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Compte-Rendu - 06 CR Seance du 16 12 2021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 CR Seance du 16 12 2021)
Thèmes du document : Logement, Transports, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU
SEANCE DU JEUDI 16 DÉCEMBRE 2021
Président de séance : Fabrice PICARD
Secrétaire de séance : Benjamin DIAB
Étaient présents : Fabrice PICARD, Richard IELSCH, Marie-France DUBREZ, Jean-Marie PAULIN, Aurélien CHATELAIN, Benjamin DIAB, Marie-Laure GAZZOLI, Frédéric LOCATELLI, Anthony MARLIN, Michel MENESTRIER, Marie-Anne MEUNIER
Étaient excusés : --
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 OCTOBRE 2021
Aucune remarque n’ayant été formulée, le compte-rendu du Conseil municipal du
28 octobre 2021 est approuvé.
2. URBANISME :
Retour des dossiers acceptés :
- M. Julien DESFLAMMES et Mme Camille MAURIN
- Mmes Laurence PERRINE et Lucile SOLARI
- M. Florian GIRARDOT
- M. Philippe PAULIN
3 demandes de permis de construire et 2 dossiers de demande préalable de travaux sont en
cours.
Convention de transfert de la voirie Lotissement Champs du Crêt
Le Conseil municipal accepte de reprendre la voirie du lotissement le Champ du Crêt à la fin des
travaux et une fois les réserves levées.
Numérotation rue de la Favière
En raison de la construction des maisons sur les parcelles cadastrées ZD numéro 136 et
ZD numéro 97, il convient d’affecter de nouveaux numéros comme suit :
- ZD 136 appartenant à M. Florian GIRARDOT : 6 B rue la Favière
- ZD 97 appartenant à Mmes Lucile SOLARI et Laurence PERINNE : 1 B rue la Favière
3. TRAVAUX
Offre de prix Aire de jeux d’enfants
Une estimation pour la réalisation d’une aire de jeux pour enfants rue de la Salle des Fêtes a
été fournie. Le Conseil municipal souhaite continuer les investigations. Problème de conduite d’eau pluviale rue de Champagnole
Un problème d’eau pluviale rue de Champagnole a été signalé. La commune met tout en œuvre
pour réparer la conduite bouchée.
Projet photovoltaïque
Le SYDED du Doubs a transmis une étude pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur 3
bâtiments communaux. Le Conseil accepte de poursuivre les démarches en vue de la réalisation
du chantier en 2022.
Centre de Première Intervention
Les travaux de création de vestiaires pour le personnel féminin du CPI Boujailles sont terminés.
Le SDIS du Doubs s’est engagé à prendre 100% des travaux à sa charge.
Hangar communal
Les travaux du bâtiment communal au 20 rue de Besançon sont également terminés.
4. ENFANCE JEUNESSE ÉCOLE
Compte-rendu de la réunion avec Familles Rurales
Un point a été réalisé avec la Direction de Familles Rurales. Il s’avère que les familles
recherchent plus de périscolaire que de l’animation. L’association a des difficultés à recruter de
nouveaux membres, ce qui risque de la mettre en péril si personne ne met du sien. En cas de
dissolution du bureau, le périscolaire sera géré en direct par les instances dirigeantes de
Besançon, ce qui engendrera des coûts supplémentaires que les communes ne prendront pas
en charge !
Subvention Familles Rurales
Le Conseil accepte de donner la totalité de la subvention initialement prévue au budget 2021.
Convention de financement matériel psychologue scolaire
La Mairie de Frasne a reçu une demande de matériel de la part de Mme MICHAUD, psychologue
scolaire en poste à l’école élémentaire et maternelle de Frasne. Elle exerce aussi dans l’école
du Jura Vert, cet achat concerne également nos élèves.
La commune de Frasne propose aux autres communes concernées de mettre en place une
convention pour répartir les coûts d’acquisition du matériel à hauteur de 1€ par élève.
5. BOIS
Vente de bois aux particuliers
Une vente de bois aux particuliers sera organisée dès que la neige aura fondu pour que les lots
puissent être évalués par les acheteurs. Vente du 02 décembre 2021
Deux lots ont été vendus le 02 décembre dernier :
- Scierie LORIN : 216 m3 à 88.42 €, soit 19 098.72 €
- Scierie RENAUD : 229m3 à 89.16€, soit 20 417.64 €
Point sur les chablis
4 920 m3 et 2 068 stères den bois secs et vert ont été produits, coupés et réceptionnés en 2021.
Ce volume représente le double de la possibilité de coupe annuelle autorisée par l’ONF sur le
plan d’aménagement. Il faudra s’attendre à des années difficiles car ce qui est coupé
aujourd’hui ne pourra plus l’être dans les années futures…
Aides au transport
Les parcelles cadastrales dans lesquelles sont réalisés ces travaux bénéficient du régime
forestier, le montant total HT du projet s'élève à 23 880.26 €. Le montant de la subvention
sollicitée s'élève à 19 104.20 €.
6. FINANCES
Achats groupés d’électricité avec le SYDED
La commune adhère au groupement d’achats d’électricité proposé par le SYDED du Doubs. Ces
marchés prennent fin au 31 décembre 2022. Il est proposé de renouveler l’adhésion pour la
période allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025. Le Conseil valide la proposition.
Ouverture des crédits en investissement Budget communal
Pour la commune de Boujailles, le montant budgétisé, hors chapitre 16 « remboursement
d’emprunts », pour les dépenses d’investissement 2021 du budget communal est de 160 360 €.
Le montant maximum des crédits pouvant être ouverts en investissement avant le vote du
budget 2022 est donc de 40 090 €, ce qui correspond à 25% des dépenses de 2021. Le Conseil
accepte de faire application de cet article à hauteur de 40 090 €.
Décision Modificative Budget Communal
Afin de pouvoir régler les dernières factures reçues pour le hangar, il est proposé de diminuer
de 50 000 € les dépenses sur le compte 21311 concernant le bâtiment de la Mairie pour
augmenter de la même somme le compte 2313 sur les immobilisations en cours de
construction.
Décision Modificative Budget Bois
Afin de pouvoir régler la dernière facture reçue pour le bûcheronnage, il est proposé
d’augmenter les crédits en dépenses de fonctionnement sur le compte 6288 de 30 000 € et
d’augmenter les crédits en recettes de fonctionnement sur le compte 7022 (coupes de bois) de
la même somme. 7. QUESTIONS DIVERSES
- Comice : le Comice aura lieu le samedi 08 octobre 2022 à Boujailles.
- Vœux : les vœux de la Communauté de Communes qui devaient avoir lieu à Boujailles sont
annulés en raison de la crise sanitaire.
- Randonnée des Fruitières : la Randonnées des Fruitières se déroulera le dimanche 8 mai 2022
à Bouverans. 2 circuits VTT passeront à la fruitière de Boujailles (50 et 65km).
- Bulletin municipal : le bulletin municipal sera distribué fin janvier car les fins d’année sont
chargées pour le Secrétariat de Mairie.
Levée de la séance à 22h00.
RAPPEL – Charte de bon citoyen :
Nous vous demandons de :
- Ne pas stationner sur les trottoirs pour laisser le passage libre et ne pas gêner les piétons
- De procéder à l’élagage de vos haies qui gêne la circulation sur les trottoirs
Chaque résident (propriétaire ou locataire) engage sa responsabilité en cas d’accident !