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Déliberation - Extrait du Registre DES Deliberations du Conseil Municipal de Luzech 2023 5 1
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait du Registre DES Deliberations du Conseil Municipal de Luzech 2023 5 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LUZECH
Délibération
N° 2023_5_1
Convocation du 1er juin 2023
Le vendredi 09 juin 2023, à 18h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Bernard PIASER, Maire de LUZECH.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Claudine AUDOIN, Mme Delphine AZNAR, M. Pierre BALTENWECK, M. Pierre BORREDON, Mme Christine CALVO, M. Floréal CARBONIE SUILS, M. Patrice CASTANIER, M. Benoît FABRE, Mme Lydie LAFON, Mme Christina GARRIGUES, Mme Sonia LEGLAIVE, Mme Chrystèle MINELLO, M. Rémy MOLIERES, M. Bernard PIASER.
ÉTAIENT EXCUSÉS :
ÉTAIENT ABSENTS :
EXCUSÉ(S) AYANT DONNÉ PROCURATION :
M. Gérard ALAZARD a donné procuration à M. Pierre BALTENWECK M. Pascal PRADAYROL a donné procuration à Mme Chrystèle MINELLO
SECRÉTAIRE DE SEANCE : M. Pierre BORREDON
LA SÉANCE EST OUVERTE
Délibération n° 2023_5_1 : Elections sénatoriales
Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 24 septembre 2023.
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’il y a lieu de désigner 5 délégués titulaires et 3 suppléants pour participer à ce vote.
Ces délégués titulaires et suppléants seront inscrits sur une même liste et seront élus simultanément au scrutin proportionnel à la plus forte moyenne, sans panachage (rayure et ajouts) ni vote préférentiel (changement d’ordre).
Sur une même liste, les premiers noms seront les délégués et en suivant les suppléants.
Il y a lieu d’établir un quotient électoral (nombre de suffrages exprimés/nombre de délégués à pourvoir), la même chose pour les suppléants. En cas de nombre pas entier, il y a lieu de l’arrondir à l’entier supérieur.
D’abord nous procéderons à l’élection des délégués (avec calcul d’un quotient électoral) et ensuite à l’élection des suppléants (calcul d’un nouveau quotient).
Les listes sont composées alternativement de candidat de sexes différents.
Une seule liste a été déposée avant le scrutin à Monsieur le Maire, sur papier libre : Liste : Luzech sénatoriales 2023
Mr PIASER Bernard Raymond sexe – M –876 route de Camy 46140 Luzech – né le 24/03/1952 à LUZECH
Mme Christine CALVO – sexe F – 42 Grande rue de la ville 46140 LUZECH – née le 18/02/1951 à CAHORS
Mr Pierre BORREDON - sexe M - 1294 route de l’île 46140 LUZECH- né le 18/05/1961 à CAHORS
Mme Delphine AZNAR – sexe F – 309 Chemin de la pistoule 46140 LUZECH– née le 20/04/1967 à CAHORS
Mr Floréal CARBONIE-SUILS – sexe M – 111 Allée du Mauzac 46140 LUZECH – né le 05/03/1950 à CAHORS
Mme Chrystele MINELLO – sexe F – 1741 route de Pouzinet 46140 LUZECH – née le 20/02/1973 à CAHORS
Mr Rémi MOLIERES – sexe M – 345 Chemin des Figuiers 46140 LUZECH– né le 20/02/1954 à CAHORS
Mme Claudine AUDOIN– sexe F – 321 route de la Rivière 46140 LUZECH – née le 15/02/1960 à CAHORS
Le bureau électoral est constitué :
- Président : Bernard PIASER : Maire
- 2 conseillers présents les + âgés : M. Floréal CARBONIE-SUILS – Mme Christine CALVO
- 2 conseillers présents les + jeunes : M. Pierre BALTENWECK – Mme Christina GARRIGUES
Le secrétaire de séance chargé de rédiger le PV : Mr Pierre BORREDON
Le vote se déroule à bulletin secret, sans débat.
L’horaire du scrutin est porté sur le PV soit 18 h.
- Effectif légal du conseil municipal : 19
- Nombre de conseillers municipaux en exercice : 16
- Nombre de conseillers présents à l’ouverture du scrutin : 14 (+ 2 procurations)
- Nombre de votants (enveloppes trouvées dans l’urne) : 16
- Nombre de suffrages exprimés (sans blanc ni nul) : 16
- Nombre de bulletins blancs : 00
- Nombre de bulletins nuls : 00
- Nombre de suffrages recueillis par l’unique liste : 16
- Noms des personnes proclamées élues dans leur ordre de classement : • Mr Bernard PIASER
• Mme Christine CALVO
• Mr Pierre BORREDON
• Mme Delphine AZNAR
• Mr Floréal CARBONIE-SUILS
• Mme Chrystele MINELLO
• Mr Rémi MOLIERES
• Mme Claudine AUDOIN
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
REÇU EN PREFECTURE LE :
21/06/2023
DATE DE MISE EN LIGNE :
22/06/2023
Pour expédition conforme,
Le Maire,
Monsieur Bernard PIASER