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Compte-Rendu - cr cm du 27 avril 2022 Document publié le Mercredi 27 avril 2022 par la commune de Venansault. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 27 avril 2022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Aménagement du territoire, COMPTE - RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 27 avril 2022.

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Absents excusés : Francine DUSSILLOL (pouvoir à Christine PIAUD-CUISINIER), Dominique RABAUD (pouvoir à Laurent FAVREAU)

Monsieur le Maire remercie les élus et Venansaltais qui se sont mobilisés pour la tenue des bureaux de vote et le dépouillement lors des élections.

Monsieur le Maire rappelle les dates des élections législatives (les 12 et 19 juin) et invitent les élus à s’inscrire pour la tenue des bureaux de vote.

Les Venansaltais se sont déplacés pour voter puisque le taux de participation est de 80% ce qui est important. Ce sont globalement les mêmes électeurs qui se sont mobilisés pour les deux tours. La mobilisation est plus forte le matin.

Les services vont étudier la création d’un 4ème bureau de vote. Le nombre d’électeurs augmente avec les nouveaux lotissements.

Ce 4ème bureau de vote pourrait se situer également à l’ilot des arts ; cette création ne sera pas en vigueur pour les élections de juin.

C’est la Préfecture qui valide la création d’un bureau de vote au regard de la variation du nombre d’électeurs.

La création d’un nouveau bureau de vote implique de mobiliser davantage de personnes pour tenir les bureaux et procéder au dépouillement.

La guerre en Ukraine continue à sévir et cela reste compliqué. Les entrepôts de la Roche sur Yon ouvrent de nouveau pour la collecte des produits de 1ère nécessité.

Les cours de français se poursuivent à Venansault.

Monsieur le Maire évoque la problématique des matières premières tant au niveau des prix que des approvisionnements. A titre d’exemple, le prix de la tonne d’acier a été multiplié par 2.5 entre octobre 2021 et avril 2022.

Monsieur le Maire a demandé de réétudier tous les devis inscrits au programme d’investissement car il n’est pas raisonnable d’engager les deniers publics sur de telles augmentations.

Le travail est engagé notamment au niveau du parking du centre commercial. Les professionnels ne souhaitent pas revoir les devis car ils ne sont pas en mesure de s’engager sur les tarifs. Les revalorisations de prix demandées par les artisans sur des marchés signés, peuvent poser problème. Monsieur le Maire prend l’exemple des logements sociaux du Plessis. L’entreprise en charge du gros-œuvre annonce une augmentation des prix de 22%. Le bailleur doit donc étudier la faisabilité du projet au regard de l’ensemble de son programme sur le territoire.

Les arrêts de chantier impactent l’emploi.

La crise sanitaire a déjà grevé les budgets et les capacités financières des collectivités. Au niveau du Département l’évolution des prix impacte le budget voirie à hauteur de 800 000 €. Le programme d’investissement proposé au budget sera représenté pour prendre les décisions.

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DELEGATIONS - Installation de Madame PORCHER Marianne dans ses fonctions de conseillère municipale en remplacement de Monsieur DUBOIS Franck. Monsieur DUBOIS a dû cesser ses fonctions en raison de l’évolution de sa situation professionnelle.

FINANCES- MARCHES PUBLICS- ADMINISTRATION GENERALE 1-COMPOSITION DES COMMISSIONS (Laurent FAVREAU)

Faisant suite au renouvellement de certains postes de conseillers municipaux et d’adjoints, Monsieur le Maire propose à chacun des conseillers de se repositionner au sein des commissions.La liste des commissions a été adressée à chacun en amont de la présente réunion. Chaque conseiller a donc pu adresser ses vœux à Monsieur le Maire.

Au-delà des modifications souhaitées et prises en compte, Monsieur GRACINEAU intègre la commission centre-bourg et Madame PORCHER le parcours de vie des ainés.

Le Conseil Municipal valide la composition des commissions à l’unanimité.

2-ELECTION D’UN ADJOINT

Faisant suite à la démission de Monsieur DUBOIS de ses fonctions d’adjoint, il est proposé d’élire un nouvel adjoint pour reprendre les compétences assurées. Madame AUGEREAU est candidate à ce poste. Il est donc proposé de procéder à l’élection de Madame AUGEREAU au poste d’adjoint à la vie associative, jeunesse et culture.

Monsieur le Maire remercie Madame AUGEREAU de s’investir dans cette nouvelle mission. Le Conseil Municipal élit Madame AUGEREAU au poste d’adjointe par 25 voix pour et 2 abstentions

3- ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE D’ADJOINT A MME AUGEREAU ET REVISION DE L’INDEMNITE DE CONSEILLER DELEGUE DE MME BESSON (Laurent FAVREAU) Il est proposé d’attribuer une indemnité de 11.91% à Madame AUGEREAU. Cette attribution est sans impact sur l’enveloppe budgétaire, puisqu’elle se substitue à l’indemnité perçue par Monsieur DUBOIS. Parallèlement, Monsieur le Maire souhaite confier la délégation de la compétence enfance et vie scolaire en globalité à Marine BESSON.

De ce fait il est proposé de revoir l’indemnité versée à Madame BESSON et de lui attribuer un pourcentage de 11.91%, sans impacter l’enveloppe globale puisqu’il s’agit du transfert de l’indemnité préalablement perçue par Madame AUGEREAU.

Le Conseil Municipal valide cette proposition à l’unanimité.

4-DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA VENDEE POUR LA RENOVATION DE REGISTRES (Alain THIBAUD)

Monsieur le Maire a la responsabilité de la conservation des archives communales. Le service départemental des archives de la Vendée a procédé à une inspection des archives communales et repéré des registres qui nécessitent une restauration.

-le registre de naissances de 1913 à 1922

-8 cahiers de tables décennales

-2 registres de délibérations du bureau de bienfaisance : 1924-1938 et 1938-1959 Le service des archives a fait deviser le coût de la restauration. Le montant des travaux s’élève à 1 357.20 € TTC.

Il est proposé de solliciter une subvention de 30% auprès du Département de la Vendée. Monsieur le Maire indique que les services continuent l’archivage papier malgré l’évolution numérique A titre de comparaison, Monsieur le Maire indique que le Département produit plus de 500 mètres d’archives par an.

Le notaire a prévu, dans son nouveau bâtiment, 200 m² pour le stockage des archives. La salle d’archives doit respecter des normes pour la conservation les données. Le service des archives a constaté la bonne qualité du local d’archives.

Les archives sont régulièrement déposées aux archives départementales. Un double des registres est chaque année adressée aux archives départementales.

Les archives doivent être stockées dans un local non feu, pour limiter le risque de destruction par un incendie.

Les registres d’état civil ont été numérisés ce qui facilite la tâche des services qui sont quotidiennement sollicités par les notaires notamment pour obtenir des copies d’actes.

Les archives constituent une partie de l’histoire de la commune. Il est donc important de maintenir un bon état de conservation.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de solliciter la subvention du Département de la Vendée.

5-DELEGATION DE SIGNATURE (Laurent FAVREAU)Par délibération en date du 23 avril 2014, le Conseil Municipal avait décidé de la cession gratuite des parcelles XA 112 et 114 au profit de Monsieur et Madame VEGA à la Gaubergère. Le notaire propose de régulariser cette vente dont l’acte n’a jamais été rédigé. La signature est prévue le 29 juin 2022.

Il est proposé de déléguer la directrice générale des services pour signer cet acte en cas d’indisponibilité de Monsieur le Maire.

Il est également proposé de donner délégation à la DGS pour signer tous les actes en cas d’indisponibilité des élus

Le conseil Municipal valide ces propositions à l’unanimité.

6-INTERVENTIONS MUSIQUE ET DANSE EN MILIEU SCOLAIRE (Marine BESSON) Pour l’année scolaire 2021-2022, le Conseil Municipal avait décidé de maintenir les interventions musique et danse en milieu scolaire, à sa charge financière, mais avec le soutien organisationnel du Département, et ce à raison de deux créneaux horaires de 8 h par école élémentaire.

Compte-tenu de l’intérêt de cette action pour les élèves, il est proposé de la reconduire selon les mêmes modalités pour l’année scolaire 2022-2023.

Le nombre d’heures d’interventions est de 32. Le coût pour la collectivité est de 1 200 €. Il convient de délibérer dès à présent pour que le Département puisse anticiper les recrutements des intervenants.

Madame MARTINEAU revient sur l’organisation du festival Roulez-Jeunesse qui a tourné en décembre 2021 sur les communes de l’agglomération qui s’étaient portées candidates. Venansault a accueilli un spectacle à la salle des Acacias. Les classes avaient pu aller voir ce spectacle. Un spectacle tout public a également été proposé.

La volonté est de faire découvrir dans nos communes des spectacles de qualité et de scène nationale. La commune a candidaté pour recevoir de nouveau un spectacle cette année.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de renouveler le dispositif « interventions musique et danse ».

7- GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURES ET MATERIEL DE BUREAU (Alain THIBAUD)

La commune de Venansault est membre du groupement de commande relatif à l’achat de fournitures et matériel de bureau. Ce groupement arrive à échéance au 31 décembre 2022. Il est proposé d’intégrer le groupement de commande engagé par la Roche Agglomération pour renouveler le marché. Cet accord cadre prendra effet au 1er janvier 2023.

Monsieur le Maire rappelle qu’une attention est portée à la concurrence vis-à-vis des artisans locaux. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adhérer au groupement de commandes.

PERSONNEL COMMUNAL

1-CREATIONS DE POSTES DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE ET PROMOTION INTERNE (Louisette OUVRARD)

 Avancements de grade :

- L’agent « chargée de communication » peut prétendre à l’avancement au grade de rédacteur principal de 1ère classe

- L’agent en charge des ressources humaines peut prétendre à l’avancement au grade de rédacteur principal de 2ème classe

- Un agent espace vert peut prétendre à l’avancement au grade d’adjoint technique principal de 1ère classe.

Au regard des missions accomplies par ces agents et de la qualité des services rendus, il est proposé de créer les postes correspondants à compter du 1er juin 2022.

 Promotion interne

- L’agent de prévention et un agent du service voirie peuvent prétendre au grade d’agent de maîtrise par la voie de la promotion interne.

Au regard des missions de ces agents il est proposé de créer les postes correspondants à compter du 1er juin 2022.Monsieur le Maire indique qu’il essaie d’accompagner au mieux les carrières des agents. Madame OUVRARD indique avoir passé la journée de formation avec l’ensemble du personnel de la commune mercredi 27 avril. Il s’agit d’une journée séminaire, de travail, différente des autres : petit déjeuner, puis conférence interactive sur le thème de la positivité. Visite d’un parc ostréicole et repas, puis séance de Yoga du Rire. La journée s’est achevée par le verre de l’amitié pour marquer le départ en retraite de Alain FRADET.

L’objectif était de renforcer la cohésion d’équipe même si l’entraide et la solidarité sont très présentes.

Monsieur le Maire ajoute que l’idée était de maintenir cet esprit d’équipe. L’intervenant qui a réalisé la conférence sur la positivité a bien su mettre en avant le rôle de la positivité, la nécessité de fixer des objectifs atteignables.

Les échanges entre les agents des différents services sont importants. De nouveaux agents sont arrivés depuis 2 ans et la crise sanitaire n’avait pas forcément permis de se réunir. Il faut veiller à entretenir l’équilibre qui existe dans les services.

Madame THAREAU-GUEYE indique que cette action avant été évoquée pour l’EHPAD. Monsieur le Maire indique que cela est prévu les 9 et 10 mai prochains. Les agents sont répartis sur deux jours pour permettre la continuité du service. Le programme sera le même (seule la thématique de la conférence sera différente).

Monsieur GRACINEAU demande le nombre d’agents : 55 pour l’EHPAD et 52 pour la Mairie. Les services ont toujours veillé à assurer la continuité du service notamment aux écoles malgré l’avis défavorable de l’académie qui ne voulait pas d’accueil des enfants par des ATSEM sans enseignant. Monsieur le Maire avait maintenu le service malgré tout, dans l’intérêt des parents qui sont confrontés aux problèmes de garde des enfants.

Monsieur BOISDRON : demande s’il n’y a pas moyen d’avoir une interaction entre les services sur le long terme.

Madame OUVRARD indique qu’il y a le sport au travail une fois par semaine. Depuis septembre 30 agents y ont participé.

Il y a également un pique-nique annuel qui est proposé aux agents de tous les services. Concernant les activités sportives l’animateur souhaite faire appel à des associations qui pourraient proposer des activités plus diversifiées.

Le Conseil Municipal approuve les créations de postes à l’unanimité.

2- CREATION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (Louisette OUVRARD) La loi de transformation de la fonction publique présente de nouvelles dispositions relatives aux instances paritaires.

Les Comité Technique et Comité d’hygiène et sécurité au travail sont remplacés par le CST (Comité social territorial) au 1er janvier 2023.

La création d’un CST est obligatoire pour les collectivités qui comptent plus de 50 agents, ce qui est le cas de la commune de Venansault.

Venansault dispose actuellement d’un CT et CHSCT commun avec l’EHPAD. Toutefois, dans la perspective du transfert des EHPAD à la Roche Agglomération au 1er janvier 2023, et considérant que les élections du CST auront lieu le 8 décembre 2022, il est proposé de créer un CST propre à la commune de Venansault, l’EHPAD créant son propre CST pour la période du 8 décembre au 31 décembre. A compter du 1er janvier 2023, les agents EHPAD dépendront du CST de la Roche Agglomération. Il est proposé de composer le CST de 3 représentants du personnel et de 3 représentants du collège employeur, avec recueil des voix de ce dernier.

Madame THAREAU demande pourquoi faire le choix de 3 membres et indique que cette instance est importante pour les agents.

Monsieur le Maire indique que le nombre doit être compris entre 3 et 5. Il est déjà difficile de trouver 3 candidats. Un appel à candidature sera lancé en octobre. Les candidats doivent présenter des listes. En l’absence de candidats il conviendra de procéder à un tirage au sort. Si aucun agent n’accepte il y aura désignation d’office.Les agents ont la faculté de rencontrer les chefs de services et les élus comme ils le souhaitent. Les agents sont régulièrement associés aux projets, ce qui peut être une explication au manque d’intérêts à faire partie de cette instance.

Le Conseil Municipal valide à l’unanimité la création et la composition du CST.

URBANISME – ENVIRONNEMENT

1-CESSION DE FONCIER (Dominique RABAUD)

 YE 216

Par délibération en date du 23 février 2022, le Conseil Municipal a décidé de la cession des parcelles YE 222 à Monsieur POIRAUD. Il a été omis de mentionner la cession de la parcelle 216, attenante, au profit de cette même personne. Il est proposé de régulariser et de céder la parcelle YE 216 à titre gracieux à Monsieur POIRAUD.

Le Conseil Municipal valide cette cession à l’unanimité.

 Promesse de vente cession Serneels rue Pierre Loué

Dans le cadre de la restructuration du centre-bourg, ORYON va procéder à l’acquisition de la parcelle située 19 rue de Lattre de Tassigny et propriété de Madame SERNEELS, pédicure. Madame SERNEELS souhaite, pour poursuivre son activité sur la commune, implanter son cabinet rue Pierre Loué sur le terrain jouxtant le projet « Terre de Beauté ».

Il est proposé d’accéder à cette demande et de déléguer Monsieur le Maire pour signer la promesse de vente au tarif de 40 € HT le m².

Une étude de sol a été réalisée. Le terrain est plus favorable en termes de qualité des sols, que celui du pôle santé.

Le Conseil Municipal approuve la promesse de vente à l’unanimité.

2-CESSION DES PARCELLES YN 005 et 125 A LA SOCIETE STAVEN (Dominique RABAUD) La société STAVEN (Rideau) située à la Landette, souhaite acquérir le chemin cadastré YN 005 d’une superficie de 4 566 m² afin d’assurer la sécurité du site et le transfert des chalets construits en toute sécurité. Ce chemin dessert seulement la parcelle communale YN 125 d’une superficie de 4 888 m². Considérant que ces deux parcelles ne présentent aucun intérêt pour la commune, il est proposé de les céder à la société STAVEN au tarif proposé par le service des domaines, soit 91 000 € HT.

Madame THAREAU demande la surface de la parcelle boisée. Monsieur le Maire indique qu’il s’agit de la parcelle YN 125 de 4 888 m².

Monsieur le Maire ajoute que cette entreprise a également acheté la parcelle YN 166p auprès de l’agglomération.

L’ensemble de la zone est désormais commercialisé.

La société RIDEAU souhaite sécuriser le transfert de ses mobil homes.

Madame THAREAU demande ce qui nous garantit que cette entreprise ne s’étendra pas sur les parcelles situées autour.Monsieur le Maire indique que ces parcelles ne sont pas dans le périmètre de la zone et ne pourrons donc pas être affectées à une activité.

Monsieur BOISDRON demande si le chemin est utilisé par des promeneurs. Monsieur le Maire indique que ce chemin est une friche.

Monsieur MARTIN demande si la parcelle 125 est bien prévue comme lieu d’exposition. Monsieur le Maire confirme que c’est bien l’objet.

Aujourd’hui toutes les zones d’activités sont commercialisées.

Monsieur GRACINEAU demande s’il faut donc désormais rechercher du nouveau foncier. Monsieur le Maire indique cela constitue une des thématiques et problématiques de la révision du PLU. Une extension de la Garlière peut être envisagée notamment le long de la route de Landeronde. Monsieur le Maire indique que les surfaces de stationnement vont être lourdement taxées si elles sont situées à côté d’un bâtiment. Il faudra envisager des stationnements en dessous des bâtiments. Le Conseil Municipal valide cette cession à l’unanimité.

Alain THIBAUD : signature du jumelage avec Kusterdingen le 27 mai. Les écoles ont été impliquées dans le projet et vont se mobiliser : beaucoup de choses sont prévues.

Des drapeaux vont être installés dans les rues. Les commerçants sont également mobilisés. L’idée est d’associer le plus grand nombre d’habitants à ce jumelage.

Le Maire de Villaescusa (Espagne) sera présent à cette signature.

Des cours d’allemand sont dispensés.

A partir de la rentrée il y aura des « cafés espagnols »

5 jeunes sont inscrits pour partir en Allemagne en juillet sur une semaine.

Marine BESSON : faire vivre la semaine du jumelage du 16 au 20 mai. Un menu au restaurant scolaire sera dédié chaque jour aux différents jumelages.

CE2-CM1 et CM2 : intervention de Alain THIBAUD pour expliquer ce qu’est un jumelage. Une classe va correspondre à partir de l’année prochaine avec une classe de Mercury Les jeunes du Color’ado vont en camp à Mercury cet été.