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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.03.2021
Document publié le Mercredi 10 mars 2021 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10.03.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
MERCREDI 10 MARS 2021 à 19 HEURES
Salle du conseil municipal
La séance se tiendra sans public.
Fait à Oraison, le 03 mars 2021
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des délégations de M. le Maire
M. Le Maire
DCM 01/2021 Débat d’orientations budgétaires M. Le Maire
DCM 02/2021 Ouverture crédits budgétaires 2021 Budget
principal
M. Allevard
DCM 03 /2021 Tarifs 2021 M. Allevard
DCM 04 /2021 Contrat Enfance Jeunesse
Convention d’objectifs et de financement avec la
CAF – Avenant 2020-1
Mme Bonnafoux
DCM 05/2021 Centre municipal des jeunes
Mise à jour du règlement de fonctionnement
Mme Bonnafoux
DCM 06/2021 Service Jeunesse – Restauration scolaire et accueils
des loisirs du périscolaire, du mercredi et des
vacances scolaires
Mise à jour du règlement de fonctionnement
Mme Bonnafoux
DCM 07/2021 Multi-accueil municipal
Mise à jour du projet d’établissement et du
règlement de fonctionnement
Mme Bonnafoux
DCM 08/2021 Tableau des effectifs des emplois permanents 2021 M. Allevard
DCM 09/2021 Convention constitutive d’un groupement de
commandes pour un marché de travaux de
voirie
M. Amaral
DCM 10/2021 Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle
n°17, Lieu-dit Font de Durance sud
M. Amaral
DCM 11/2021 Régularisation foncière du chemin communal dans
le cadre du projet de logements sociaux "Les
Bastides du Soleil"
M. Sedneff
DCM 12/2021 Contrat de mixité sociale : modification des sites
identifiés
M. Sedneff
DCM 13/2021 Convention d’intervention foncière avec l’EPF
PACA
M. Sedneff
DCM 14/2021 Règlement municipal pour l’opération façades dans
le cadre de l’OPAH-RU
M. Sedneff
DCM 15/2021 Mise à disposition des salles du château à la société
Albhades
M. Imbert
DCM 16/2021 Motion pour le soutien des services publics
M. Le Maire