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Ordre du Jour - Ordre du jour du 15 decembre 2022 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 15 decembre 2022 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 15 DECEMBRE 2022
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 9 NOVEMBRE 2022.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 22-372 DU 27 OCTOBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DE MME ALICE CHEVALIER ».
DÉCISION N° 22-381 DU 31 OCTOBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE CHRISTOPHE-BREUIL ».
DÉCISION N° 22-382 DU 3 NOVEMBRE 2022.
« PORTANT PASSATION D’UN CONTRAT DE LOCATION TRIENNALE DE MATERIEL ET D’EQUIPEMENTS A USAGE DE DECORATION, D’ILLUMINATIONS ET D’ECLAIRAGE ».
DÉCISION N° 22-389 DU 17 NOVEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – ANDRE BOULARD ».
DÉCISION N° 22-394 DU 25 NOVEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE FAURE-GERBAUD ».
DÉCISION N° 22-396 DU 30 NOVEMBRE 2022.
« PORTANT SUR LE CONTRAT DU SPECTACLE « LA FORET MAGIQUE » AVEC PROMETHEE PRODUCTIONS ».
DÉCISION N° 22-397 DU 30 NOVEMBRE 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 20E01T – TRAVAUX DE CREATION D’UN NOUVEAU CAPTAGE D’EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° 22-399 DU 2 DECEMBRE 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 21P07T – TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L’AVENUE LEVIS MIREPOIX A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS ». DÉCISION N° 22-401 DU 2 DECEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – HIVERNAUD-DESTREBECQ ».
DÉCISION N° 22-402 DU 5 DECEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE BOBIN-BOITIER ».
DÉCISION N° 22-406 DU 6 DECEMBRE 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DE MARCELLE GUTMANN ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
22-12-AFG-01 SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS ENTRE LA COMMUNE ET LA CCPG- COMPETENCE SCOLAIRE.
22-12-AFG-02 RAPPORT D’ACTIVITES 2021 DE LA CCPG.
RESSOURCES HUMAINES
22-12-RH-01 MODIFICATION DU PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL.
22-12-RH-02 APPLICATION DES 1607 HEURES POUR L’ANNEE 2023.
22-12-RH-03 PRIME D’INTERESSEMENT TENANT COMPTE DES RESULTATS COLLECTIFS DES SERVICES POUR LA FILIERE POLICE MUNICIPALE.
22-12-RH-04 GRATIFICATION DES STAGIAIRES.
22-12-RH-05 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
22-12-RH-06 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION DU LOIRET. 22-12-RH-07 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN « GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ».
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
22-12-SOC-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « ARC-EN-CIEL » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
FINANCES.
22-12-FIN-01 CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES – COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIF AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION.
22-12-FIN-02 AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET PRINCIPAL. 22-12-FIN-03 AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 22-12-FIN-04 ADOPTION DES TARIFS - ANNEE 2023.
22-12-FIN-05 AJUSTEMENT DE L’ACTIF – M57 – BUDGET PRINCIPAL.
22-12-FIN-06 DECISION MODIFICATIVE N° 2022/02 – BUDGET PRINCIPAL. 22-12-FIN-07 DECISION MODIFICATIVE N° 2022/02 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 22-12-FIN-08 REVERSEMENT A LA CCPG DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT PERÇUE PAR LES COMMUNES.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
22-12-CAP-01 PROGRAMMATION CULTURELLE – TARIFS DES SPECTACLES DE L’ANNEE 2023. 22-12-CAP-02 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
VIE SPORTIVE.
22-12-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « CLUB D’EDUCATION CANINE » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
EAU-ASSAINISSEMENT.
22-12-EAU-01 TARIFS 2023 – SERVICE DE L’EAU. TRAVAUX-VOIRIE.
22-12-TRAV-01 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - « FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE EN TARIF C4 ET C5 ALIMENTANT LES POINTS DE LIVRAISON SUR LE TERRITOIRE SICAP DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS AVEC PRESTATIONS DE SERVICE ASSOCIEES ».
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 15 DECEMBRE 2022 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES