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Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+23+NOVEMBRE+2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
mardi 23 novembre 2021 à 20h30
(Secrétaire de séance : M. Eric MICHALLET)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes
ORDRE DU JOUR :
(Documents en préparation du Conseil municipal consultables sur HUBIC)
sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 15 novembre 2021 js
Le Maire, Gilbert VARRENNE |
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (26 octobre 2021)
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Da
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Déclaration d’intention d’aliéner
Convention accueil collectif mineurs
Taxe d'aménagement en zone artisanale
Adressage Géoloire
CRAIG
Droit de préemption zone Ue
Lotissement l’Agneline
Délibération modificative budget communal
Délibération modificative budget logements communaux
Mise en place des conditions du télétravail
Evolution du poste de cuisinier
Echange de terrain entre la commune et la société AP2H
QUESTIONS DIVERSES
p.s.: En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14
secretariat@stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr