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Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Champey.
Lien du pdf (Procès Verbal - affi 18 décembre 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN SALLE DE RÉUNION À LA MAIRIE
MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024 À 18H30
ORDRE DU JOUR session ordinaire
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 20 Novembre
2024.
2) Réforme des taxes sur l'eau et l'assainissement.
3) Demande de subvention pour l'installation de feux récompense à la sortie de
Champey, côté Héricourt.
4) Affouage 2025.
5) Accord de la commune pour l'Adhésion de la CCPH à l'ETBP (Établissement Public
T erritorial de Bassin) Saône et Doubs.
6) Créances douteuses.
7) Questions diverses.
CHAMPEY, le 12 décembre 2024 Le Maire, Jean VALLEY