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Document publié le Samedi 9 mars 2024 par la commune d'Espartignac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations seance 09 03 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE CORRÈZE
MAIRIE D’ESPARTIGNAC
20 impasse des Instituteurs
19140 ESPARTIGNAC
Tél : 05 55 73 23 02 Courriel : mairie.espartignac@wanadoo.fr
Séance du Conseil Municipal du 09 mars 2024
Liste des délibérations
Délibération n° 111 : Avenant honoraires architecte MAM
Délibération n° 112 : Contrat maintenance extincteurs et alarme incendie
Délibération n° 113 : Extincteur pour station traitement d’eau potable
Délibération n° 114 : Déclaration de projet emportant une modification partielle du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Décision de soumettre la procédure à
évaluation environnementale
Délibération n° 115 : Participation fiscalisée aux dépenses des Syndicats de Communes - Fédération Départementale d’Electricité et d’Energie de la Corrèze
(FDEEC)
Délibération n° 116 : Vote des taux des taxes directes locales 2024
Délibération n° 117 : Consultation du CDG 19 pour passation d’une convention de participation à la Protection Sociale Complémentaire.
Délibération n° 118 : Devis LASCAUX accès et plateforme défense incendie MAM
Approuvées à l’unanimité