Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2009 11 10 cm cr
Conseil Municipal - 2009 11 10 cm oj
Conseil Municipal - 2009 11 10 cm oj
Compte-Rendu - 2009 10 16 cm cr
Compte-Rendu - 2009 10 16 cm cr
Compte-Rendu - 2009 11 30 cm cr
Compte-Rendu - 2009 11 30 cm cr
Conseil Municipal - 2009 10 16 cm oj
Conseil Municipal - 2009 10 16 cm oj
Conseil Municipal - 2009 11 30 cm oj
Compte-Rendu - 2009 11 10 cm cr
Document publié le Mardi 10 novembre 2009 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2009 11 10 cm cr)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 NOVEMBRE 2009
L'an deux mil NEUF, le DIX NOVEMBRE à 20 heures 30.
Le conseil municipal de la Commune de Dolmayrac, dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Philippe BERTRAND,
Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 31/10/2009.
En exercice : 15 - Présents: 15 - Pouvoir: -Votants:
Etaient Présents :
MM Phüippe BERTRAND, Vincent LEGO, Mme. Martine ROBA, MM. Bernard RABIN,
Michel VAN BOSSTRAETEN, Thierry LAPICOREE, Mme. Delphine OLLIVON, Mr Thierry BUTIN, Mme. Nathalie MORALES, MM. Jean-Pierre MAYER, Serge DOMENGET, Mme Laure CANTIN, Mme Laure ZAMO, MM. Gilles GROSJEAN, Alain AUDEVAL.
Absent excusé :
Pouvoir:
ORDRE DU JOUR :
1- Information de l'accord de Monsieur le Préfet de la démission
de Monsieur Le Maire dans ses fonctions.
2 - Election du Maire.
3 - Création des postes d'adjoints.
4 - Election des Adjoints.
5 - Affaires diverses.
La séance a été ouverte sous la Présidence de Monsieur Philippe BERTRAND,
Maire sortant, qui, après l'appel nominal a donné lecture de la lettre de Monsieur le
Préfet donnant son accord sur la démission de Monsieur le Maire dans ses fonctions.
Monsieur Vincent LEGO, doyen d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l'élection du Maire.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Thierry LAPICOREE. Et a procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
ÉLECTION DU MAIRE :
Premier tour de scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et
L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à
l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L2122-7 de
ce code.
SE PRESENTE : Monsieur Michel VAN BOSSTRAETEN.
Monsieur Gilles GROSJEAN.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins :
- bulletins blancs ou nuls :
- suffrages exprimés :
- majorité absolue :
A obtenu :
- Monsieur Michel VAN BOSSTRAETEN : 10 VOIX
- Monsieur Gilles GROSJEAN : 4 VOIX
Monsieur Michel VAN BOSSTRAETEN a été proclamé MAIRE, et a été installé.
15
14
CREATION DES POSTES D'ADJOINTS :
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la
compétence du Conseil municipal.
Propose la création de QUATRE postes d'adjoints.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, par
11 voix POUR, 3 ABSTENTIONS, 1 CONTRE
DECIDE
-__ la création de QUATRE postes d'adjoints au maire.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT :
A l'élection du premier adjoint,
SE PRÉSENTE : Monsieur Philippe BERTRAND. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs, nuls ou contre: 5
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
À _obtenu :
- Monsieur Philippe BERTRAND : 10 VOIX,
A été proclamé 47 ADJOINT AU MAIRE,
ÉLECTION DU DEUXIEME ADJOINT :
À l'élection du second adjoint,
SE PRESENTE : Monsieur Vincent LEGO.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 5
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
A _ obtenu:
- Monsieur Vincent LEGO : 10 VOIX.
A été proclamé 2ème ADJOINT AU MAIRE,
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT:
À l'élection du troisième adjoint.
SE PRESENTE : Madame Martine ROBA.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
-nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls: ZL
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
A_obtenu:.
- Madame Martine ROBA : 14 VOIX
À été proclamée 3ème ADJOINT AU MAIRE, ÉLECTION DU QUATRIEME ADJOINT:
À l'élection du quatrième adjoint.
SE PRESENTE : Monsieur Bernard RABIN.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- nombre de bulletins :
- bulletins blancs ou nuls :
- suffrages exprimés :
- majorité absolue :
A _ obtenu:
- Monsieur Bernard RABIN : 10 VOIX
À été proclamé 4ème ADJOINT AU MAIRE.
15
10
_ AFFAIRES DIVERSES
Mr AUDEVAL prend la parole :
Pour le Foyer Rural.
Le chauffage ne marche pas correctement.
Voir le nettoyage de l’une des dalles se trouvant à l’extérieur.
Fente intérieur, extérieur sur le mur de la scène, (coté WC).
Travaux de zinguerie devant la salle des aînés.
Appeler IDL pour l'église St Orens.
Mme CANTIN prend la parole :
Pour les permanences du Maire et des adjoints.
+ Monsieur le Maire, le SAMEDI matin.
Aucune autre question n'étant posée,
La séance est levée à 21 heures 25.