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Procès Verbal - 2018 CM6+PV+du+17+07+2018 Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Bégaar. Lien du pdf (Procès Verbal - 2018 CM6+PV+du+17+07+2018)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques, 1

PROCES VERBAL de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL

du Mardi 17 juillet 2018 à 19h.

Ordre du jour :

• Présentation du programme des fêtes 2018

• Point sur les procédures en cours suite aux inondations de juin 2018

• Point sur les travaux et études en cours

• Questions diverses

Présents : tous les membres en exercice sauf excusés : Stéphane BEGUE, Carmen COSTA- BAROUILLET, Fabrice DUCASSE.

Valérie DUBEZ est désignée secrétaire de séance.

• Présentation du programme des fêtes 2018

En présence des représentants des associations organisatrices des fêtes :

- Comité des Fêtes : Christophe GOURDON et David LABARTHE

- Lous Lanusquets : Baptiste RAMOS et Yannick LABARTHE

- Foyer des Jeunes : Amélie MANSIET et Thibault LALANNE

Le programme est passé en revue à l’aide du dépliant distribué aux membres du conseil municipal. Chaque association détaillant les différentes animations.

Monsieur le Maire précise qu’une réunion a eu lieu le jeudi 12 juillet, en présence des présidents des associations organisatrices des fêtes, des employés communaux, de Yannick LABARTHE – responsable de la licence IV.

Monsieur le Maire félicite les organisateurs de la variété des animations proposées. Avec notamment les traditionnels repas, le trail du Luzou le jeudi, l’organisation du toro-ball par le foyer des jeunes.

Comme de coutume, l’apéritif offert par la municipalité sera servi par les membres du conseil municipal le dimanche midi. Carmen et Jacky se chargent des approvisionnements.

- Les vigiles assureront la surveillance des fêtes, les vendredi et samedi de 23H à 4H. - L’éclairage du site des arènes et l’éclairage public des routes au bourg, des Chasseurs et du lotissement du Basta resteront allumés toute la nuit.

- Un plan d’ensemble du site, organisant la voie réservée aux secours et l’implantation du poste de secours, le périmètre de sécurité avec la mise en place de plots anti intrusion a été joint à l’arrêté municipal adressé à la préfecture et à la gendarmerie. Une copie sera remise aux associations concernées après signature de chaque président.

- Une note rédigée par Yannick LABARTHE – responsable de la licence IV, a été distribuée aux responsables des associations rappelant les consignes à respecter en matière de débits de boissons. Il a rappelé notamment que les mineurs ne peuvent pas servir au bar.

- La vente de pétards et de fumigènes est interdite.

- Des containers pour le tri des déchets (verres, plastic et cartons) et ordures ménagères sont mis à la disposition de la commune par le SIETOM pour les fêtes.

- Un bidon destiné à la récupération des huiles alimentaires (frites) sera mis à la disposition des associations.

Il est précisé que la page de garde du programme et l’affiche des fêtes ont été conçues par2

Camille CAZAUX.

Monsieur le Maire remercie par avance tous les acteurs. Que la fête soit belle !

• Point sur les procédures en cours suite aux inondations de juin 2018

Comme évoqué lors de la précédente réunion, les procédures ci-dessous ont été

engagées :

- Demande pour classement de la commune en état de catastrophe naturelle

- Dépôt des dossiers par les agriculteurs auprès de la Chambre d’Agriculture, au titre des calamités agricoles

- Pour la commune, dépôt d’un dossier auprès de la Préfecture au titre de la dotation solidarité, pour les dégâts non assurables.

Une seconde réunion s’est tenue en Préfecture le 12 juillet dernier, afin d’informer les maires des communes sinistrées des procédures en cours.

Concernant les travaux à réaliser, ils s’élèvent à la somme de : 17.570 € (fourniture de cailloux pour réparer les chemins, fourniture d’argile pour colmater les brèches dans les digues, réparation de la route de l’Adour emportée à hauteur de chez « Durin »).

Lors de la dernière réunion du comité syndical du Bassin Versant de la Midouze (SMBVM) il a été notamment question des dégâts recensés sur les digues et des travaux à réaliser.

• Point sur les travaux et études en cours

- Foyer rural : les travaux de peinture de la cuisine, de remplacement des éclairages du foyer, de la petite salle de réunions et des cuisines sont terminés.

- Secrétariat de mairie : au préalable de la réunion, les élus ont visité le secrétariat de mairie en travaux. Remplacement des plaques du plafond, des points lumineux par des pavés de LED et peinture des murs sont en cours. Durant les travaux le secrétariat est transféré dans la salle du conseil.

- Ecoles :

o De menus travaux d’entretien sont à réaliser par les employés communaux durant l’été. o Conseil d’école du 03 juillet dernier : 98 élèves sont attendus.

o La semaine à 4,5 jours est maintenue sur le territoire de la CCPT pour l’année scolaire 2018/2019.

o Les TAP de la maternelle sont déplacés en fin de journée (15H30 à 16H15 au lieu de 13H15 à 14H)

- Analyse des besoins sociaux (ABS) :

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le CIAS du Pays Tarusate a déposé en mairie, un questionnaire destiné à des « personnes ressources », relatif à l’analyse des besoins sociaux de la CCPT. Cette enquête doit être retournée pour le 27 juillet prochain. Les 10 personnes ressources retenues sont : Monsieur le Maire, Geneviève MALET, Guy DELMAS pour les élus. Ensuite viennent les représentants des associations locales représentatives (les aînés, les jeunes, comité des fêtes, Lanusquets, Gymnastique, APE). Les secrétaires de mairie seront également sollicitées.

- Plan canicule : si besoin cet été, les personnes figurant sur le PCS seront contactées afin de prendre de leurs nouvelles et leur rappeler les consignes à respecter pour leur santé. - Travaux divers :

o Eclairage du terrain de jeux des « Becuts » : le coût de l’opération est estimé à 2.700 €. Le conseil municipal se prononcera à la rentrée quant à la faisabilité de ces travaux. En parallèle, au vu des manifestations régulières sur le site, un branchement électrique définitif va être demandé.

- PLUI : Comme indiqué lors de la précédente réunion, la consommation foncière des communes doit être diminuée, par rapport aux surfaces annoncées initialement.3

Monsieur le Maire et Bernadette CASTETS se sont rencontrés pour analyser le sujet. Au vu du planning rétroactif, pour l’élaboration du PLUi, les échéances sont

communiquées ; des réunions publiques seront organisées en septembre, le PLUi sera présenté aux conseils municipaux en novembre, l’arrêt du projet devrait être acté en décembre en conseil communautaire.

- Horaires d’été au secrétariat de mairie :

o A l’occasion des fêtes patronales, la mairie sera fermée les : samedi 28 juillet, lundi 30 juillet et la matinée du mardi 31 juillet. Durant le mois d’août, la mairie sera fermée le samedi matin.

- Monsieur le Maire a participé aux assemblées générales ci-dessous :

o Gymnastique le jeudi 28 juin 2018

o ACCA le vendredi 13 juillet 2018.

A cette occasion, les chasseurs ont manifesté le souhait de bénéficier d’un local d’éviscération. Le conseil municipal se doit d’engager une réflexion à ce sujet.

- Prochain conseil municipal : mardi 25 septembre 2018 à 19H30

Séance levée à 22 heures.