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Ordre du Jour - Ordre du jour du 2 avril 2026 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 2 avril 2026 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 2 AVRIL 2026
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
MARCHES
AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 24P01M – MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOM ET REHABILITATION DES RESEAUX D’EAU POTABLE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE (N° 26-012 DU 20 FEVRIER 2026).
CONTRATS
PASSATION D’UN CONTRAT DE SERVICE CLOUD AVEC HELIAQ POUR LA SOUSCRIPTION D’UN ABONNEMENT MICROSOFT 365 (N° 26-010 DU 12 FEVRIER 2026).
JURIDIQUE
DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS DANS UN CONTENTIEUX – INSTANCE 2600561 (N° 26-013 DU 24 FEVRIER 2026).
DON
ACCEPTATION PAR LA COMMUNE D’UN DON DE MATERIELS DE MUSIQUE A L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE (N° 26-011 DU 18 FEVRIER 2026).
URBANISME
EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LA VENTE PAR ADJUDICATION D’UN BIEN SIS 17 RUE DE LA MARTILLIERE – MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS (N° 26-014 DU 26 FEVRIER 2026).
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
26-04-AFG-01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026. 26-04-AFG-02 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.26-04-AFG-03 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES THEMATIQUES PERMANENTES FACULTATIVES ET DESIGNATION DE LEURS MEMBRES.
26-04-AFG-04 FORMATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DE JURYS DE CONCOURS – DEPOT DE LISTE ET COMPOSITION.
26-04-AFG-05 COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE. 26-04-AFG-06 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COMITE DE JUMELAGE.
26-04-AFG-07 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIAL « ARC-EN-CIEL ».
26-04-AFG-08 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE GUTENBERG.
26-04-AFG-09 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EHPAD SAINT-MARTIN DU MALESHERBOIS.
26-04-AFG-10 DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SIARCE.
26-04-AFG-11 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SIERP. 26-04-AFG-12 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU GIP RECIA. 26-04-AFG-13 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU GIP APPROLYS CENTR’ACHATS.
RESSOURCES HUMAINES
26-04-RH-14 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CNAS. 26-04-RH-15 DELIBERATION CADRE RELATIVE AU DROIT A LA FORMATION DES ELUS.
FINANCES.
26-04-FIN-16 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ET DE SON CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 2 AVRIL 2026 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES