Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu CM du 27 mai 2020
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municpal du 1er decembre 2
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 3 juillet
Compte-Rendu - 6 2020?download=58:compte rendu du 26 mai 26 020
Compte-Rendu - Compte rendu 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 26 MAI 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm 26 mai 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 26 MAI 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm 26 mai 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 06 2020
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Fraisans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm du 26 mai 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Compte rendu sommaire de la réunion du
conseil municipal du 26 mai 2020
Présents : Hubert BACOT, Sébastien HENGY, Brigitte
LAMBERT, Laurent ROUILLER, Marie-Anne
LONGY, Jacques EME, Dominique JOLY, Ghislaine
FAION, Chantal MILLOT, Alain CAROZ-JIMENEZ, Laurent
SCHÜWY, Sophie NIALON, Véronique HUSSON,
Cyrille ADAM, Stéphanie ROMINGER
La séance a été ouverte sous la présidence de Christian GIROD,
Maire, qui après l'appel nominal, a donné lecture
des résultats constatés aux procès-verbaux des
élections, et a déclaré installer les personnes dont les noms
figurent ci-dessus, dans leurs fonctions de conseillers
municipaux.
Hubert BACOT, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite
la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire Marie-Anne LONGY.
1/ ELECTION DU MAIRE :le Président a invité le conseil à procéder
à l'élection du Maire, conformément aux dispositions
prévues par les articles L21224etL 2122.7
du Code Général des Collectivités Territoriales.
À obtenu : Monsieur Hubert BACOT : 15 voix.
Monsieur Hubert BACOT, élu à l'unanimité, a été proclamé
Maire et immédiatement installé.
Monsieur le Maire prend la parole pour remercier les électeurs
pour la confiance accordée lors de ce scrutin
: il remercie également ses colistiers et leur adresse
ses félicitations.
2/ NOMBRE DES ADJOINTS : sous la présidence de Monsieur
Hubert BACOT, élu Maire, le conseil municipal
est invité à procéder à l'élection des adjoints. Le
conseil municipal fixe à 4 le nombre des adjoints au maire de
la Commune.
3/ ELECTION DES ADJOINTS
Le maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret
de liste à la majorité absolue, sans panachage
ni vote préférentiel parmi les membres du conseil
municipal.
Il présente la liste établie et demande au conseil municipal de
procéder au vote.
Ont obtenu 15 voix et sont donc élus à l'unanimité : Sébastien HENGY, 1° adjoint,
Brigitte LAMBERT, 2ème adjointe,
Laurent ROUILLER, 3ème adjoint
Marie-Anne LONGY, 4ème adjointe
Le maire informe que chacun des adjoints aura ses
propres délégations, à savoir et pour résumer :
Sébastien HENGY, délégué à l'urbanisme
Brigitte LAMBERT, déléguée aux affaires sociales
Laurent ROUILLER, délégué à la Forêt
Marie-Anne LONGY : déléguée aux affaires financières
4/ NOMINATION DES MEMBRES DES DIVERSES
COMMISSIONS :
Rappel : le maire siège de droit dans toutes les commissions
COMMISSION TRAVAUX
| Sous-commission | Sous-commission |
Î FLEURISSEMENT | VOIRIE BATIMENT
| URBANISME | | HeRey a
PATRIMOINE | 7 | HENGY Sébastien
-HENGY Sébastien _| HENGY Sébastien ! HENGY Sébastien _EME
Jacques |EME Jacques ___} EME Jacques "| LONGY Marie-Anne
| | SCHÜWY Laurent | SCHÜWY Laurent ! SCHUWY Laurent _| ADAM Cyrille | LONGY Marie-
LONGY Marie- LONGY Marie- NTALON Sophie
AM | Anne lame Le
—————#"#tAMBERT Brigitte | |
LAMBERT Brigitte | a
HUSSON Véronique | 7
|MILLOT Chantal | COMMISSION
BUDGET - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
| Sous-commission Sous-commission
Sous-commission |
BUDGET | IMPOTS | _ SUBVENTIONS |HENGY
Sébastien | HENGY Sébastien HENGY Sébastien
ADAM Cyrille 1 __| JOLY Dominique
__ | LONGY Marie-Anne | | _|
| LAMBERT Brigitte | | |
| ADAM Cyrille | |
7 INTALON Sophie
| TOLY Dominique COMMISSION LOGEMENT
“HUSSON Véronique _LONGY
Marie-Anne | | LAMBERT
Brigitte
|ROMINGER Stéphanie |
COMMISSION FORET
ROUILLER Laurent | LÊME Jacques
|
COMMISSION VIE ASSOCIATIVE
- CULTURE - COMMUNICATION
| CAROZ-JIMENEZ Alain | | SCHÜWY
Laurent
| FAION Ghislaine
|HUSSON Véronique
5/ COMMISSION D'APPEL D'OFFRE : le
conseil municipal procède à l'élection de 3 titulaires et de
3 Suppléants, élus à l'unanimité.
Titulaires Suppléants
Sébastien HENGY Dominique
JOLY Cyrille ADAM
Alain CAROZ-JIMENEZ Marie-Anne LONGY
Stéphanie ROMINGER
6/ ELECTION D'UN DELEGUE AU
CNAS : Laurent ROUILLER est élu
à l'unanimité.
8/ DELEGUES COMMUNAUTAIRES
: conformément aux élections du 15 mars, ont été élus :
Titulaires :
Suppléants :
- Hubert BACOT
Brigitte LAMBERT - Marie-Anne LONGY
Laurent ROUILLER - Sébastien
HENGY
- Sophie NIALON
- Dominique JOLY 9/ DELEGUES COMMUNES FORESTIERES :
sont élus à l'unanimité Laurent ROUILLER en tant que
titulaire et Jacques ÊME, en tant que suppléant.
10/ RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DU CCAS : le Conseil fixe le nombre de ses membres
à 5 et procède à l'élection de ses représentants
; sont élus à l'unanimité :
-_ Brigitte LAMBERT,
- Stéphanie ROMINGER,
- Chantal MILLOT,
- Jacques EME,
- Ghislaine FAION,
le maire étant le Président de droit du CCAS.
Le Maire informe que la liste des membres extérieurs
fera l'objet d'un arrêté dans les jours qui viennent.
11/ CORRESPONDANT DEFENSE : le conseil
municipal désigne Laurent SCHÜWY.
13/ INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
: elles sont arrêtés à :
° 43% de l'indice terminal de la Fonction Publique
Territoriale pour le Maire, ° 13 % de l'indice terminal
de la Fonction Publique Territoriale pour les
Adjoints.
14/ TRAVAUX PLACE DU COLLEGE - DEMANDE
DE PRET : le maire informe qu'une délibération avait
été prise lors du conseil municipal du 17 décembre
2019 Mais qu'il convient, suite au dépassement de délai
pour l'obtention du prêt, de
4
délibérer à nouveau, sachant que les conditions n'ont
pas changé, à savoir :
- prêt de 70 000 € contracté auprès du Crédit
Agricole, sur 240 mois, au taux fixe de 0.99 %.
Le conseil municipal donne son accord à l'unanimité.
15/ Décision budgétaire modificative : il s'agit
de retirer 13 590 € de l'article 238 pour les remettre
sur le compte 2041582 afin de pouvoir régler deux
factures au SIDEC. 16/ QUESTIONS DIVERSES
*_ Prochain conseil municipal : mardi 30 juin
2020 à 20 h 00
Vu par Nous, Hubert BACOT , Maire de
la Commune de Fraisans, pour être affiché le 2 juin
2020 à la po rte de la Mairie, conformément a ux
prescriptions de l'article 56 de la Loi du 5 août 1884.
La secrétaire,
Le Maire,
Marie-Anne LONGY
H. BACOT 7) À