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Arrêté - 2026 01 ARR TERRAINS DE SPORT
Arrêté - 2026 119
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 119)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Tourisme,
Règlement
intérieur
Séjour
Ados
12/15
ans
Saint
Raphaël
1e" juillet au 3 juillet 2026
21
mai
2026 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214200057-20260520-119-AR Accusé
cerlifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
21/05/2026]
Publication
: 21/05/2026
4
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
ANDREZIEUX-BOUTHEO
FM Re
Numéro
: 2026-1119
Codification
acte
: 6.1
ARRETE
PORTANT
REGLEMENT
DU
SÉJOUR
SPORTS‘
VACANCES
DE
LA
COMMUNE
D'ANDREZIEUX-BOUTHEON
Le
Maire
de
la Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
VU
le Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
règlementation
applicable
aux
structures
d'accueil
des
mineurs,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
23
du
26
Mars
2009
portant
création,
à
compter
du
1er avril 2009,
d'un
Accueil
Collectif
de
Mineurs
sans
Hébergement
situé
Espace
Albert
Camus,
géré
par
la Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
créer
un
règlement
intérieur
pour
le séjour
prévu
à
Saint
Raphael
en
juillet
2026,
ARRETE
PRÉAMBULE Le
présent
règlement
intérieur
est
réalisé
afin
d'accueillir
au
mieux
les
adolescents
pendant
le
séjour.
Il
permet
de
clarifier
les
règles
de
fonctionnement
général
propres
à
la
structure
en
complémentarité
avec
la
règlementation
spécifique
à
l'accueil
collectif
et
à
la
protection
des
mineurs
(A.C.M).
Notre
centre
de
loisirs et les séjours
font
l'objet
d'une
déclaration
auprès
du
Service
Départemental
de
la
Jeunesse,
à
l'Engagement
et
aux
Sports
(SDJES).
La
création
de
ce
séjour
est
conditionnée
par
une
demande
des
adolescents
de
découvrir
de
nouvelles
activités
et
d'avoir
des
temps
de
partage
d'une
part,
et
d'autre
part,
de
développer
des
intentions
et
objectifs
éducatifs
clairement
identifiés
dans
le
projet.
Ce
document
est
disponible
sur
simple
demande.
ARTICLE
1 : PRESENTATION
Le
séjour
de
Sports'
Vacances
aura
lieu
à
Saint
Raphael
du
mercredi
1
juillet
au
vendredi 3
juillet
2026.
II aura
pour
vocation
de
proposer
aux
jeunes
adolescents
la
découverte
de
différents
sites et
activités.
Page
1 ARTICLE
2
: L'EQUIPE
D'ENCADREMENT
Les
participants
sont
encadrés
par
une
équipe
d'animation
composée
d'agents
permanents
du
Service
des
Sports,
soumis
à
la
réglementation
en
vigueur
relative
aux
ACM,
dans
le respect
du
taux
d'encadrement,
1
animateur
pour
8
adolescents
correspondant
aux
nombres
de
places
dans
les
mini-bus. ARTICLE
3
: LIEUX
DE
L'ACCUEIL
Le
départ
et
le
retour
du
séjour
auront
lieu
sur
le
parking
du
Palais
des
Sports,
23
rue
des
Bullieux,
42210
ANDREZIEUX-BOUTHEON.
Le
séjour
se
déroulera
sur la
commune
de
Saint
Raphaël
et
le
groupe
sera
hébergé
à
l'UFCV
le
Haut
Peyron
situé
50
Boulevard
Jean
Dorat,
83700
Saint-Raphaël
ARTICLE
4
: PUBLIC
ACCUEILLI
Adolescents
âgés
de
12
à
15
ans.
ARTICLE
5
: LES
HORAIRES
Le
départ
aura
lieu
le
mercredi
1*' juillet
à
6h00
(parking
palais
des
sports).
°
_Le
retour
s'effectuera
le
Vendredi
soir
aux
alentours
de
21h00
(parking
palais
des
sports)
°
_Le réveil
des
adolescents
est
échelonné
et
prévu
entre
8h30
et
9h00
e
Le
couché
des
adolescents
le soir est
prévu
après
la
veillée
autour
de
22h30/23h00
°
Les
adolescents
sont
pris
en
charge
la
journée
entière
A
titre
exceptionnel,
les
représentants
légaux
d'un
enfant
pourront
le
récupérer
avant
la
fin
du
séjour
dans
les
deux
cas
suivants
:
°
Enfant
malade
en
cours
du
séjour
°
Evènement
familial
important
nécessitant
le
retrait
de
l'enfant
ARTICLE
6
: INSCRIPTIONS
& TARIFS
Les
jeunes
ne
peuvent
être
inscrits
que
sur la
totalité
du
séjour.
L'inscription
se
fait
auprès
du
Service
des
Sports
en
2
temps.
°
Première
phase
: à
partir
du
26
mai
pour
les
habitants
d'Andrézieux-Bouthéon
+
Deuxième
phase
: à
partir
du
28
mai
pour
les
habitants
hors
commune
Pour
la
partie
administrative,
les
représentants
légaux
devront
fournir
les
pièces
suivantes :
e
La
fiche
individuelle
de
renseignement
et
de
liaison,
°
La
fiche
sanitaire,
°
Les
pages
du
carnet
de
vaccination
à jour
de
l'enfant,
e
Un
certificat
médical
de
non
contre-indication
à
des
activités
physiques
et
sportives.
Pour
la
partie
règlement,
une
participation
aux
familles,
votée
en
Conseil
Municipal,
est
demandée
à
hauteur
de
150
€ pour
les Andréziens-Bouthéonnais
et de
210
€ pour
les
habitants
hors
commune.
Ce
montant
sera
demandé
pour
finaliser
l'inscription,
règlement
uniquement
par
chèque
à
l'ordre
d'u
Espace
Famille
Info
» ou
par
chèques
vacances.
Tout
dossier
non
complet
ne
pourra
assurer
une
place
réservée.
Page
2 ARTICLE
7 : ANNULATION
8
REMBOURSEMENT
En
cas
d'annulation,
seul
un
document
officiel
(certificat
médical,
convocation
officielle,
….}
pourra
lustifier
le
remboursement
du
séjour.
Une
liste
d'attente
étant
établie,
le
jeune
ayant
annulé
sa
participation
sera
remplacé
par
le
suivant
sur
la
liste.
ARTICLE
8 : OBJETS
PERSONNELS
La
liste
complète
des
affaires
à
prévoir
pour
le
séjour
sera
fournie
lors
de
la
réunion
d'information.
Pour
chaque
activité,
une
tenue
adaptée
est
demandée
aux
jeunes.
Les
adolescents
sont
autorisés
à
apporter
un
maximum
de
60
euros.
La
gestion
d'argent
sera
faite
en
collaboration
avec
les
animateurs,
dans
le
but
de
favoriser
l'apprentissage
de
l'autonomie.
L'utilisation
des
téléphones
portables
est
acceptée
sur des
temps
définis.
Le
Service
des
Sports
décline
toutes
responsabilités
en
cas
de
perte,
de
vol
ou
de
dégradation
des
obiets
personnels
des
jeunes.
ARTICLE
9
: SANTE
DES
ENFANTS
Aucun
médicament
ne
pourra
être
administré
à
l'enfant
sans
présentation
de
l'ordonnance.
Il
est
obligatoire
de
remplir
la
fiche
sanitaire
fournie
par
l'organisateur
du
séjour
en
indiquant
les
dates
des
vaccins
et
les antécédents
médicaux.
En
cas
de
besoin,
l'équipe
pédagogique
engagera
les
démarches
nécessaires
suivant
la
gravité,
et
suivra
les
indications
de
la
fiche
sanitaire
de
liaison.
1 préviendra
l'aduite
responsable
de
l'enfant
le
plus
rapidement
possible
et
selon
l'urgence
à
traiter.
ARTICLE
10
: LES
REPAS
A
l'exception
du
pique-nique
du
premier
jour,
les
repas
seront
pris
en
charge
par
la
structure
d'hébergement En
cas
d'allergie
alimentaire
ou
de
contre-indications,
il est
demandé
de
fournir
à
l'organisateur
le
projet
d'accueil
individualisé
{PAI)
de
l'enfant.
Cetie
information
devra
apparaître
sur
la
fiche
sanitaire
fournie
lors
de
l'inscription.
Ainsi,
des
dispositions
de
remplacement
ou
d'aménagement
pourront
ainsi
être
prises
pour
l'enfant.
ARTICLE
11
: LES
REGLES
DE
VIE
Les
enfants
sont
ienus
de
respecter
les
règles
de
fonctionnement
et
de
vie,
fixées
par
l'équipe
d'animation
: respecter
les
locaux,
le
matériel,
les
consignes
des
animateurs,
les
prestataires.
Sile
comportement
d'un
enfant
perturbe
le
fonctionnement
et
la
vie
collective
de
l'accueil,
les
parents
en
seront
avertis
par
l'équipe
d'animation
et
d'éventuelles
sanctions
pourront
être
prises.
Aucune
forme
de
vioience
ne
sera
tolérée,
qu'elle
soit
physique,
verbale
ou
psychologique.
Fait
à
Andrézieux-Bouthéon,
le
20
mai
2026
Le
Maire
François
DRIOL