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Document publié le Mercredi 23 août 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2023 08 23 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Séance du conseil municipal
loChapelle du 23 Août 2023 — d h tour —
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois août à 20 h 13, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la
présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de la convocation 18/08/2023
Présents :
Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie Agnès GAGNOUD,
Isabelle GARDIEN, Elisabeth CAMOULES, Véronique REGNAULT, Jean GALLIEN, Céline DUBOIS FOURNEL,
Fabienne DE LA ROCHE, Eric VANDERWEYEN, Véronique REGNAULT
Absents — Représentés :
Carole MILLET qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Catherine PINJON
Isabelle GARDIEN qui a donné pouvoir à Marie Agnès GAGNOUD
Ludovic LOMBARD qui a donné pouvoir à Céline DUBOIS FOURNEL
Sylvain CHARLOT qui a donné pouvoir à Véronique REGNAULT
Absents — Excusés :
Alexandre PATTARD
Départ :
Guillaume SAGNES à 20h31
Les Conseillers présents au nombre de 13 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en
exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à la
nomination du secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON
Liste des délibérations :
4- PROCÈS-VERBAL DU 27/06/2023 — Validation remise à la prochaine séance.
4- DELIBERATION N°46-2023 : ATTRIBUTION d'une SUBVENTION à l'ASSOCIATION du KENPO -
Approbation à l'unanimité
4- DELIBERATION N° 47-2023 : Modification du Règlement intérieur de la Cantine scolaire et de la garderie (matin et soir) - Approbation à la majorité de 16 POUR et 1 CONTRE Carole MILLET • DELIBERATION N° 48.2023: Adoption du règlement intérieur définissant le fonctionnement les modalités d'admission à la Garderie communale du mercredi (uniquement sur le temps scolaire) - Approbation à l'unanimité
• DELIBERATION N°49- 2023 : Achat d'une nouvelle épareuse pour les services techniques dans le cadre du PAP - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION n°50- 2023: Convention de servitude ENEDIS et LA COMMUNE - Approbation à l'unanimité
Fin : 22h55
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 24 août 2023
Les secrétaires de séance