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Compte-Rendu - 01 cr du 8 janvier 2024
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Saint-Hilaire-le-Grand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 cr du 8 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Banque,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2024
Mme Le Maire déclare la séance ouverte à 20h34
⚫ DÉCISION MODIFICATIVE CHAP 012 :
Madame le Maire explique au conseil que la trésorerie n’ayant pas pris en charge tous les mandats émis par la commune, il manque 9,38€ sur le chapitre 014 pour le paiement URSSAF et qu’il est nécessaire de prendre une délibération.
Après en avoir délibéré, Madame le Maire propose de passer au vote : Vote : POUR : 10 – CONTRE : 0 - ABSENTION : 0
Ordre du jour :
• DM budget
• DM budget
• Délibération remboursement fournitures
administratives à Mme PAQUOLA
• Questions diverses
En présence de :
Mme Antonia PAQUOLA, Maire, Mmes Odile
GILLET, Lydie THIÉBAULT , MM. Pascal APPERT ,
Gilles BEAULANDE, Sébastien DELANERY, Jean-
Michel GILLET , François LEBÈGUE, Jean-François
PIET .
Absente : Mme Caroline METZGER ayant donné
pouvoir à Mme Odile GILLET
Mairie de Saint-Hilaire le Grand
Rue de Reims
51600 SAINT -HILAIRE LE GRAND
Tel : 03.26.70.00.26
Mail : mairie-sthilairelegd@orange.fr
Site : www.saint-hilaire51.weebly.com⚫ DECISION MODIFICATIVE CHAP 014
Mme le Maire informe le conseil d’un dépassement de crédit de 150 €, un prélèvement non prévu lors de l’élaboration du budget primitif. Il s’agit d’un prélèvement suite à la hausse de la taxe foncière de 916€.
Après en avoir délibéré, Mme le Maire propose de passer au vote :
POUR : 10 - CONTRE : 0 - ABSTENTION : 0
⚫ DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT FOURNITURES ADMINISTRATIVES A Mme PAQUOLA
Mme le Maire indique au conseil avoir acheté des enveloppes pour les cartes de vœux.
Mme le Maire précise que cet achat a été effectué par ses soins et qu’elle en demande le remboursement.
Après en avoir délibéré, Mme le Maire propose de passer au vote :
POUR : 10 - CONTRE : 0 - ABSTENTION : 0
⚫ QUESTIONS DIVERSES
Mme Antonia PAQUOLA explique à l'assemblée que la commission de sécurité est passée à la salle des fêtes et qu’ils ont rendu un avis négatif. En effet, aucune alarme incendie n'a fonctionné.
Pascal explique que c'est peut-être juste la pile de la centrale à changer.
L’accès difficile de la clé de l'alarme a été constaté. M. Gilles BEAULANDE dit qu'il faut voir quel modèle de clé ils ont utilisé. M. Sébastien DELANERY explique que le cas s’est déjà présenté et que la clé passe un peu de biais.
L'alarme doit être réarmée, la vérification des chaudières a lieu mardi 16 janvier au matin, concernant l'éclairage de sécurité, 3 blocs ne fonctionnaient pas la société LANTENOIS doit intervenir rapidement pour que le prochain contrôle du mois de février soit positif.
Pour le désenfumage il faut vraiment s’en occuper, nous l'avions évoqué lors d’un précédent conseil l'année passée. Un velux au moins est à changer. M. Jean-Michel GILLET demande si c'est le velux qui ne fonctionne plus ou le système lui-même ? M. Pascal APPERT explique que c'est l'ouverture qui fonctionne mais pas la fermeture. M. Jean-Michel GILLET demande si c'est le velux complet ou juste le système de désenfumage. M. Gilles BEAULANDE explique que c'est une capsule complète de désenfumage qui est lié au VELUX. A voir s'il faut en changer un ou plus.
Mme Antonia PAQUOLA demande à ce que ce soit testé lorsqu'il fait beau et étudier ce qu'il faut changer. Mme Lydie THIEBAULT demande si c'est possible samedi matin en même temps que le démontage des décos de Noël ? M. Pascal APPERT répond que oui si le temps le permet.Mme Lydie THIEBAULT ajoute que lors de la commission ils ont demandé à faire installer un flash lumineux dans le couloir des WC, pour alerter les malentendants en cas de fonctionnement de l’alarme.
Mme le Maire ajoute que les grooms sont à revoir et qu'il faudrait mettre un paragraphe sur le contrat de location de la salle concernant la sécurité. Il faut que ce soit fait rapidement afin de se mettre en conformité pour la commission de sécurité.
M. Pascal APPERT indique qu'il a constaté qu’il y a des appliques qui ne fonctionnent plus sur le côté. M. Gilles BEAULANDE répond qu’un disjoncteur baissé doit être en cause, que ce n’est pas en panne.
M. Jean-Michel GILLET aborde les luminaires qui ne fonctionnent pas dans le village, certains sont urgents : un en bas de Saint-Souplet qui forme un trou noir, un en entrée de village du côté Reims, un route de Souain. Mme Lydie THIEBAULT rappelle que dans la rue du Château d'eau aussi il y a un trou noir. Mme Antonia PAQUOLA demande s'il n'y avait pas un lampadaire de prévu rue de ceinture ? M. Pascal APPERT répond que oui, le branchement est prêt. Mme le Maire remercie les conseillers d'avoir fait le tour du village. M. Jean-Michel GILLET ajoute qu'il doit y avoir deux circuits ou plusieurs systèmes d'éclairage parce qu’il a constaté 2 zones éclairées différemment, alors qu'on pensait ne pas pouvoir éclairer par zone et demande à quel endroit se situe les compteurs M. Pascal APPERT répond et redonne la liste.
Mme le Maire informe l’assemblée que Monsieur Venturini a demandé un emplacement pour la fête. C’est une bonne nouvelle, cela veut dire que ça avait bien fonctionné pour eux, il faut lui redonner la date précise de la fête 2024.
Mme Lydie THIEBAULT demande aux conseillers d’envoyer directement en mairie les photos prises au cours de l’année de ce qui se passe sur le village afin de les centraliser pour le bulletin suivant. Le dernier bulletin est sous presse, ça s'est bien passé, les relecteurs ont été actifs, merci à tous.
M. Sébastien DELANERY explique que la société SAUR a refait des vannes sur la route de Saint- Souplet, ils se sont aperçus d'une fuite près du poulailler. Le changement a été fait juste avant Noël
M. Jean-Michel GILLET indique avoir lu dans le dernier compte-rendu de la Communauté de Communes qu’ils parlaient d'économie sur les déchets et se demandait s'il n'y avait une erreur de frappe car ils prévoient de passer à 6 levées pour les déchets ménagers. Mme Antonia PAQUOLA répond que c'est exactement ça mais que ce sera difficile à mettre en place.
M. Jean-Michel GILLET signale un dépôt sauvage sur la route du camp que le personnel de la CIP ramassait, une plaque minéralogique était présente dans le dépôt d'ordures, il l’a prise en photo.
M. Jean-Michel GILLET demande des nouvelles de l'assurance, si le versement du solde des indemnités du vestiaires a été fait ? Mme Lydie THIEBAULT répond que c'est versé depuis peu.
M. Gilles BEAULANDE dit qu’il pourra utiliser son drone pour voir s'il y a des ardoises déplacées près de la cheminée de la mairie.M. Pascal APPERT informe l'assemblée qu'il a assisté à une réunion sur les résidus de produits explosifs dans l'eau de consommation, réunion organisée par l’ARS et France 5. Le reportage sera diffusé en février au mars. Mme Lydie THIEBAULT demande si l’eau est de bonne qualité sur Saint- Hilaire ? M. Pascal APPERT répond que oui.
M. François LEBEGUE demande où en est le PLU ? Mme Lydie THIEBAULT répond qu'il n'y a pas eu de nouvelles réunions et qu'il n'y a pas de date prévue.
M. François LEBEGUE demande à revenir sur la parcelle en début de rue de la rue du chef des bois. Si la vente de la parcelle est refusée il y aura de l'herbe devant chez eux ? M. Gilles BEAULANDE répond que la rue ne sera pas faite. M. Sébastien DELANERY ajoute qu'effectivement le maître d'œuvre a expliqué que sans ce terrain la rue n'était pas sécurisable. Mme Lydie THIEBAULT précise que les propriétaires ont eu toutes les explications, que l'aménagement du terrain apporte une plus-value à leur parcelle. Elle donne lecture du courrier fait au juge et ajoute que ce serait dommage de mettre le projet à zéro à cause d'une seule parcelle.
Il est conclu d’attendre la réponse du juge pour prendre une décision.
M. François LEBEGUE ajoute que si c'est le juge qui reconvoque ce n'est pas courant, c'est plutôt une bonne nouvelle, on peut considérer qu'il a pris en compte l'intérêt de la personne.
M. Jean-Michel GILET demande comment il serait possible de classer la route de St Souplet en chemin pour éviter la circulation des véhicules qui suivent leur GPS. Mme le Maire répond qu’elle va se renseigner.
Les dates des prochains conseil municipaux sont fixées.
Fin du conseil municipal à 22h15
Prochain conseil municipal le 12 février 2024