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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2023 06 27 Liste DES Délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
(. •
Hk
Io Chapelle
- L tour
Séance du conseil municipal
du 27 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-sept juin à 20 h 08. le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la
présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de la convocation : 22/06/2023
Présents :
Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Carole MILLET, Isabelle GARDIEN (arrivée 20h13 - départ à
23H18). Elisabeth CAMOULES, Véronique REGNAULT, Sylvain CHARLOT, Jean GALLIEN, Céline DUBOIS
FOURNEL, Fabienne DE LA ROCHE, Eric VANDERWEYEN
Absents — Représentés
Marie Agnès GAGNOUD qui a donné pouvoir à Jean GALLIEN
Catherine PINJON qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Serge MEYRIEUX qui a donné pouvoir à Guillaume SAGNES
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Carole MILLET
Ludovic LOMBARD qui a donné pouvoir à Céline DUBOIS FOURNEL
Départ :
Eric VANDERWEYEN 22H46 après délibération 43
Isabelle GARDIEN à 23h18 après délibération 45
Absents — Excusés :
Fabrice GENTIL, Laurine LAVERGNE, Alexandre PATTARD
Les Conseillers présents au nombre de 16 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en
exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à la
nomination du secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Céline DUBOIS FOURNEL et Eric
VANDERWEYEN
Liste des délibérations :
-4- PROCÈS-VERBAL DU 24/05/2023 ET PROCÈS-VERBAL DU 09/06/2023 — Arrêtés à l'unanimité
DELIBERATION N°40bis-2023 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°40-2023 : ACTUALISATION DES TARIFS PERISCOLAIRES ET MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR POUR 2023-2024 - Approbation à la majorité : 12 POUR ; 0 CONTRE; 3 abstention : Céline DUBOIS FOURNEL — Ludovic LOMBARD — Vincent CHARLOT et 0 ne prend pas par au vote
-4- DELIBERATION N°41-2023 : PARTICIPATION CLASSE ULIS COMMUNE LA TOUR DU PIN - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°42-2023 : PARTICIPATION AU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE 2022-2023 - Approbation à l'unanimité Les secrétaires de séance
Céline DUBOIS FOURNEL et Eric VANDERWEYEN
Câ,Niv\r--J
4. DELIBERATION N°43-2023 : ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNE - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°44-2023 : DEMANDE DE SUBVENTION PLAINE DE JEUX - Approbation à La majorité
14 POUR 1 ABSTENTION: Isabelle GARDIEN
DELIBERATION N°45-2023 : APPROUVANT LA MODIFICATION ET L'ECHANGE DE TERRAIN MATHIEU MARMONNIER section cadastrale : AC n'30 + AC n°136 + 32 avec la section AC n°31 - Approbation à l'unanimité
Fin : 23h38
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 29 juin 2023