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unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Logement,
Cœur de Beauce communauté de cornes
À Janville-en-Beauce, le 19 septembre 2023
Obiet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
E LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
A 20H 15
Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
° Approbation du procès-verbal du conseil du 3 juillet 2023
° Lecture des décisions de Président et du bureau communautaire du 5 septembre 2023
1/Administration générale :
& Gouvernance : Délibération relative au nombre de Vice-Présidents et autres membres du bureau & Désignation d’un référent déontologue pour les Elus
2/ Marchés Publics :
& Avenant n° 3 au contrat de concession de service pour les activités enfance-jeunesse
. Grille tarifaire appliquée aux familles à compter du 4 septembre 2023
. Séjour été
. Evolution du séjour du mois de février
Avenant n° 1 au marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide à compter du
ler janvier 2024
Etude patrimoniale et transfert de compétences eau et assainissement avenant n°1 pour la réalisation de cinq ITV supplémentaires
Avenant de prolongation de trois mois (jusqu’en décembre 2024) au marché de prestation de balayage de la voirie
Avenant de moins-value sur la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l’école primaire à Orgères en Beauce
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ea
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3/ Développement économique :
2 Compte-rendu annuel à la collectivité pour la zone du Moulin GEARGEOT avec la SAEDEL
4/Urbanisme / Habitat / Foncier:
Présentation du bilan OPAH 2 -ème année information
Avis sur le projet de parc éolien de SAINBOISà TOURNOISIS (45)
Avis sur le projet des parcs éoliens du Bois Joly (MESLAY LE VIDAME-28) et des Fossettes (LE GAULT-SAINT-DENIS-28).
Déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLUi portant sur la création d’un bâtiment industriel / logistique sur la commune de Garancières-en-Beauce
Liste des DIA
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Les
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr 5/ Finances :
£ Rapport quinquennal des attributions de compensation
& Décision modificative logements sociaux 190-04
6/ Ressources Humaines :
© Création de 5 postes de vacataires pour les études surveillées
à Modification de la délibération sur le remboursement des frais de repas au coût réel et non forfaitaire à
compter du 01 octobre 2023 et des frais de péage hors formation, concours. Créations, suppression et modifications des postes au 01 octobre 2023
D
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l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Adoption d’un Plan Egalité Hommes-Femmes
PF
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de
Adoption d’un règlement intérieur par les conducteurs de car
© Modification de la Délibération relative à l’indemnité de suivi et d’orientations (ISOE) des élèves des professeurs de l’école de musique
7/ Contractualisation / mobilité / PCAET:
1
Economie circulaire
PCAET COT (convention d’objectif territorial) — présentation de la stratégie et plan d’actions
© Participation financière à la nouvelle offre du transport à la demande local à compter de janvier 2024 & Programme LEADER 2023-2027 :
o Adoption de la convention, du règlement, gouvernance
o Actualisation du plan de financement animation-gestion 2023
8/ Tourisme / Culture :
& Office du Tourisme :
o Mise en place du Conseil d'Exploitation de l’Office du Tourisme
o Défraiement des conférenciers pour la Maison du Tourisme
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LOIGNY
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décembre 2022
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9/ Santé / services à la population / sport :
& Mission Locale 28 Chartres- Bilan 2022
10/ Environnement :
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11/ Scolaire/ Enfance-Jeunesse :
Musée de la Guerre 1870 : Gratuité de la salle Gôttingen pour l’association des Amis de SONIS
Médiathèque Intercommunale : autorisation de suppression de documents du fonds documentaire Ecole de Musique Intercommunale : Remboursement de cours non assurés entre septembre et
Pass Découverte en Pays Dunois : participation 2023 pour le Musée et la Maison du Tourisme
Rapports annuels du SICTOM de Châteaudun et du SIRTOMRA 2022 Information sur l’Aiïre d’alimentation de captage : signature d’un contrat territorial avec l’agence de l’eau pour le plan d’actions
& Désaffection locaux scolaires et rétrocessions aux mairies
12/ Questions diverses :
& Dates à retenir
Le Président,
Benoît PELLEGRIN
d—
Par délégation L 4
Bruno GUITTARI
Vice-Président
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr