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Compte-Rendu - 09 CR Seance du 17 12 2020 V2
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09 CR Seance du 17 12 2020 V2)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Budget,
COMPTE RENDU
SEANCE DU JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020
Président de séance : Fabrice PICARD
Secrétaire de séance : Frédéric LOCATELLI
Étaient présents : Fabrice PICARD, Richard IELSCH, Marie-France DUBREZ, Jean-Marie PAULIN, Aurélien CHATELAIN, Marie-Anne MEUNIER, Marie-Laure GAZZOLI, Frédéric LOCATELLI, Michel MENESTRIER, Anthony MARLIN
Étaient excusés : Benjamin DIAB
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 NOVEMBRE 2020
Aucune remarque n’ayant été formulée, le compte-rendu du Conseil municipal du 21 novembre
2020 est approuvé.
2. TRAVAUX :
Défibrillateur
Suite à la visite de sécurité à la Salle des Fêtes, il a été rappelé l’obligation, à partir du 1er janvier 2021, de disposer d’un défibrillateur dans un Établissement Recevant du Public de 4ème catégorie.
Un devis a été demandé à SIAP25 qui nous a fait une proposition à 2 524,50 €. Le Conseil
municipal valide ce devis.
Extincteurs
Un devis a été demandé à Haut-Doubs Sécurité Incendie pour la vérification des extincteurs (7€
l’unité) et la maintenance des bouches à incendie (40 € l’unité, 1 fois tous les 3 ans). Le Conseil
municipal valide ces 2 offres.
Hangar départemental
Le bâtiment des « Ponts et Chaussées » situé à l’entrée de Boujailles, rue de Besançon, nous a
été proposé à la vente par le Département au prix estimé par les domaines à 4 000 €. Après
négociation, le prix de vente définitif a été revu à 2 000 €. Ce bâtiment servira à entreposer du
matériel communal.
Sylvivoltaïsme
En partenariat avec la CFD, une prospection de terrain forestier nu suite à la sécheresse ou
l’attaque des scolythes est en cours avec une entreprise spécialisée dans les panneaux
photovoltaïques. Affaire à suivre 3. LOCATIONS :
Bail à la chasse
Le bail de chasse à la société du village sera renouvelé à hauteur de 400€/an.
Ferme de Cessay
À partir de la saison 2021/2022, la rentrée et la sortie du matériel se fera sur une seule demi-
journée définie par les responsables de la commune afin d’optimiser le rangement.
Un nouveau tarif a été défini pour cette même saison à hauteur de :
- 50€ pour le petit matériel
- 100€ pour le gros matériel
Ces recettes serviront à l’entretien du bâtiment.
AS Levier
L’Association Sportive de Levier utilise les équipements pour l’entrainement et quelques
matchs. Le Conseil municipal décide de passer la location à 500 € / an à partir de l’année 2021.
Un état des lieux sera effectué la saison prochaine afin de facturer le coût réel en comptabilisant
la consommation d’eau et l’électricité pour le chauffage et l’eau chaude.
Baux agricoles
Le renouvellement des baux agricoles est prévu au 1er janvier 2021 pour une durée de 9 ans. Les
tarifs sont maintenus, seule l’augmentation de la Chambre d’Agriculture sera intégrée.
4. RÉTROCESSION LOTISSEMENT LA FAVIERE :
Le Conseil municipal accepte la rétrocession du lotissement Néolia à la commune à compter du
30/11/2020, l’ensemble des travaux et des réserves étant réalisés.
5. FINANCES : OUVERTURE DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN INVESTISSEMENT :
Le Conseil municipal autorise le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement jusqu’à l’adoption du budget comme suit :
- Budget communal à hauteur de 133 750 €
- Budget bois à hauteur de 5 150 €
Le Conseil municipal valide également le virement de 55 000 € du budget bois au budget
communal. 6. QUESTIONS DIVERSES
- PLUi : suite à l’élaboration du PLUi, une proposition a été demandée afin de modifier le
périmètre des Bâtiments de France autour de l’Église. Après réflexion, le Conseil municipal
décide d’intégrer la totalité du village dans ce périmètre, nous estimons que tout le monde
doit être logé à la même enseigne. Ce fait n’empêche pas la construction, mais permettra
d’avoir une harmonie et de conserver l’aspect authentique de notre village.
Levée de la séance à 21h30.
RAPPEL – Charte de bon citoyen :
Nous vous demandons de :
- Ne pas stationner sur les trottoirs pour laisser le passage libre et ne pas gêner les piétons
- De procéder à l’élagage de vos haies qui gêne la circulation sur les trottoirs
Chaque résident (propriétaire ou locataire) engage sa responsabilité en cas d’accident !
Les membres du Conseil municipal
vous souhaitent un bon Noël et une
bonne année 2021 !