Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ+DU+07+MARS+2023
Ordre du Jour - ODJ+DU+09+MAI+2023
Ordre du Jour - ODJ+DU+29+JUILLET+2020
Ordre du Jour - ODJ+du+16+JUILLET+2020
Ordre du Jour - ODJ+DU+11+MAI+2021
Procès Verbal - PV+DU+11+JUILLET+2023
Ordre du Jour - ODJ+DU+26+SEPTEMBRE+2023
Ordre du Jour - ODJ+DU+24+OCTOBRE+2023
Ordre du Jour - ODJ+DU+04+AVRIL+2023
Ordre du Jour - ODJ+DU+09+JUIN+2023
Ordre du Jour - ODJ+DU+11+JUILLET+2023
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+11+JUILLET+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
11 juillet 2023 à 20h30
(Secrétaire de séance : Pierre Yves LASSAIGNE)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
À Saint-Romain-La-Motte, le 04/07/2023
ORDRE DU JOUR :
- Présentation du cabinet institution et stratégie
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT - Travaux d’éclairage public impasse de la Vinée
- Approbation de la motion « zéro artificialisation nette » de lAMRF - Attribution d’une subvention à la MARPA
- Vote des tarifs des repas de la cantine
Questions diverses
p.s.: En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14
secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr