régie

10 000 €

2022 Structure alu bois 12x24 53 000.00 8 708.33 74 050.00 2023 Structure alu bois 12x24 68 795.00 8 708.33 93 004.00 +18 954.00 +8 954.00 2023 Acier thermolaqué bois12x24 64 012.00 8 708.33 87 264.39 +13 214.39 + 3 214.39 2023 Structure alu bois 12x22 63 686.00 8 708.33 86 873.20 +12 823.20 +2 823.20 2023 Acier thermolaqué bois 12x22 60 012.00 8 708.33 82464.40 + 8 414.40 -1 585.60

Le Conseil municipal s’est prononcé :

 Proposition d’un terrain thermolaqué de 12m X 24 m : pour 6 voix

 Proposition d’un terrain thermolaqué de 12m X 22 m : pour 8 voix

Le Conseil retient la proposition d’Agorespace pour un terrain multisports de 12m X 22 m en acier thermolaqué pour un montant HT de 60 012.00 €, les travaux de réfection de la dalle seront réalisés en régie.

10. Extension du pôle commercial : informations subventions, réactualisation et phasage du projet

Monsieur le Maire informe le conseil de l’octroi d’une subvention DETR à hauteur de 20% du montant hors taxe du projet évalué à 579 000 € HT soit 115 840 € (fiche CRTE n°19).

Il est donc nécessaire de réajuster le projet proposé, d’étudier un phasage éventuel puis de désigner un architecte.

11. DM 2 : inscription des crédits pour la restitution des cautions des appartements 1 et 2 de Mon Repos Monsieur le Maire informe le conseil que l’acte de vente de l’appartement n°2 de Mon Repos est signé depuis le 29 août, date de résiliation du bail des locataires, de plus la locataire du logement n°1 a libéré l’appartement au mois d’août. Il est nécessaire d’inscrire les crédits pour procéder au remboursement des deux cautions. - Caution Mon repos appartement n°1 : 623, 85 € (versée en 2020)

- Caution Mon repos appartement n°2 : 403, 36 € (versée en 1997 : 1 835,40 francs) Il convient donc d’inscrire la somme de + 1 028 € en dépenses d’investissement à l’article 165, les fonds provenant de l’opération d’investissement 122 École : - 1 028 €7

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la DM n° 2.

12. Appartement Mon Repos n°1, mise en vente

Monsieur le Maire rappelle que le logement vient d’être vacant il faut définir la suite à donner pour la vente décidée lors de la séance du 6 avril 2023. Une commission de travail est programmée le mardi 26 septembre à 19h30.

13. Comice agricole : demande de subvention 2023

Monsieur le Maire informe le Conseil que l’association du comice agricole du canton d’Orthe a présenté une demande de subvention pour l’organisation de l’exposition du bétail du 3 août 2023.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la proposition d’un montant d’une subvention d’un montant de 80 €.

14. Vente des anciennes chaises de la cantine : principe et tarif

Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de vider l’ancienne cantine, avant démolition, de tout matériel stocké dont du mobilier scolaire. Une demande a été présentée pour l’achat de chaises métalliques à assise et dosseret en bois.

Après débat il est décidé de conserver ce matériel, dont 10 seront mises à disposition de l’association TUL pour les salles d’arts plastiques et poterie, le restant sera stocké à la Bergerie.

15. Demande de location de salle municipale par des associations extérieures pour l’organisation régulière d’activités sportives et culturelles : principe, règlement et tarifs

Monsieur le Maire présente la demande de deux associations du territoire qui recherchent une salle pour proposer des activités : Tous en cirk pour les enfants et Box fit club (boxe anglaise, cardio boxe, piloxing, pieds-poings).

A ce jour nous n’avons pas de tarif établi, la commission Vie Sociale, se réunira le mardi 19 à 19h30.

16. Protocole d’accord SCEA PALMY / CCPOA – Route de Péré (sinistre 2020) Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’un protocole d’accord a été rédigé dans le cadre du contentieux entre la SCEA PALMY et la CCPOA, compétente en matière de voirie d’intérêt communautaire, et la Commune de Labatut. Selon ce protocole d’accord, l’assureur de la SCEA PALMY prendra à sa charge les 2/3 de la facture de travaux de remise état (17 852, 80 €), et la CCPOA prendra à sa charge le 1/3 restant (8 926, 40 €), pour un total 26 779,20 €. Le Conseil Municipal est sollicité pour autoriser Monsieur le Maire à signer ce protocole d’accord.8

La séance est levée 23h05

Nom Prénom Signature

Dupont Bernard

Gassie Jean-Yves