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Procès Verbal - chargement.php?id=1600
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Procès Verbal - chargement.php?id=1600)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Bois et produits du bois, Éducation,
Généré le 23/06/2026 à 09h26
République Française
Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Nancy
Commune de POMPEY
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle des séances - mairie, le
lundi 29 juin 2026 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
• PV2026-05-11-Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2026
• Compte rendu de décisions n° 019 à 028
• 2026-060 Répartition du capital social de la société SPL-XDEMAT
• 2026-061 Ville de Pompey – amortissement des immobilisations
• 2026-062 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation - instauration
• 2026-063 Autorisation de lever des impôts locaux pour la participation de la commune de Pompey au syndicat
intercommunal du Stade de Frouard-Pompey
• 2026-064 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• 2026-065 Désignation du référent déontologue pour les élus de la collectivité et avenant à la
convention d’Assistance au référent-déontologue des élus avec le CDG54
• 2026-066 Fournitures scolaires des collégiens (colis ou bon) – participation de la commune
• 2026-067 Modification des règlements intérieurs Services Accueil Enfance Jeunesse
• 2026-068 Convention du chantier international de jeunes volontaires – année 2026
• 2026-069 Réfection de la toiture principale et isolation des combles école Gustave Eiffel – bâtiment A –
Certificat d’Economie d’Energie – partenariat avec Conseil Energie Habitat (CEH) - SGI
• 2026-070 Rénovation de la grande salle de l’Avant-Garde – Avenant n°1 lot 2 – Charpentes Couverture
• 2026-071 Rénovation de la grande salle de l’Avant-Garde – Avenant n°1 lot 4 – Menuiseries extérieures
• 2026-072 Rénovation de la grande salle de l’Avant-Garde – Avenant n°2 lot 6 – Electricité
• 2026-073 Rénovation de la grande salle de l’Avant-Garde – Avenant n°1 lot 7 – Plâtrerie Faux Plafond
• 2026-074 Rénovation de la grande salle de l’Avant-Garde – Avenant n°3 lot 5 – Plomberie Chauffage
Ventilation (compris PSE)
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[--FIN_CONVOCATION--]
1782199563