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Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+du+16+JUILLET+2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira exceptionnellement à la salle municipale de Saint-Romain-la-Motte le
Jeudi 16 juillet 2020 à 20 heures 30
(Secrétaire de séance : Alain BLETTERIE)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer, l'expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 09 juillet 2020
Le Maire, Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
{documents en préparation du Conseil Municipal consultables sur HUBIC)
Adoption du procès-verbal de la séance précédente du Conseil Municipal du 11 juin 2020
L Désignation des membres de la CCID
IT. Désignation des membres du CCAS
IT. Signature convention Rappel à l’ordre avec le tribunal
IV. Augmentation des taux TFNB constructible
V. Révision du bail commercial de la boulangerie
VI. Consultation sur l’unité de méthanisation agricole - GAEC du Petit Domaine
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 64 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14
secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr