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Déliberation - 2026 04 08 liste des d lib rations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Porchères.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 08 liste des d lib rations)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
37, Place Paul et Pierre Barrau 33660 Porchères - Tél : 05.57.49.61.52 - Email : mairie@porcheres.fr - Site internet : www.porcheres.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 8 AVRIL 2026
Affichée le 9 avril 2026
N° OBJET Décision du Conseil Municipal
2026/014 Délégations du Conseil Municipal au Maire Approuvée à la majorité
2026/015 Désignation des membres des commissions communales facultatives Approuvée à l’unanimité
2026/016 Election des membres de la CAO (Commission d’Appels d’Offres) Approuvée à l’unanimité
2026/017 Désignation des délégués au CNAS (Comité National d’Actions Sociales) Approuvée à l’unanimité
2026/018 Désignation des délégués au SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) du chenil du Libournais Approuvée à l’unanimité
2026/019 Désignation des délégués au SIETAVI (Syndicat Intercommunal d’Etudes, de Travaux et d’Aménagement de la Vallée de l’Isle) Approuvée à la majorité
2026/020 Désignation des délégués au SDEEG (Syndicat Départemental Energie et Environnement de la Gironde) Approuvée à la majorité
2026/021 Désignation des membres de la C2ID (Commission Intercommunale des Impôts Directs) Approuvée à la majorité
2026/022 Désignation des représentants à l’ATD (Agence Technique Départementale) Gironde Ressources Approuvée à la majorité
2026/023 Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2025 Approuvée à l’unanimité
2026/024 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 Approuvée à la majorité
2026/025
Demande d’aide financière au titre de la DSEC (Dotation de
Solidarité aux collectivités victimes d’Evènements Climatiques
graves)
Approuvée à l’unanimité
2026/026 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants Approuvée à l’unanimité