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Déliberation - Deliberation conseil 23sept2024
Déliberation - LIST deliberations cm 20230626
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - LIST deliberations cm 20230626)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JUIN 2023 à 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 23_087 Approbation procès-verbal - séance du Conseil municipal du 17 avril 2023
APPROUVÉE
2 / 23_088 Service public de la distribution du gaz naturel - rapport d'activité 2022 de gaz réseau distribution de France
APPROUVÉE
3 / 23_089 Pôle funéraire public de l'Albigeois et de l'Autan - rapport d'activité 2022
APPROUVÉE
4 / 23_090 Concession de service pour le mobilier urbain à vocation publicitaire et d'information - rapport d'activité 2022 de la
société Philippe Vediaud Publicité
APPROUVÉE
5 / 23_091 Fourrière automobile - rapport d'activité 2022 de la société Auto 81
APPROUVÉE
6 / 23_092 Parc des expositions - rapport d'activité 2022 de la société anonyme d'économie mixte Albi Expos
APPROUVÉE
7 / 23_093 Circuit automobile - rapport d'activité 2022 de la société DS Events
APPROUVÉE
8 / 23_094 Bilan des cessions et des acquisitions pour l'année 2022 APPROUVÉE
9 / 23_095 Compte administratif 2022 - budget général APPROUVÉE
10 / 23_096 Compte administratif 2022 - budget annexe des opérations immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
Date de publication : 3 juillet 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 11 / 23_097 Compte administratif 2022 - budget annexe parc des
expositions
APPROUVÉE
12 / 23_098 Compte administratif 2022 - budget annexe aérodrome APPROUVÉE
13 / 23_099 Compte de gestion 2022 - budget général APPROUVÉE
14 / 23_100 Compte de gestion 2022 - budget annexe opérations
immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
15 / 23_101 Compte de gestion 2022 - budget annexe du parc des
expositions
APPROUVÉE
16 / 23_102 Compte de gestion 2022 - budget annexe aérodrome APPROUVÉE
17 / 23_103 Affectation d'une partie du résultat 2022 de
fonctionnement - budget général
APPROUVÉE
18 / 23_104 Budget supplémentaire 2023 - budget général APPROUVÉE
19 / 23_105 Budget supplémentaire 2023 - budget annexe des
opérations immobilières à caractère économique
APPROUVÉE
20 / 23_106 Budget supplémentaire 2023 - budget annexe parc des expositions
APPROUVÉE
21 / 23_107 Budget supplémentaire 2023 - budget annexe de
l'aérodrome
APPROUVÉE
22 / 23_108 Secteur de Pélissier - valorisation et aménagement du
quartier - lancement de la démarche éco-projet
APPROUVÉE
23 / 23_109 Démarche de valorisation de l'utilisation du bois dans la construction et la rénovation de bâtiments - pacte
construction bois Occitanie
APPROUVÉE
24 / 23_110 Création d'un centre de consultations non programmées - convention de partenariat
APPROUVÉE
Date de publication : 3 juillet 2023 25 / 23_111 Construction d'un nouvel équipement structurant dédié au navigateur Lapérouse, et aménagements urbains et
paysagers de ses abords immédiats - lancement du concours
de maîtrise d'œuvre
APPROUVÉE
26 / 23_112 Musée Lapérouse - convention de dépôt de biens culturels maritimes appartenant à l’État avec le musée maritime de
Nouvelle-Calédonie et la Ville d’Albi
APPROUVÉE
27 / 23_113 Place Sainte-Claire - cession de parcelles à la société MIDO APPROUVÉE
28 / 23_114 Expérimentation autopartage - tarif 2023 occupation du domaine public
APPROUVÉE
29 / 23_115 Requalification du quartier Lapanouse - étude de définition et convention de co-financement avec Tarn Habitat
APPROUVÉE
30 / 23_116 Ecole Jean-Louis Fieu - déminéralisation et renaturation de la cour d'école - demande de subventions
APPROUVÉE
31 / 23_117 Ecole Lapérouse Carpantier - déminéralisation et
renaturation cour d'école - demande de subventions
APPROUVÉE
32 / 23_118 Zone d'activités Albitech - rue Gustave Eiffel - cession d’un ensemble immobilier à la SCI Morgan
APPROUVÉE
33 / 23_119 Salto Albigeois - Union Sportive Albigeoise - Centre
Equestre Albigeois - Aéroclub - subventions d'équipement
pour l'achat de matériels
APPROUVÉE
34 / 23_120 Entente des clubs de l'Albigeois - ASPTT Omnisports - Albi Poker 81 - Dragon Ladies Taranis - subventions
APPROUVÉE
35 / 23_121 Création de trois terrains couverts de padel - demande de subventions
APPROUVÉE
36 / 23_122 Extension et rénovation du site occupé par l’association sportive de tir Albi compétitions impasse Louison Bobet -
subventions - permis de construire
APPROUVÉE
37 / 23_123 SASP Sporting Club Albigeois - avenant n° 1 à la
convention de financement pour la saison 2022-2023
APPROUVÉE
Date de publication : 3 juillet 2023 38 / 23_124 Association sportive automobile d'Albi - subvention pour l'organisation de manifestations au circuit d'Albi
APPROUVÉE
39 / 23_125 Convention avec la société Pascal Legros Organisation - Les Théâtrales 2023-2024 - grand théâtre des Cordeliers
APPROUVÉE
40 / 23_126 Sixième édition de la saison 2023-2024 - théâtre des Lices APPROUVÉE
41 / 23_127 Association Arpèges et Trémolos – avenant n°1 à la
convention financière au titre de l’année 2023
APPROUVÉE
42 / 23_128 Associations Artetango Albi, Musique espérance, Ensemble Arcoterzetto, Flamenco pour tous et Kilikia - subventions
APPROUVÉE
43 / 23_129 Association Albi Occitana – subvention pour l’organisation du festival les Petits cailloux 2023
APPROUVÉE
44 / 23_130 Subvention à deux nouvelles associations de commerçants pour l'année 2023
APPROUVÉE
45 / 23_131 Occupation de locaux commerciaux vacants par de
nouveaux commerçants - subventions
APPROUVÉE
46 / 23_132 Chéquier numérique pour un commerce albigeois connecté - subventions
APPROUVÉE
47 / 23_133 Plan de soutien à l'installation d'artisans d'art et de
créateurs - subventions
APPROUVÉE
48 / 23_134 Albi Eco Race 2023 - AVERE Occitanie - subvention APPROUVÉE
49 / 23_135 Orgue de la Madeleine – plan de financement pour la
restauration de l’orgue et convention de partenariat
financier avec l’association des Amis de l’Orgue de la
Madeleine d’Albi
APPROUVÉE
50 / 23_136 Programme de subvention pour la rénovation des façades et éléments d’architecture en site patrimonial remarquable -
mise à jour de la carte de repérage
APPROUVÉE
51 / 23_137 Subvention d'équipement - centre communal d'action
sociale de la Ville d'Albi
APPROUVÉE
Date de publication : 3 juillet 2023 52 / 23_138 Avenant à la convention financière 2023 entre la Ville
d'Albi et le centre communal d'action sociale
APPROUVÉE
53 / 23_139 Mise en place d'une astreinte canicule - centre communal d'action sociale de la ville d'Albi
APPROUVÉE
54 / 23_140 Association Maison de l'Amitié - subvention APPROUVÉE
55 / 23_141 Remise gracieuse de loyers - association Regain Mobilité APPROUVÉE
56 / 23_142 Association La Maison des Sourds - subvention de
fonctionnement 2023
APPROUVÉE
57 / 23_143 Restauration et accueils périscolaires - participation des familles 2023-2024
APPROUVÉE
58 / 23_144 Contrat de ville de l'Albigeois - attribution de subventions aux associations pour soutenir les actions 2023 dans les
quartiers prioritaires
APPROUVÉE
59 / 23_145 Reprise de concessions funéraires perpétuelles en état
d'abandon
APPROUVÉE
60 / 23_146 Amicale des retraités de la mairie d'Albi et de la
Communauté d'Agglomération - subvention
APPROUVÉE
61 / 23_147 Évolution du tableau des effectifs APPROUVÉE
62 / 23_148 Astreinte bâtiments - modifications APPROUVÉE
63 / 23_149 Constitution d'un groupement de commande - union des aéroports Français et Ville d'Albi - prestations d'assurance
responsabilité civile exploitant d'aérodrome
APPROUVÉE
64 / 23_150 Avenant n°2 au marché n°20046 relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires - cuisine centrale de la
Ville d'Albi
APPROUVÉE
65 / 23_151 80 chemin de Pinérato - acquisition d’un ensemble
immobilier auprès des consorts Levezac
APPROUVÉE
Date de publication : 3 juillet 2023 66 / 23_152 Cantepau – projet de médiathèque - autorisations
d'urbanisme
APPROUVÉE
67 / 23_153 Zone d'aménagement concerté de Fonlabour - suppression APPROUVÉE
68 / 23_154 Veyrières / chemin de Puech-Cambié - convention préalable de transfert dans le domaine public des voiries et réseaux
divers du lotissement Le Saguaro
APPROUVÉE
69 / 23_155 Rue du Tendat - donation de parcelle par madame Gaume APPROUVÉE
70 / 23_156 Rue du Roc - acquisition d’une parcelle à la société 2JCM APPROUVÉE
71 / 23_157 Petit chemin des Broucouniès – acquisition d’une bande de terrain à monsieur Jean-Pierre Blatge
APPROUVÉE
72 / 23_158 Petit chemin des Broucouniès – acquisition d’une bande de terrain aux consorts Blatge
APPROUVÉE
73 / 23_159 Chemin d’Esteville - acquisition d’une parcelle aux époux Vidal
APPROUVÉE
74 / 23_160 Constitution d'une servitude de passage de canalisations avec ENEDIS - 2 rue François Arago
APPROUVÉE
75 / 23_161 Rue Mimoun - régularisation foncière avec monsieur
Delcros
APPROUVÉE
76 / 23_162 Garantie d'emprunt à Patrimoine Languedocienne société anonyme d'habitations à loyer modéré - acquisition de
trente-et-un logements allée des Amandiers
APPROUVÉE
77 / 23_163 Garantie d'emprunt à Tarn Habitat - rénovation urbaine de Cantepau - construction de vingt-et-un logements sociaux à
Albi Clemenceau
APPROUVÉE
78 / 23_164 Garantie d'emprunt à Tarn Habitat - réhabilitation de vingt-sept logements collectifs 30-32 avenue Maréchal
Kellermann
APPROUVÉE
79 / 23_165 Garantie d'emprunt à Habitat Social Pact 81 - acquisition- amélioration d'un logement 64 rue du Verbial
APPROUVÉE
Date de publication : 3 juillet 2023 80 / 23_166 Garantie d'emprunt à Habitat Social Pact 81 - acquisition- amélioration de deux logements 61 route de la Drêche
APPROUVÉE
81 / 23_167 Dénomination giratoire - quartier de Ranteil - giratoire de l'ordre national du Mérite
APPROUVÉE
82 / 23_168 Dénomination de voie - quartier ouest - impasse du golf APPROUVÉE
83 / 23_169 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 3 juillet 2023