Procès Verbal - 2023 06 08 PVCM

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Procès Verbal - 2023 06 08 PVCM Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Navès. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 06 08 PVCM)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES VERBAL ___________

Séance du 08 juin 2023 à 20h30 – salle du conseil

___________

Mairie de Navès 81710

L’an deux mille vingt-trois, le huit juin à 20 heures 30, le Conseil municipal de la commune dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, au nombre inscrit par la loi, au lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur Pierre CALMELS, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 08 juin 2023

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Nombre de conseillers municipaux présents : 12

Présents : Guillaume BARBARA, Pierre CALMELS, Valéry CANREDON, Michel COURTOIS, Audrey COUSINIE, Antoine DELESALLE, Nathalie DENJEAN, Véronique GUIBAUD, Isabelle PONT, Mathieu POULAIN, Gilles SICARD, Bernard STREHAIANO.

Absents excusés : Catherine COSENZA, Laetitia HOLMIERE (pouvoir à Mme.COUSINIE), Julien DO.

Nombre de votants : 12

Monsieur DELESALLE Antoine est désigné secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du CGCT.

 Approbation du compte-rendu de la séance du 13 avril 2023.

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la séance du 13 avril 2023 à l’unanimité des membres présents.

 Rétrocesssion à la commune de la parcelle n° 214 section ZC à Las Goutos :

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la famille AZAÏS rétrocède à la commune la parcelle n° 214 section ZC au lieu-dit Las Goutos. La commune pourra ainsi y installer le réseau d’eau pluviale pour permettre aux habitations, la longeant, de se raccorder à celui-ci, bien qu’elles soient équipées de puisards de collecte.

Il propose que la commune prenne en charge les frais notariés.

Il demande au Conseil municipal d’en délibérer.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Accepte la rétrocession à la commune de la parcelle n° 214 section ZC au lieu-dit Las Goutos,

- Accepte la prise en charge des frais notariés,

- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette rétrocession. Demande FAVIL 2023, travaux de voirie :

Monsieur le Maire propose à l’assemblée le programme des travaux de voirie concernant la mise en place d’émulsion et de gravier, dit « point à temps », sur les voies communales le nécessitant.

Le montant des travaux est estimé à 26 400 € HT, soit 31 680 € TTC, suivant le devis établi par l’entreprise Cédric TP, installée à Navès (Tarn).

Il demande au Conseil municipal de délibérer.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- Accepte le programme des travaux pour une estimation de 26 400 € HT,

soit 31 680 € TTC ;

- Sollicite auprès de Monsieur le Conseiller Départemental du canton, dans le cadre du programme du Fonds de développement territorial : travaux de voirie d’intérêt local, le Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local pour un montant de 10 728.69 € correspondant à la dotation 2022.

- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

 Achat vidéoprojecteur pour l’école :

Monsieur le Maire informe les élus que le vidéoprojecteur de la classe des CP, CE1 et CE2 est obsolète. Il propose de le remplacer pour la rentrée prochaine. Des demandes de devis sont en attente. Ils seront proposés lors de la prochaine réunion du mois de juillet pour en délibérer.

 Contrats école : Béatrice et Rosy

En prévision de la rentrée scolaire prochaine, il est à prévoir de renouveler les contrats à durée déterminée de Mmes. PLO et DELORDRE qui s’occupent de la cantine et de la garderie scolaire. Elles sont d’accord pour reprendre. Mme. PLO attend la réponse à sa candidature dans une autre école, mais accepterait de revenir.

Des informations définitives seront vues lors de la prochaine réunion du mois de juillet. Les délibérations concernant le renouvellement des contrats seront prises à ce moment-là.

 Tarifs de la garderie :

Suite au renouvellement des contrats CDD et afin de couvrir une partie du coût de ces derniers, Monsieur le Maire rappelle le coût des tickets de garderie du soir et du matin, coût infime par rapport au service rendu et au coût de la prestation dans d’autres communes. Il envisage de prévoir une augmentation à la rentrée scolaire de septembre. Ce point sera revu lors de la prochaine réunion au mois de juillet. Il demande aux élus d’y réfléchir puisqu’une délibération sera prise sur ce point.

 Platanes : chancre coloré :

La DRAFF, organisme de contrôle du chancre coloré sur les platanes, a recontacté Monsieur le Maire en ce qui concerne l’abattage des platanes chancrés (21) à détruire au lieu-dit La Plaine. Ces travaux n’ont pas encore été faits.

Il faut absolument les entreprendre pour éviter une contamination sur d’autres arbres. Il présente un devis de l’entreprise ECOVANA, spécialisée dans ce type d’intervention. Son montant est de 22580.40 € avec prévision des travaux en novembre prochain. Le conseil municipal approuve cette décision. Organisation de la Navessole le 1er juillet :

Cette animation en relation avec le Comité des fêtes qui organisera la vente des gâteaux, aura lieu le samedi 1er juillet. Comme chaque année, la municipalité fournira les grillades. Pour gérer la logistique, Monsieur le Maire demande aux élus quels sont ceux qui pourront aider à la mise en place des barbecues, tables, chaises, guirlandes. L’estrade mobile est à trouver. Le service de la viande grillée sera assuré également par les élus. Une dizaine d’élus seront disponibles ce jour-là. D’autres le seront le lendemain, pour aider au rangement du matériel.

 Organisation nettoyage du chemin de randonnée le 8 juillet :

La commune est tenue d’entretenir le chemin de randonnée. Il est donc prévu la matinée du samedi 8 juillet pour le faire. Les personnes disponibles avec du matériel de taille et de coupe sont les bienvenues. Ce nettoyage est en relation avec l’activité randonnée de la MJC. Un repas à midi est prévu avec tous les intervenants.

 Questions diverses :

- Inondation suite à l’orage du 3 juin au lotissement Foncouverte, chez Mme. Granier. Cette dernière signale que son chemin d’accès à la maison est détérioré à cause du fort ruissellement de la pluie et de l’eau venant de la cour de l’école. Il s’avère que le drain installé le long de la cour de l’école est correctement fait, mais que l’eau de pluie ne passe plus dans la conduite d’eau pluviale qui longe sa parcelle du côté de l’espace vert communal. Celle-ci est bouchée par les fines racines des peupliers et les alluvions. Depuis une quarantaine d’années qu’elle existe, la conduite en ø 300 mm s’est bouchée, d’où le mauvais écoulement de la pluie et donc de l’inondation chez Mme. Granier, mais également chez Mme. Celotto.

De ce fait, dans l’urgence, Monsieur le Maire a contacté l’entreprise Véolia ayant détectée le bouchon de racines ; l’entreprise Cédric TP qui est venu vérifier la conduite, et l’entreprise ECOVANA, spécialisée dans l’abattage d’arbres, qui a été chargée de couper les deux peupliers amenant des racines vers la conduite. La conduite sur une longueur de 25 mètres sera remplacée lundi prochain par l’entreprise Cédric TP.

- Travaux des façades à l’église : Monsieur le Maire informe qu’il n’y aura de financement de l’Etat (DETR) pour cette année. Le dossier n’a pas été retenu. Il est à représenter l’année prochaine. La Région ne finance pas ce projet. De ce fait, il est proposé de nettoyer uniquement la façade d’entrée de l’église. Ce n’est pas possible d’y passer le karcher par ce le crépis existant peut ne pas tenir et devenir poreux, au risque de provoquer de l’humidité dans l’église.

- PUP famille AZAIS : il est finalisé par la signature chez le notaire des parcelles le concernant. - La date du 12 novembre 2023 est retenue pour organiser la commémoration de l’armistice du 11 novembre 1948.

- Bulletin municipal : Mme. DENJEAN informe que le bulletin avance bien. La Une en sera la bibliothèque qui n’a pas beaucoup d’adhérents depuis son ouverture.

- La date du prochain conseil municipal sera le jeudi 06 juillet 2023.

L’ordre du jour étant vu, la séance est levée à 22h15.

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Pierre CALMELS. Antoine DELESALLE.