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unknown - règlement crèche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayet.
Lien du pdf (unknown - règlement crèche)
Thèmes du document : Famille, Santé, Handicap et inclusivité,
1
ARTICLE
XI - LES
ACTIVITES
L'établissement
a élaboré
un
projet
qui
met
en
œuvre
la Charte
nationale
de
l'accueil
du
jeune
enfant.
Il est
disponible,
ainsi
que
les annexes
de
ce
présent
règlement
pour
consultation
dans
la structure
et sur le site
internet de
la mairie
de
Bayet.
La
structure
est en
cours
de
labellisation
« écolo'crèche
» avec
l'association
LabelVie.
Cette
démarche
est soutenue
par
la
CAF
de l'allier.
La
salle
de
vie
est
aménagée
en
différents
espaces
adaptés
aux
besoins
des
enfants.
L'équipe
ne
privilégie
pas
les
produc-
tions
mais
souhaite
que
l'enfant
expérimente
par
lui-même
grâce
à des
propositions
éducatives,
combinables,
variées,
et fa-
vorisant
l'autonomie.
Des
activités
manuelles
sont
proposées
ponctuellement
pour
ceux
qui désirent
participer.
En
fonction
du
temps,
des
sorties
à
l'extérieur
sont
organisées
: promenade,
jeux
dans
la cour,
vélos.
Nous
profitons
au
maximum
de
notre
localisation
en
milieu
rural
pour
favoriser
le
contact
avec
la
nature.
Les
enfants
peuvent
être
amenés
à
consommer
des
« fruits, baies,
légumes...
» ramassés
au cours
de nos
promenades.
Quotidiennement,
les
parents
sont
invités
à faire
part
à
l'équipe
de
leurs
remarques.
Ponctuellement,
les
familles
sont
con-
viées
aux
fêtes enfantines.
La venue
d'un
parent
en
cours
de journée
est considérée
comme
le départ
de
l'enfant.
Des
infor-
mations
sont
régulièrement
distribuées.
Elles
peuvent
concerner
les
documents
administratifs,
la vie
quotidienne,
il est
impor-
tant d'en
tenir compte.
“À
ARTICLE
XII - LES
MALADIES
La
structure
travaille
en
collaboration
avec
le Docteur
Jacquetin
(Saint
Pourçain
sur
Sioule),
désigné
référent
« santé
et ac-
cueil
inclusif
».
Elle
apporte
son
concours
à l'équipe
en
matière
de
santé
et d'hygiène
et valide
les
protocoles
de
soins,
situa-
tion
d'urgence
et administration
de
médicaments.
Les
membres
du
personnel
sont
habilités
à effectuer
les premiers
soins
en
cas
de
plaies
légères
(désinfectant,
pansement),
de
coups
(pommade
à
l’arnica).
Il est
donc
très
important
de
nous
signaler
toute
éventuelle
contre-indication
médicale
de
votre
enfant.
En
cas
d'allergie
alimentaire
ou
autre,
de
maladie
chronique
ou
de
précautions
à prendre
(risque
de
convulsions
par
exemple)
un
Protocole
d'Accueil
Individualisé
(PAI)
sera
mis
en
place
par
la directrice
avec
la famille,
le médecin
traitant
et le médecin
référent
de
la structure.
Les
PAI
mis
en
œuvre
au
sein
de
l'établissement
scolaire
seront
appliqués,
un
double
du
traitement
sera
fourni
par
la famille.
Une
révision
annuelle
sera
exigée.
En
cas
d'urgence,
l'enfant
sera
pris
en
charge
par
le SAMU
ou
les
pompiers
et transféré
au
Centre
Hospitalier
de
votre
choix
(Vichy
ou
Moulins).
Les
parents
seront
immédiatement
prévenus.
En
cas
de
maladie,
de
fièvre
subite
ou
d'accident,
les
parents
sont
immédiatement
prévenus.
Un
enfant
fiévreux
ou
contagieux
ne
pourra
être
accueilli.
Les
maladies
à éviction
(éviction
avec
reprise
après
le début
du
traitement)
: angine
à streptocoque
(48h),
scarlatine
(48h),
coqueluche
(5 jours),
hépatite
À
(10
jours
après
le début
de
l'ictère),
impétigo
(72h),
infections
invasives
à
méningocoque
et
autres
méningites
bactériennes
(jusqu'à
guérison
clinique),
oreillons,
rougeole,
tuberculose,
gastro-entérite
(jusqu'à
l'arrêt des
symptômes
sauf type
particulier),
diphtérie,
varicelle
(5 jours
à partir de
l'apparition
des
boutons),
conjonctivite
(jusqu'à
l'arrêt
des
symptômes).
En
cas
de
fièvre
supérieure
à
38°,
le
personnel
peut
être
autorisé
par
la
famille
à
administrer
du
paracétamol
selon
le
protocole
en
vigueur,
mais
les
parents
s'engagent
à le récupérer
dans
l'heure
qui
suit.
Il est
important
de
signaler
à l'équipe
si
un médicament
pour faire baisser la fièvre a été donné
le matin
ou si tout autre signe
est à surveiller dans
la journée.
En
cas
de
traitement,
il est
recommandé
de
demander
au
médecin
un
traitement
matin/soir,
et si
un
médicament
est
néces-
saire
au
cours
de
la journée,
une
ordonnance
est
indispensable,
précisant
le nom
de
l'enfant,
son
poids,
le
nom
du
médica-
ment
(correspondant
au
traitement
donné),
la posologie,
la durée
du
traitement,
ainsi
que
les
horaires
de
prise.
La
première
prise
du
traitement
est
systématiquement
donnée
par
la
famille.
Ces
médicaments
doivent
être
confiés
à
un
adulte
avec
l'ordonnance.
Pour
la sécurité
de
tous,
il est
interdit
de
laisser
des
médicaments
dans
les
sacs.
Un
autorisation
écrite
sera
nécessaire
à chaque
traitement.
Cependant,
un
enfant
malade
n'est
pas
à l'aise en
collectivité
: il a besoin
de
calme,
de
repos
et de
l'attention
particulière
d'un
adulte,
par conséquent
il est
mieux
à la maison.
Pour
tout
autre
produit
à appliquer
par
l'équipe,
la demande
de
la famille
sera
étudiée
au
cas
par
cas,
avec
une
autorisation
écrite.
Nous
nous
réservons
le droit de
refuser.
Chaque
professionnel
se
réserve
le droit
de
refuser
d’administrer
un
traitement
s’il
ne
lui semble
pas
réunir
toutes
les
condi-
tions
nécessaires
pour
assurer
la sécurité
de
l'enfant et si un
professionnel
encadrant
n’a pas
vérifié
l'ordonnance.
Si
vous
constatez
que
votre
enfant
a des
poux,
il est
impératif
de
le traiter ainsi
que
la famille,
la
literie,
la voiture,
etc.
De
plus,
il est
nécessaire
de
prévenir
la structure
pour
désinfection
et
information
des
autres
usagers.
Si
aucun
traitement
n'est
effectué,
nous
pourrons
refuser
l'enfant.
‘ARTICLE
XIII - PROTOCOLE
DE
MISE
EN
SURETE
Un
protocole
de
mise
en
sûreté
(PMS)
a été
élaboré
pour
faire
face
aux
situations
d'urgence
auxquelles
l'établissement
peut
être
confron-
té.
Des
exercices
de
simulation
(évacuation,
confinement)
sont
mis
en
place
périodiquement.
En
cas
d'activation
du
protocole,
nous
vous
conseillons
de
ne
pas
chercher
à récupérer
les enfants
(les
professionnels
se
chargent
de
leur
sécurité),
de
ne
pas
téléphoner
(pour
ne
pas
encombrer
les
lignes)
et de
se
mettre
à l'écoute
des
radios
locales.
Le
Maire,
santé
NL
À
_
sa
famille
AIO
\
SCT
EE
LE
/1/
se
BAVE
L'ARC
EN
CIEL
MAISON
DE
L'ENFANCE
- 03500
BAYET
04-70-45-81-57
- maisonenfance@bayet.fr
REGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
LA
STRUCTURE
«
PETITE
CRECHE
»
L'établissement
accueille
Les
exfarts
à partie
de
18 nois
et jasqa
à 6
ans
da
had’ au
vendred,
vacances
cluses
(sauf Le
mois
d'août
la senaire entre Noëf et le jour de
An,
une senare pendant Les vacances deprintemps).
ALLOCATIONS FAMILIALES ë
ARTICLE
I - CREATION
Cette structure
municipale,
placée
sous
l'autorité du
Maire
de Bayet,
a été créée
en septembre
1994.
Le Conseil
Départemen-
tal,
par
le biais
du
service
de
PMI
(Protection
Maternelle
et
Infantile)
autorise
l'ouverture
du
service
et en
assure
le suivi.
Le
fonctionnement
est
assuré
avec
la
participation
financière
de
la CAF
de
l'Allier,
du
Conseil
Départemental
de
l'Allier et de
la
MSA.
Une
convention
d'objectifs
est
mise
en
place
avec
la CAF
tous
les trois
ans,
avec
un
contrôle
budgétaire
annuel.
Des
rencontres
entre
les différents
partenaires
sont organisées.
ës
ARTICLE
Il - LE
PERSONNEL
L'effectif de
la structure
est composé
de :
- une
éducatrice
de
jeunes
enfants,
assurant
la fonction
de
direction
; en
son
absence,
un
autre
professionnel,
physi-
quement
présent,
prendra
toutes
les mesures
adaptées
permettant
d'assurer
la santé,
la sécurité,
le bien-être
et le développe-
ment
des
enfants
qui
leur sont
confiés
(article
R2324-36-2
du
code
de
la santé
publique).
- une
auxiliaire
de
puériculture
- cinq
agents
territoriaux
d'animation
- un
agent
d'entretien
L'encadrement
respecte
les
proportions
établies
par
la
PMI,
soit
1 adulte
pour
8
enfants
et
avec
un
minimum
de
2
adultes
quelque
soit le nombre
d'enfants.
&Ë
ARTICLE
Ill - LES
ENFANTS
La
petite
crèche
dispose
d'un
agrément
modulable
de
20
places,
validé
par
la
PMI.
Le
nombre
maximal
d'enfants
accueillis
simultanément
peut
atteindre
115%,
si
le
taux
d'occupation
hebdomadaire
n'excède
pas
100%.
Ces
places
permettent
de
répondre
aux
besoins
des
familles.
Dans
la
mesure
des
places
disponibles,
l'établissement
facilite
l'accès
aux
enfants
des
familles
rencontrant
des
difficultés,
bénéficiaires
de
minima
sociaux
ou
en
insertion
professionnelle
(voir articles
L 214-2-3
et 214-7
du
Code
de
l'action
sociale
et
des familles). La
structure
peut
accueillir des
enfants
présentant
un
handicap
ou
atteints
de
maladie
chronique.
€
ARTICLE IV- HORAIRES
Les
horaires
d'ouverture
et de fermeture
sont
à respecter
La structure est ouverte
de 7 h à 18 h 30.
L'accueil
a donc
lieu à partir de
7 h et jusqu'à
9 h, à 10
h 45,
puis
l'après-midi
de
12
h à 12h30.
Les
départs
sont
possibles
à 10
h 45,
de
12
h à 12
h 30
ou
à partir de
16
h 15.
l'est
important
de
veiller
au
respect
des
horaires
d'accueil.
À
9 h,
le nombre
d'enfants
présents
au
repas
doit être
transmis
à
la cantine.
Le soir,
il est
important
de
prévoir
le temps
d'habillage
et de transmissions
avant
la fermeture
à 18h30.
Tout
départ
en
dehors
des
horaires
prévus
ou
avec
une
autre
personne
que
celle(s)
autorisée(s)
sur
le dossier
doit faire
l'objet
d'une
autorisation
exceptionnelle
écrite
à laisser aux
animatrices
par les
parents
le matin.
En
aucun
cas
des
enfants
mineurs
ne
peuvent
venir chercher
les enfants.
En
cas
de
séparation
des
parents,
nous
exigeons
un
document
officiel
du
tribunal
réglant
la
garde
partagée
qui
sera
strictement
appliqué.
Le
personnel
n'est
pas
en
mesure
de
refuser
de
laisser
partir
l'enfant
avec
des
personnes
ayant
l'autorité
parentale
sauf
si
elles
jugent
que
la
personne
présente
un
comportement
qui
peut
porter
atteinte
à
la sécurité
de
l'enfant. La fermeture
de
la structure
est signalée
à l'avance
par affichage.
L'enfant
est sous
la responsabilité
de
son
parent quand
ce dernier se trouve
au
sein
de
l'établissement. Ë
ARTICLE
V - MODALITES
D'INSCRIPTION
L'inscription
se fait dès
que
possible,
en
raison
du
nombre
de
places
limité.
En
cas
d'effectif maximum,
l'attribution
des
places
se
fera
en
fonction
de
l'activité
professionnelle
des
parents,
du
lieu de
résidence
et de
la fréquentation
de
l'école
communale.
L'inscription
est
l'occasion
de
discuter
du
choix
du
mode
de garde
de
l'enfant
en
fonction
des
besoins
des
parents
;c'est
aussi
l'occasion
de
visiter
les
locaux,
avec
l'enfant
si
possible,
et de
rencontrer
les
adultes
qui
vont
s'occuper
de
lui,
de
poser
des
questions.
L'accord
d'un
seul
parent
est
nécessaire
à l'inscription,
la présomption
d'accord
s'applique
pour
l'autre.
En
cas
de
litige,
l'accord
des
deux
parents
est
nécessaire.
L'enfant
ne
sera
accepté
que
si son
dossier
est
complet
Les
informations
contenues
dans
le dossier
seront
partagées
avec
les
membres
de
l'équipe
professionnelle.
Nos
fichiers
infor-
matiques
font
l'objet d'une
déclaration
CNIL
et respecte
le RGPD.
Les
données
collectées
servent
à la gestion
de
la structure
et à la production
du
fichier
FILOUE
destiné
à la CNAF.
Les
parents
gardent
un
droit d'accès,
de
rectification,
d'opposition
et
droit à l'effacement
de
ces
données
conformément
à la législation
en
vigueur.
Ce dossier comprend : o
Une
fiche
de
renseignements
à remplir et à laquelle
il faut joindre :
- une
photocopie
du
livret de famille
- une
photocopie
des
vaccinations
: vaccin
obligatoire :
diphtérie
- tétanos
-
poliomyélite
Pour
les enfants
nés
à partir du
1/1/18
: diphtérie,
tétanos,
poliomyélite,
coqueluche,
hépatite
B,
Haemophilus
influenzae
de
type
b, pneumocoque,
méningocoque
de
type
c, rougeole,
oreillons
et rubéole.
- le numéro
d'allocataire
CAF/MSA
- un
certificat
médical
pour
la vie
en
collectivité,
daté
de
moins
de
2
mois
: la visite
d'admission
est
obligatoire.
Elle
peut se faire auprès
du
médecin
traitant de
l'enfant ou
du
médecin
de
la PMI.
- une
attestation
d'Assurance
Responsabilité
Civile
au
nom
de
l'enfant et précisant
la durée
de
validité.
- une
attestation
d'emploi
- le cas
échéant:
* une
copie
du
jugement
concernant
la garde
de
l'enfant
(la
première
feuille
avec
le
nom
des
parties
et la dernière
où
apparait
le dispositif).
* le PAI
(avec traitement en cours
de validité)
e
Une
fiche
d'autorisations
signées
avec
notamment
l'engagement
de
respecter
le présent
règlement.
e
Le
contrat
de
participation
qui
précise
le tarif
horaire
et sauf
cas
particulier,
un
contrat
qui
mensualise
les
heures
de
présence.
Tout
changement
dans
les
renseignements
fournis
à
l'inscription
doit
obligatoirement
être
précisé
au
personnel
de
la
structure
(n°
de
téléphone,
adresse,
employeur,
maladie.….).
Le
courriel
servira
uniquement
à
la transmission
d'informations
inhérentes
au
multi
accueil.
Toute
absence
doit
être
signalée
le plus
rapidement
possible
et
en
cas
de
maladie
ou
d’évènement
subit
en
télépho-
nant
le jour
même
avant
9 h. Toute
absence
prolongée
injustifiée
remettrait
en
cause
l'inscription.
Le
dossier
d'un
enfant
dépendant
de
l'aide sociale
à l'enfance,
devra
être
rempli
par le service
du
Conseil
Départemental.
@
ARTICLE VI- TARIFS
La
participation
financière
couvre
la prise
en
charge
de
l'enfant
pendant
son
temps
de
présence
dans
la structure
y compris
le
repas,
le goûter,
les couches
et les soins d'hygiène.
La
tarification
est
appliquée
selon
le
barème
national
défini
par
la
Caisse
d’Allocation
Familiale,
elle
s'applique
à toutes
les
familles.
Le
montant
de
la participation
familiale
se
calcule
par
rapport
à un
taux
d'effort
appliqué
aux
ressources
des
familles
et
modulé
en
fonction
du
nombre
d'enfants
à charge.
Un
montant
plafond
et
un
plancher
est
fixé
annuellement
par
la
CAF.
Les
ressources
sont
calculées
soit
en
utilisant
le
service
CDAP
ou
MSA
DIRECT,
soit
en
fournissant
l'avis
d'imposition
de
l'année
N-2.
En
cas
d'absence
de
revenu
avéré
et pour
les enfants
placés
en
famille
d'accueil
au
titre de
l'aide sociale
à l'en-
fance,
il sera
appliqué
le tarif plancher.
Nombre
d’enfants
/
Taux
d’effort
par
heure
facturée 1
enfant
0,0619%
2
enfants
0,0516%
3 enfants
0,0413%
4
à
7
enfants
0,0310%
À
partir
de
8
enfants
0,0206%
Les
parents
doivent signaler tout changement
de situation
au sein
du foyer (naissance,
séparation).
En
cas de changement
de
situation
familiale
ou
professionnelle
(chômage),
le contrat
peut
être
modifié.
La
présence
dans
la famille
d'un
enfant
por-
teur
de
handicap
(attestation
d'AEEH
à fournir)
à la charge
de
la famille
(même
si ce
n'est
pas
ce
dernier
qui
est
accueilli
au
sein
de
l'établissement),
permet
d'appliquer
le tarif inférieur.
Dans
le cas
où
l'enfant
est en
résidence
alternée,
un
contrat
d'ac-
cueil
pourra
être
établi
pour chacun
des
parents.
Plusieurs
modes
d'accueil
sont
possibles
:
- en
occasionnel
: la famille
inscrit l'enfant
sur
les créneaux
horaires
disponibles
sans
aucune
garantie
de
place.
Toute
absence
non
prévenue
la veille
sera
facturée
aux
familles.
Les
heures
réservées
ainsi
que
les
heures
supplémentaires
sont
arrondies
à la fin du
mois
à l'heure supérieure.
- en
régulier
: la famille
inscrit
l'enfant
sur
une
période
donnée,
ce
contrat
lui
garantit
une
place
d'accueil.
La
famille
règle
la
même
dépense
tous
les
mois
hormis
les
heures
supplémentaires
qui
seront
arrondies
à
la
fin
du
mois
à
l'heure
supérieure.
Le
principe
de
la
mensualisation
sera
calculé
comme
suit
: nombre
de
semaines
d'accueil
* nombre
d'heures
réservées
par
semaine
/ nombre
de
mois
retenus
pour
la
mensualisation.
Toute
absence
sera
facturée
sauf
en
cas
de
maladie
supérieure
à
3 jours
sur
présentation
d'un
certificat
médical,
la déduction
sera
appliquée
à
compter
du
4ème
jour.
Dans
le cas
où
les
parents
souhaitent
arrêter
le contrat
d'accueil
avant
la date
de
fin prévue,
ils doivent
le notifier
par écrit,
en
respectant
un
préavis
d'un
mois.
En
cas
de
non
respect
du
préavis,
le mois
restera
dû
par la famille.
Les
absences
non
facturées
: - fermeture
de
la structure
(journée
pédagogique,
grève...)
- hospitalisation
de
l'enfant
(présentation
du
bulletin
d'hospitalisation)
- éviction
par le personnel
(seules
les heures
de
la journée
seront
décomptées)
En
cas
de
retard
(après
la fermeture
à 18h30),
une
pénalité
de
retard
d'une
heure
sera
facturée.
l'ordre du
trésor
public,
par CESU,
par
carte
bleue
a
TD
ARTICLE VII - LES AFFAIRES PERSONNELLES
Les
parents
doivent
fournir
:
- une
tétine,
si l'enfant en
possède,
qui
restera
à la crèche
- une
paire
de
pantoufles
qui
devra
être
lavée
régulièrement
- un
chapeau
ou
casquette
/ bonnet :
en
fonction
de
la saison
- une
tenue
complète
de
rechange
avec
un
sac
plastique
- prévoir
plus
si
l'enfant
est
en
train
d'acquérir
la
propreté
(culottes,
pantalons,
chaussettes.)
CE
TROUSSEAU
DE
RECHANGE
EST
À RANGER
DANS
UN
PETIT
SAC
QUE
L'ENFANT
PEUT
TRANSPORTER
À EMMENER
CHAQUE
JOUR
DE
PRESENCE
DE
L'ENFANT
Peuvent
être ajoutés
:
- un
« doudou
» (limité
à celui
que
l'enfant
utilise,
qui
doit être
lavé
régulièrement)
- pour
la sécurité
des
enfants,
aucun
jouet de
la maison
ne
sera
accepté.
Tous
les
vêtements
(à
retirer
: blouson,
gants,
écharpe,
bonnet
..)
et objets
personnels
sont
à
marquer
au
nom
de
l'enfant
pour
être
sûr de
les
retrouver.
Le
port
des
bijoux
(notamment
les
colliers
d’ambre)
est
interdit,
pour
des
raisons
de
sécurité,
le personnel
pourra
les
retirer.
En
aucun
cas
le personnel
de
la structure
ne
pourra
être tenu
responsable
en
cas
de
perte
ou
de
détérioration
d'objets
personnels.
©
ARTICLE
VIII « LA
PERIODE
DE
FAMILIARISATION
L'entrée
progressive
au
sein
de
la structure
est
recommandée
afin
de
permettre
une
familiarisation
aux
professionnels
et aux
locaux
pour
l'enfant et ses
parents.
Avant
l'entrée
effective
de
l'enfant,
il peut
venir
avec
ses
parents
pour
visiter
les
lieux
et passer
un
moment
de jeux.
Ensuite
les
premiers
temps,
l'enfant
reste
de
petits
moments
seul,
en
fonction
des
possibilités
des
parents,
il vient
au
début
à
mi-
temps
(le matin),
progressivement
il reste
plus
longtemps
la journée,
le temps
du
repas,
puis
celui
de
la sieste.
Ces
temps
« de familiarisation
mutuelle
» sont
à organiser
en
fonction
de
chaque
enfant,
chaque
famille.
ARTICLE
IX - LES
REPAS
Pour
les enfants
accueillis
avant
8 h et qui
se
lèvent
tôt,
le petit déjeuner
peut-être
pris
sur
place.
C'est
aux
parents
de
fournir
ce
petit déjeuner,
qui
doit pouvoir
être conservé
à température
ambiante
et emmené
prêt à être
consommé.
Le
repas
est
pris
à
11
h au
restaurant
municipal.
Le
menu
est
affiché
à l'entrée
de
la structure.
En
cas
d'allergie,
un
PAI
sera
mis
en
place.
Il est demandé
de
signaler
la présence
de
l'enfant
à la cantine
la veille.
Le
goûter
est
servi
à partir
de
15
h 30.
Il peut
être
préparé
avec
les
enfants,
sucré
ou
salé,
chaud
ou
froid,
en
fonction
des
saisons
et des
évènements.
C'est
aussi
l'occasion
d’un
éveil
au
goût.
Les
anniversaires
peuvent
être
fêtés
(les gâteaux
ache-
tés
par les
parents
doivent
être
« prêts
à consommer
» et conservables
à température
ambiante).
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2
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ARTICLE
X - LE
REPOS
La
sieste
a lieu
après
le
repas.
C'est
pourquoi
la discrétion
est
recommandée
entre
12
h 30
et
14
h 30,
si vous
devez
vous
rendre
dans
la structure.
Chaque
enfant
a
un
lit personnel
dont
les
draps
sont
changés
régulièrement.
Les
enfants
s'endor-
ment
progressivement,
et se
réveillent selon
leurs
besoins.