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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Espartignac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations seance 27 03 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE CORRÈZE
MAIRIE D’ESPARTIGNAC
20 impasse des Instituteurs
19140 ESPARTIGNAC
Tél : 05 55 73 23 02 Courriel : mairie.espartignac@wanadoo.fr
Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2024
Liste des délibérations
Délibération n° 119, Approbation Compte administratif 2023 Assainissement.
Délibération n° 120 , Approbation Compte de Gestion 2023 Assainissement
Délibération n° 121, Affectation des résultats du compte administratif Assainissement 2023
Délibération n° 122, Vote budget primitif 2024 Assainissement
Délibération n° 123, Approbation Compte administratif 2023 Eau
Délibération n° 124, Approbation Compte de Gestion 2023 Eau
Délibération n° 125, Affectation des résultats du compte administratif Eau 2023
Délibération n° 126, Vote budget primitif 2024 Eau
Délibération n° 127, Approbation Compte administratif 2023 de la Commune
Délibération n° 128, Approbation Compte de Gestion 2023 Commune
Délibération n° 129, Affectation des résultats du compte administratif 2023 de la commune
Délibération n° 130, Vote budget primitif 2024 Commune
Délibération n° 131, Modifications statuts de la FDEE 19
Délibération n° 132, Avis sur exploitation unité de méthanisation de déchets non dangereux ou de matière végétale brute avec injection directe de biométhane dans le réseau GRDF sur le territoire de la commune d’ALLASSAC, société MET’ALLASSAC BIOGAZ
Délibération n° 133 : Renouvellement de dérogation pour l’organisation du temps scolaire à la rentrée 2024
Délibération n° 134 : Devis fauchage débroussaillage 2024-2026
Approuvées à l’unanimité